SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. à Avignon (84) depuis 2014, 10 à 19 salariés. 14 marchés publics remportés depuis 2020 et −704 k€ de chiffre d'affaires en 2018.

SIREN 802 646 117SIRET 802 646 117 00019NAF 4299Z

4299Z · Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.10 à 19 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 12/11/2025

Chiffre d'affaires 2018−704k€↓ −869,7 % sur 2016
Marchés publics gagnés1415,7 M€ cumulés, 2020 à 2025
Entreprises liées34dans son réseau
Permis déposés3depuis 2025 (Sitadel)
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Inscription au RCS
Greffe d'Avignonle 30/05/2014
SIREN
802 646 117
SIRET du siège
802 646 117 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81802646117
Activité (NAF)
Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.4299Z
Catégorie
PME10 à 19 salariés
Adresse du siège
RUE VIALA, 84000 AVIGNON
Dirigeants au registre
18 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Effectif exact
2 salariés
Représentants actifs
18
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
6 mars 2014
Fin d'existence prévue
29 mai 2113
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
27/11/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
27/11/2024Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Avec qui elle travaille 34 entreprises liées

Les acheteurs publics qui l'ont retenue.

Ses acheteurs publics3 sur 6

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Avignon
34
entreprises liées

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en novembre 2025. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 14 15,7 M€ depuis 2020

MarchéMontant relatifMontant
Avance sur travaux nouvelle crèche20255,3 M€
Contrat de mandat pour la construction d'une crèche et aménagement de ses accès202574 k€
REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF20252,5 M€
11 autres marchés remportés, avec leur acheteur, leur montant et leur date, dans l'abonnement.Voir les tarifs
Les 14 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 12/11/2025.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de — en 2018, avec un résultat net de 5 k€.

Chiffre d'affaires, en milliers d'euros

Exercices 2016 à 2018, clos le 31 décembre

20162018

Résultat net, en milliers d'euros

175

Exercice 2018clos le 31/12

Chiffre d'affaires
—
Résultat net
5 k€
Autonomie financière
1,8 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2018. Le détail dans l'onglet .

Établissements 1

AdresseÉtat
rue Viala84000 Avignon · siègeOuvert

Source : SIRENE (INSEE).

Direction

18 au registre
KPMG AUDIT SUD ESTCommissaire aux comptes titulaireSIREN 512802729KPMG SUD OUESTCommissaire aux comptes suppléantSIREN 512802588
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEPrésident du conseil d'administrationSIREN 000000000fiche non disponible
COMMUNE D APTAdministrateurfiche non disponible
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDAdministrateurfiche non disponible
COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEAdministrateurfiche non disponible
COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
COMMUNE DE VALREASAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
VILLE DE MONTEUXAdministrateurfiche non disponible
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES SORGUES DU COMTATAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
DEPARTEMENT DE VAUCLUSEAdministrateurfiche non disponible
COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCESAdministrateurfiche non disponible

18 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

La forme du réseau

34 entreprises
CCSCCCKSSEGEGMECKTMCEFSERMALSSLESB•
  • Ses acheteurs publics
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

28 entreprises
KPMG AUDIT SUD-ESTDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireSILICES ET REFRACTAIRES DE LA MEDITERRANEEDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTSOCIETE BRISTOLDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTENTREPRISE 303242333Dirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTGSF PLUTONDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTENTREPRISE DE PLATRERIE LAYEDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTGSF NEPTUNEDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTMIROITERIE RIVE DROITEDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTENTREPRISE 318788486Dirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTCOURRIOL FINANCESDirigeant communKPMG AUDIT SUD ESTKPMG AUDIT SUD-OUESTDirigeant communCommissaire aux comptes suppléantTRANSFIXDirigeant communKPMG SUD OUESTMATEBAT RHONE-ALPESDirigeant communKPMG SUD OUESTCOREBA SADirigeant communKPMG SUD OUESTENTREPRISE 344935945Dirigeant communKPMG SUD OUESTFIGEAC AERODirigeant communKPMG SUD OUESTSOC WA CONCEPTIONDirigeant communKPMG SUD OUESTENTREPRISE 382590859Dirigeant communKPMG SUD OUESTRAMBIER AMENAGEMENTDirigeant communKPMG SUD OUESTMARBRERIE AZUREENNEDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSEALTER CITESDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSELOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION DE L OUESTDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSESA R E S ODirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSESOC COOPERATIVE HLM NOTRE COTTAGEDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSELE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRESDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSEESCHAU LIBERTE 17 (EL 17)Dirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSESCP NOUVELLE AUBEDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSEBUCHINGER COTE D'AZURDirigeant communDEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2018
Chiffre d'affaires−704 k€−869,7 % sur un an
Résultat net5 k€exercice 2018
Autonomie financière1,79 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2018
Chiffre d'affairesRésultat net
20162018

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2018−704 k€−869,7 %−704 k€−239 k€—5 k€
201691 k€—−4,3 M€−82 k€—17 k€

Ratios

exercice 2018
Marge d'EBE33,96 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière1,79 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publiés

64 marchés
12 derniers mois · 7Dernière publication · 24/06/2026Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
20262015b - Travaux de Construction de la nouvelle Mdph Relance Trx Lot 04Travaux——2026Travaux de réhabilitation du Gymnase du collège de BédarridesTravaux——2026Renovation D'Une Habitation En Commerce Et Logement à Methamis (84570)Travaux02/06/2026—20262040-Consultation de Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) à CADEROUSSEServices20/04/2026—20262015b - Travaux de Construction de la nouvelle Mdph Relance Trx Lot 04Travaux16/04/2026—2026Travaux de réhabilitation du Gymnase du collège de BédarridesTravaux26/03/2026—2025Redéploiement services mairie Malemort du ComtatTravaux19/12/2025—20252039-Maîtrise d'œuvre pour la Rénovation du bâtiment abritant le vélo théâtre & la pépinière d'associations à APTServices06/10/2025—2025Contrat de maîtrise d'oeuvre pour la Réhabilitation du Gymnase et du Plateau Sportif du collège Saint Exupéry à BédarridesServices——2025Rénovation énergétique des bureaux de la CCSPMVTravaux——
2025Appel à Candidatures : Consultation de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une salle multi activités à Saint DidierServices——2025Réhabilitation de la Maison Girard à BUISSON (84)Travaux——2025Marchés de travaux pour la réhabilitation de maisons de Ville afin de créer une médiathèque municipale et des logements à Entrechaux (84)Travaux——2025Réalisation des travaux de viabilisation des lots à bâtir de la future zone d'activités de Pied Rousset sur la Commune de GoultTravaux——20252026-PUGET SUR DURANCE - Extension du centre de loisirsTravaux04/09/2025—2025Travaux de sécurisation route de la gare à Loriol du ComtatTravaux17/07/2025—2025Rénovation énergétique des bureaux de la CCSPMVTravaux——2025Prestations de services d'assurances construction concernant la souscription d'une assurance DO, TRC, CNR dans le cadre de l'opération de rénovation é…Services18/07/2025—20251005-A Aménagement Place de la Bouquerie à APTTravaux03/07/2025—2025Travaux de réfection des toitures du château de SAUMANE et restauration de la bergerie (Phase 2)Services11/07/2025—2025Contrat de maîtrise d'œuvre pour la Réhabilitation du Gymnase et du Plateau Sportif du collège Saint Exupéry à BédarridesServices10/07/2025—2025Réhabilitation de la Maison Girard à BUISSON (84)Travaux18/06/2025—2025Rénovation énergétique des bureaux de la CCSPMVTravaux20/06/2025—2025Réalisation des travaux de viabilisation des lots à bâtir de la future zone d'activités de Pied Rousset sur la Commune de GoultTravaux19/05/2025—2025Rénovation du bar - restaurant de FlassanTravaux26/05/2025—2025Marchés de travaux pour la réhabilitation de maisons de Ville afin de créer une médiathèque municipale et des logements à Entrechaux (84)Travaux03/06/2025—2025Marchés de travaux pour la Construction des nouveaux locaux d'accueil de l'Office de Tourisme Intercommunal (OTI) à Roussillon.Travaux13/05/2025—2025Appel à Candidatures : Consultation de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation d'une salle multi activités à Saint DidierServices18/04/2025—2025Travaux de désamiantage déconstruction d'un ensemble bâti au 24 allée des pêcheurs à Monteux (84)Travaux——2025DÉSAMIANTAGE ET DÉCONSTRUCTION DE SERRES AGRICOLES, HANGARS ET ANNEXES A MONTEUXTravaux07/03/2025—2025Aménagement des terrasses de la déserte.Services06/02/2025—2024Consultation Travaux pour désamiantage et déconstruction de serres agricoles, hangars et annexesTravaux——2024Désamiantage, démolition, déconstruction 24 allée des pêcheurs à MonteuxTravaux——2024Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'église Saint-Martin à Ansouis.Services——2024Travaux de désamiantage déconstruction d'un ensemble bâti au 24 allée des pêcheurs à Monteux (84)Travaux13/12/2024—2024La présente consultation a pour objet la Rénovation énergétique des bureaux de la Communauté de Commune Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse.Services13/12/2024—2024Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur « Esquisse » pour la réalisation du Pôle Culturel Intercommunal d'APT.Services18/11/2024—2024Prestations de services d'assurances dans le cadre de l'opération de Construction d'une crèche et d'un relais petite enfance - Quartier des cartonnier…Services07/10/2024—2024CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN RELAIS PETITE ENFANCE - QUARTIER DES CARTONNIERS A VALREASTravaux30/09/2024—2024Projet de réaménagement du quartier d'habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d'Apt. Construction de 34 logements.Travaux——2024Projet de réaménagement du quartier d'habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d'Apt. Construction de 34 logements.Travaux——2024Prestations de services d'assurances construction pour les travaux de la nouvelle MDPH à AvignonServices05/08/2024—2024Désamiantage et déconstruction de serres agricoles, hangars et annexes à MonteuxTravaux——2024DÉSAMIANTAGE ET DÉCONSTRUCTION DE SERRES AGRICOLES, HANGARS ET ANNEXES A MONTEUXTravaux——2024Curage, désamiantage et déconstruction de serres agricoles, de hangar et d'annexes. Travaux consistent à la purge de la parcelle de tous les matériaux…Travaux26/04/2024—2024Réalisation d'une mission de gestion locative et d'une mission de coordination sociale dans le cadre du projet de réaménagement du quartier d'habitat …Services28/03/2024—2023Restructuration de l'îlot 75 rue de la République au Thor———2023Marchés travaux Pôle jeunesse de MORMOIRON (84)Travaux——2023Lot 01 - Gros oeuvre en remplacement de l'entreprise SEGUTravaux——20232019 - Mairie Malemort du Comtat maîtrise d'oeuvreServices21/07/2023—20232005 le m![lieu]Travaux05/05/2023—2023travaux d'aménagement de la place jean jaures a apt.Travaux12/04/2023—20232007 - Travaux Maison du Patrimoine MénerbesTravaux30/03/2023—2022réhabilitation du mas de l'arbonne - marchés de travauxTravaux06/01/2023—20222005 - Le M![lieu] SAULT - Avis d'attribution des lots travaux———2022pôle jeunesse de mormoiron - marchés de travauxTravaux24/10/2022—2022travaux d'urgence, de mise en sécurité des enceintes du château de saumaneTravaux——2022réhabilitation du mas de l'arbonne - marchés de travauxTravaux——20222005 le m ![lieu]Travaux——2022travaux d'amenagement du plan d'eau des salettes a mormoironTravaux——20222005 le m![lieu]Travaux——2022travaux lotissement clos st estèveTravaux——2022Marché de maitrise d'OEuvre pour la réhabilitation de l'ilot 75 (immeuble Bégou) sur la commune du ThorServices———Mandat de répresentation pour Travaux Réhabilitaiton Maison GirardTravaux—369 k€
54 marchés masqués sur cette page

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Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Marchés publics remportés

14 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 15,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Avance sur travaux nouvelle crèche5,3 M€
2025Contrat de mandat pour la construction d'une crèche et aménagement de ses accès74 k€
2025REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF2,5 M€
2025REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF111 k€
2025REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF2,6 M€
2025CONVENTION MANDAT SPL COMMERCE - TRAVAUX334 k€
2025Mandat de répresentation pour Travaux Réhabilitaiton Maison Girard369 k€
2025Honoraires pour le projet de rehabilitation de la salle polyvalente et des anciens locaux des services techniques60 k€
2025SPL- Rehabilitation salle polyvalente et rehabilitation anciens locaux ST1,5 M€
2024SUIVI DES TRAVAUX SECURISATION ROUTE DE LA GARE960 k€
2023REAMENAGEMENT HOTEL DE VILLE60 k€
2023TRAVAUX DE RENOVATION HOTEL DE VILLE1,4 M€
2023MOE ET HONORAIRES TECHNIQUES RENOVATION HOTEL DE VILLE171 k€
2020CLOS DE SAINT ESTEVE195 k€
11 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

13

Montant cumulé

15,7 M€

En préparation5,3 M€
12 novembre 2025Pernes-les-Fontaines

Avance sur travaux nouvelle crèche

Maître d'ouvrage : Ville de Pernes les Fontaines (84)

En préparation74 k€
12 novembre 2025Pernes-les-Fontaines

Contrat de mandat pour la construction d'une crèche et aménagement de ses accès

Maître d'ouvrage : Ville de Pernes les Fontaines (84)

En préparation111 k€
4 juin 2025Bédarrides

REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF HONORAIRES SPL

Maître d'ouvrage : Mairie de Bedarrides

En préparation5,1 M€
4 juin 2025Bédarrides

REHABILITATION GYMNASE ET PLATEAU SPORTIF

Maître d'ouvrage : Mairie de Bedarrides

TRAVAUXEn préparation334 k€
10 mars 2025Malemort-du-Comtat

CONVENTION MANDAT SPL COMMERCE - TRAVAUX

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE METHAMIS

En préparation369 k€
23 janvier 2025Vaison-la-Romaine

Mandat de répresentation pour Travaux Réhabilitaiton Maison Girard

Maître d'ouvrage : TERRITOIRE 84

En préparation60 k€
16 janvier 2025Pernes-les-Fontaines

Honoraires pour le projet de rehabilitation de la salle polyvalente et des anciens locaux des services techniques

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT DIDIER

En préparation1,5 M€
16 janvier 2025Pernes-les-Fontaines

SPL- Rehabilitation salle polyvalente et rehabilitation anciens locaux ST

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE SAINT DIDIER

En préparation960 k€
7 juin 2024Loriol-du-Comtat

SUIVI DES TRAVAUX SECURISATION ROUTE DE LA GARE

Maître d'ouvrage : Mairie de Loriol-du-comtat

En préparation60 k€
7 février 2023Malemort-du-Comtat

REAMENAGEMENT HOTEL DE VILLE

Maître d'ouvrage : Mairie de Malemort-du-comtat

En préparation1,4 M€
7 février 2023Malemort-du-Comtat

TRAVAUX DE RENOVATION HOTEL DE VILLE

Maître d'ouvrage : Mairie de Malemort-du-comtat

En préparation171 k€
7 février 2023Malemort-du-Comtat

MOE ET HONORAIRES TECHNIQUES RENOVATION HOTEL DE VILLE

Maître d'ouvrage : Mairie de Malemort-du-comtat

En préparation195 k€
25 septembre 2020Malemort-du-Comtat

CLOS DE SAINT ESTEVE

Maître d'ouvrage : TERRITOIRE 84

8 chantiers masqués sur cette page

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Permis déposés par cette entreprise

3 permis géolocalisés sur la carte

Permis

3

Surface cumulée

2 630 m²

Permis de construire (3)

PCPermis Construire5
16 janvier 2026Apt08400325S0033

34 logements

AdresseCHEMIN DE ROQUEFURE ROQUEFURE 84400 APT
Date de dépôt
1 janvier 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
34 individuels32 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 2 242 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 242 m²Démolie : 1 755 m²
PCPermis Construire5
7 novembre 2025Apt08400325S0032

13 logements

AdresseROQUEFURE 84400 APT
Date de dépôt
1 novembre 2025
Destination
1
Réalisation
1
Logements
13 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 375 m²
Mouvement de surface
Créée : 375 m²
PCPermis Construire2
21 juillet 2025Apt08400325S0001

2 logements

Adresse0029 RUE DE LA SS PREFECTURE 84400 APT
Date de dépôt
1 juillet 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
2 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 13 m²
Mouvement de surface
Créée : 13 m²Démolie : 15 m²
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus207parcelles cadastrales
Surface au sol37,8 hacumulée
Locaux98bâtis recensés
Implantation9communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
84Vaucluse207

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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