SUBTERRA

Construction de réseaux pour fluides à Portet-sur-Garonne (31)

SIREN 481442762SIRET 481 442 762 00037NAF 4221Z

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Organigramme
4221Z — Construction de réseaux pour fluidesSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés48depuis 2020
Établissements9dont 3 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords2déposés au registre
Capital social1 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SUBTERRA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 21 mars 2005. Son siège est établi à Portet-sur-Garonne (31120). Le capital social s'élève à 1 000 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction de réseaux pour fluides (code 4221Z), dans le département de la Haute-Garonne.[1]

Le réseau compte 9 établissements, dont 3 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 48 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

2 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Garonne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SUBTERRA
SIRET du siège
481 442 762 00037
SIREN
481442762
N° TVA intracommunautaire
FR44481442762
Numéro RCS
481 442 762 R.C.S. Toulouse
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Toulouse, le 21 mars 2005
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 000 000 €
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4221Z — Construction de réseaux pour fluides
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
36 ROUTE DE VILLENEUVE, 31120 PORTET-SUR-GARONNE

Objet social

déposé au registre

La réhabilitation, la réparation, l'entretien, la pose de canalisations de tous diamètres de tous genres

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
22/03/2021Radiation du RCS de Tarascon le 22/03/2021 avec effet au 15/03/2021

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
30/06/2025Fermeture d’un établissement
31/03/2024Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
30 juin
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er avril 2005
Fin d'existence prévue
20 mars 2104
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

3 au registre

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
SCCESSCSCCDLSSOTRRARRVCSDSSLASSLEEEESEEASPEGCSLJEC•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

8 entreprises
REHACANAMême chantier2 chantiers · dernier oct. 2025SYDEC - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Réhabilitation par technique sans tranc…VALENTINMême chantier2 chantiers · dernier oct. 2025SYDEC - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Réhabilitation par technique sans tranc…CITEC ASSAINISSEMENT - CONTROLE, INSPECTION, TESTS, ETANCHEITE, CANALISATION, ASSAINISSEMENT (CITEC)Même chantier1 chantier · dernier juil. 2026Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'alimentation en eau potable - Groupement de commande entre Sète Agglo…SOC LANGUEDOC TRAVAUX PUBLIC GENIE CIVILMême chantier1 chantier · dernier juil. 2026Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'alimentation en eau potable - Groupement de commande entre Sète Agglo…DEUMIER TPMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025INX L'accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau potable et d’assainissement collectif concerne essentiellement :\…SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUEMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025INX L'accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau potable et d’assainissement collectif concerne essentiellement :\…SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRIMême chantier1 chantier · dernier oct. 2025INX L'accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau potable et d’assainissement collectif concerne essentiellement :\…LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTIONMême chantier1 chantier · dernier janv. 2024ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT/EXTENSION DE RESEAUX - DE REHABILITATION ET DE TRAVAU…

Mêmes marchés, lots distincts

3 entreprises

Dirigeants communs

19 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires17,5 M€+3,4 % sur un an
Résultat net274 k€1 exercice en perte sur 6
Autonomie financière42,61 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2018 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201820192020202220232024

Comptes déposés

6 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202417,5 M€+3,4 %13,3 M€1,4 M€—274 k€
202316,9 M€+8,8 %12,8 M€653 k€—−23 k€
202215,5 M€+3,0 %10,8 M€1,1 M€—232 k€
202015 M€+7,8 %10,8 M€1,2 M€—460 k€
201913,9 M€+47,3 %10,3 M€1,4 M€—701 k€
20189,4 M€—6,8 M€1,1 M€—459 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE8,51 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière42,61 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — SUBTERRA

    {"descriptif": "Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : SUBTERRA Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 36 route de Villeneuve 31120 Portet-sur-Garonne Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 481442762 Lieu d'immatriculation : Toulouse. Société bénéficiaire de la scission : SUBTERRA T.S Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 135 route de Portet 31270 Villeneuve-Tolosane Capital : 1000.00 EUR Numéro

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — SUBTERRA

    {"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — SUBTERRA

    {"dateCloture": "2024-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 32,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'alimentation en eau potable - Groupement de commande entre Sète Agglopole méditerranée et le Syndicat d'Adduc…3,2 M€
2026INX Réhabilitation par chemisage sur la commune de Bellocq, Puyoô et Ramous (environ 757 ml),\n\nRéhabilitation de regards sur les communes de Bellocq, Puyoô et…128 k€
2026Travaux de création d'une nouvelle chaine de transfert entre le PR Bosc et la STEU à Sète - traversée des voies SNCF par micro-tunnelier2,5 M€
2026TVX REHABILITATION SANS TRANCHEE RX ET OUVRAGES ASST2 M€
2026Accord Cadre De Travaux De Rehabilitation Sans Tranchee Des Reseaux Et Ouvrages D'AssainissementSyndicat Roannaise de l'Eau2 M€
2025LOT05 IMPASSE DE BELESBAT ST VINCJAR43 k€
2025INX L'accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau potable et d’assainissement collectif concerne essentiellement :\n\n• Lot n°1 – Canalisations d’eau potab…400 k€
2025REHABILITATION SANS TRANCHEES LOT 1 PERIODE 1900 k€
2025SYDEC - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Lot n …900 k€
2025REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EU DE PIAU ENGALY98 k€
2025Rehabilitation par l interieur53 k€
2025Raccordement de VIAS au réseau Syndical TAVAUX SANS TRANCHEES1,3 M€
2025REHABILITATION PAR L'INTERIEUR DU RESEAU DES EAUX USEES DE L'ORNAY A LA ROCHE-SUR-YON624 k€
2025Travaux de réparation sans tranchée sur les réseaux d'assainissement150 k€
2025TVX DE REOARATION SANS TRANCHEE SUR LES RESEAUX D ASSAINISSEMENT600 k€
2025MPA25002_TRAVAUX_DE_RENOUVELLEMENT_DES_RESEAUX_EAUX_USEES_EAU_POTABLE_ET_EAUX_PLUVIALES_A_MESQUER567 k€
2025MPA25002_TRAVAUX_DE_RENOUVELLEMENT_DES_RESEAUX_EAUX_USEES_EAU_POTABLE_ET_EAUX_PLUVIALES_A_MESQUER567 k€
2025Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement par techniques de chemisage.2,8 M€
2025Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Lot 3500 k€
2025REHABILITATION SANS TRANCHEE LOT 1 PERIODE 1500 k€
2025INX Accords-cadres à bons de commande de travaux d’assainissement pour le Syndicat d'assainissement de Navarrenx (2024-2028)\nLot n° 1 : extension et renouvelle…150 k€
2024Longeville sur mer Rue de la Plaine Travaux de réhabilitation de réseaux d assainissement 2024 sur les communes d Avrillé de Talmont Saint Hilaire et de Longe…282 k€
2024REHABILITATION RESEAU ASSAINISSEMENT 2025280 k€
2024CHEMISAGE COLLECTEUR EU ROUTE D'EAUNES 335 ML - DE SAINT MARCET A AVENUE HENRI PEYRUSSE99 k€
2024Réhabilitation réseau pluvial Darroze87 k€
2024REHABILITATION DES RESEAUX D'EAU PLUVIALE DU LOTISSEMENT DARROZE87 k€
2024AC24T01 - ACCORD CADRE REHABILIT RESEAUX AC SANS TRANCHEE4 M€
2024TRAVAUX D'INSPECTION ET DE REHABILITATION SANS TRANCHEES RESEAU EP200 k€
2024Réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement des communes de Bourisp, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Vielle-Aure et Vignec139 k€
2024REHABILITATION RESEAUX EU CHEMISAGE COMMUNES DE BOURISP SAILHAN VIGNEC VIELLE-AURE SAINT-LARY-SOULAN139 k€
2024TVX REHABILITATION RESEAUX ASSAINISSEMENT AV. G. MESSIER156 k€
2024RESTRUCTURATION ET REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE L'AVENUE GEORGES MESSIER A OLORON SAINTE-MARIE (64)156 k€
2024Travaux de réhabilitation d'un réseau d'assainissement270 k€
2024TVX DE REHAB D UN RESEAU D ASS AV JEAN JAURES A OURSBELILLE270 k€
2024TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU COLLECTEUR A GRANDE RUE SAINT MICHEL1,6 M€
2024TRAVAUX SIPHON MANDOUNE1,7 M€
2024Travaux de renouvellement de la conduite d'eaux usées du siphon de la Mandoune1,7 M€
2024MPA23102_REHABILITATION_PAR_L_INTERIEUR_DE_RESEAUX_D_EAUX_USEES_ET_BRANCHEMENTS_ASSOCIES153 k€
2024Réhabilitation par l'intérieur de réseaux d'eaux usées et branchements associés153 k€
2024REHABILITATION SANS TRANCHEE LOT 1 PERIODE 1500 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

48

Montant cumulé

41,3 M€

Groupement de commande entre Sète Agglopole méditerranée et le Syndicat d'Adduction d'Eau PotableEn préparation3,2 M€
3 juillet 2026Frontignan2 autres entreprises

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'alimentation en eau potable - Groupement de commande entre Sète Agglopole méditerranée et le Syndicat d'Adduc

Maître d'ouvrage : Sète agglopôle Méditerranée

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SOC LANGUEDOC TRAVAUX PUBLIC GENIE CIVIL

CITEC ASSAINISSEMENT - CONTROLE, INSPECTION, TESTS, ETANCHEITE, CANALISATION, ASSAINISSEMENT (CITEC)

En préparation128 k€
31 mars 2026Dép. 64

INX Réhabilitation par chemisage sur la commune de Bellocq, Puyoô et Ramous (environ 757 ml),\n\nRéhabilitation de regards sur les communes de Bellocq, Puyoô et

traversée des voies SNCF par micro-tunnelierEn préparation2,5 M€
2 mars 2026Sète

Travaux de création d'une nouvelle chaine de transfert entre le PR Bosc et la STEU à Sète - traversée des voies SNCF par micro-tunnelier

Maître d'ouvrage : Sète agglopôle Méditerranée

En préparation2 M€
6 janvier 2026Roanne

ACCORD CADRE DE TRAVAUX DE REHABILITATION SANS TRANCHEE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT

Maître d'ouvrage : Syndicat Roannaise de l'Eau

En préparation2 M€
6 janvier 2026Roanne

TVX REHABILITATION SANS TRANCHEE RX ET OUVRAGES ASST

En préparation43 k€
11 décembre 2025Talmont-Saint-Hilaire

LOT05 IMPASSE DE BELESBAT ST VINCJAR

En préparation400 k€
27 octobre 2025Dép. 643 autres entreprises

INX L'accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau potable et d’assainissement collectif concerne essentiellement :\n\n• Lot n°1 – Canalisations d’eau potab

Maître d'ouvrage : Mairie de Artix

Sur le même chantier

SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE

DEUMIER TP

SOC ETUDES INSTAL HYDROELECTRI

En préparation900 k€
22 octobre 2025Dép. 40

REHABILITATION SANS TRANCHEES LOT 3 PERIODE 1

Lot n° 3En préparation900 k€
22 octobre 2025Dép. 402 autres entreprises

SYDEC - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Lot n°

Maître d'ouvrage : SYDEC

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REHACANA

VALENTIN

En préparation98 k€
6 août 2025Saint-Lary-Soulan

REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EU DE PIAU ENGALY

En préparation53 k€
23 juillet 2025Artix

Rehabilitation par l interieur

Maître d'ouvrage : Mairie de Artix

En préparation1,3 M€
18 juillet 2025Marseillan

Raccordement de VIAS au réseau Syndical TAVAUX SANS TRANCHEES

Maître d'ouvrage : syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du bas languedoc

En préparation624 k€
26 juin 2025La Roche-sur-Yon

REHABILITATION PAR L'INTERIEUR DU RESEAU DES EAUX USEES DE L'ORNAY A LA ROCHE-SUR-YON

Maître d'ouvrage : La Roche-sur-Yon Agglomération

En préparation150 k€
14 mai 2025Dép. 65

Travaux de réparation sans tranchée sur les réseaux d'assainissement

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

En préparation600 k€
14 mai 2025Tarbes

TVX DE REOARATION SANS TRANCHEE SUR LES RESEAUX D ASSAINISSEMENT

En préparation567 k€
18 mars 2025Mesquer

MPA25002_TRAVAUX_DE_RENOUVELLEMENT_DES_RESEAUX_EAUX_USEES_EAU_POTABLE_ET_EAUX_PLUVIALES_A_MESQUER

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation567 k€
18 mars 2025La Turballe

Travaux de renouvellement des réseau eaux usées, eau potable et eaux pluviales à Mesquer

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation2,8 M€
28 février 2025Dép. 40

Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement par techniques de chemisage.

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Dax

Lot 3En préparation500 k€
17 février 2025Dép. 402 autres entreprises

Réhabilitation par technique sans tranchée de réseaux d’assainissement - Lot 2

Maître d'ouvrage : SYDEC

Sur le même chantier

REHACANA

VALENTIN

En préparation500 k€
17 février 2025Dép. 40

REHABILITATION SANS TRANCHEE LOT 3 PERIODE 1

Réhabilitation de réseaux par l’intérieurEn préparation150 k€
28 janvier 2025Dép. 64

INX Accords-cadres à bons de commande de travaux d’assainissement pour le Syndicat d'assainissement de Navarrenx (2024-2028)\nLot n° 1 : extension et renouvelle

En préparation282 k€
28 décembre 2024Talmont-Saint-Hilaire

Longeville sur mer Rue de la Plaine Travaux de réhabilitation de réseaux d assainissement 2024 sur les communes d Avrillé de Talmont Saint Hilaire et de Longevi

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)

En préparation280 k€
12 novembre 2024Trie-sur-Baïse

REHABILITATION RESEAU ASSAINISSEMENT 2025

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE TRIE SUR BAISE

DE SAINT MARCET A AVENUE HENRI PEYRUSSEEn préparation99 k€
8 novembre 2024

CHEMISAGE COLLECTEUR EU ROUTE D'EAUNES 335 ML - DE SAINT MARCET A AVENUE HENRI PEYRUSSE

En préparation87 k€
2 octobre 2024Dép. 40

REHABILITATION DES RESEAUX D'EAU PLUVIALE DU LOTISSEMENT DARROZE

Maître d'ouvrage : Mairie de Pontonx-sur-l'adour

En préparation87 k€
2 octobre 2024Pontonx-sur-l'Adour1 autre entreprise

Réhabilitation réseau pluvial Darroze

Maître d'ouvrage : Mairie de Pontonx-sur-l'adour

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Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Eaux Marensin Maremne Adour (SM EMMA)

En préparation200 k€
9 septembre 2024Valbonne

TRAVAUX D'INSPECTION ET DE REHABILITATION SANS TRANCHEES RESEAU EP

Maître d'ouvrage : Agglomération Sophia Antipolis

En préparation139 k€
16 août 2024Saint-Lary-Soulan

Réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement des communes de Bourisp, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Vielle-Aure et Vignec

En préparation139 k€
16 août 2024Saint-Lary-Soulan

REHABILITATION RESEAUX EU CHEMISAGE COMMUNES DE BOURISP SAILHAN VIGNEC VIELLE-AURE SAINT-LARY-SOULAN

En préparation156 k€
12 août 2024Oloron-Sainte-Marie

TVX REHABILITATION RESEAUX ASSAINISSEMENT AV. G. MESSIER

En préparation156 k€
12 août 2024Dép. 64

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En préparation270 k€
29 mai 2024Tarbes

TVX DE REHAB D UN RESEAU D ASS AV JEAN JAURES A OURSBELILLE

En préparation270 k€
29 mai 2024Dép. 65

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En préparation1,6 M€
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20 février 2024Montauban

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En préparation1,7 M€
20 février 2024

TRAVAUX SIPHON MANDOUNE

Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTAUBAN

En préparation153 k€
12 février 2024La Baule-Escoublac

MPA23102_REHABILITATION_PAR_L_INTERIEUR_DE_RESEAUX_D_EAUX_USEES_ET_BRANCHEMENTS_ASSOCIES

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation153 k€
12 février 2024La Baule-Escoublac

Réhabilitation par l'intérieur de réseaux d'eaux usées et branchements associés

Maître d'ouvrage : CAP ATLANTIQUE

En préparation500 k€
3 février 2024Dép. 40

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ATTRIBUTAIRE 1En préparation1 M€
31 janvier 2024Dép. 065 autres entreprises

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT/EXTENSION DE RESEAUX - DE REHABILITATION ET DE TRAVAUX URGENTS SUR LES INFRASTRUCTURES D&#821

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.