ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE

Meylan (38)

SIREN 380484766SIRET 380 484 766 00031NAF 4646Z

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants2inscrits au registre
Accords22déposés au registre
Capital social15,9 M€
Immatriculation19914 février 1991
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 4 février 1991. Son siège est établi à Meylan (38240). Le capital social s'élève à 15 965 175 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

22 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Isère, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE
SIRET du siège
380 484 766 00031
SIREN
380484766
N° TVA intracommunautaire
FR20380484766
Numéro RCS
380 484 766 R.C.S. Grenoble
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Grenoble, le 4 février 1991
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
15 965 175 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4646Z
Adresse du siège
2 AVENUE DU VERCORS 38240 MEYLAN

Objet social

déposé au registre

La fabrication, transformation, préparation de tous produits de santé et dérivés, produits et spécialités de santé.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
11/07/2018Anciennes dénominations : BOEHRINGER MANNHEIM FRANCE PHARMA BMF SA (Cet établissement était exploité en tant que siège social et Ets principal du 01.01.1993 au 15.01.1995 et seul Ets principal du 15.01.1995 au 22.04.1998 -le siège étant exploité dans le ressort de NANTERRE du 15.01.1995 au 22.04.1998) -DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Juin 1998 : Branche d'activité de "Fabrication, transformation, achat, vente, importation de tests réactifs, produits et spécialités pharmaceutiques" reçu en location gérance de BOEHRINGER MANNHEIM FRANCE ET CIE (326 768 082 RCS GRENOBLE) du 07.05.1998 au 31.12.1998 et exploité au lieu du siège social. -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Octobre 1998 : Fusion absorption de la sté BMF SA (672 035 235 RCS GRENOBLE) à compter du 15.09.1998 -DECLARATION MODIFICATIVE du 14 Octobre 1998 : Apport de la société PRODUITS ROCHE (552 012 031 RCS NANTERRE) à compter du 15.09.1998 -DECLARATION MODIFICATIVE du 14 Octobre 1998 : Fusion absorption de la sté BMF ET CIE (326 768 082 RCS GRENOBLE) à compter du 15.09.1998. -DECLARATION MODIFICATIVE du 06 Novembre 1998 : Fermeture de l'Ets exploité dans le ressort du Tribunal de Commerce de NANTERRE en date du 30.10.1998 RCS NANTERRE (95 B 1703) du 22.04.1998 au 30.10.1998 -DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Décembre 1998 : Cession dela branche d'activité de "distribution des produits de diagnostic médical de la gamme COBASMIRA à la sté ABX SA rue du Caducée 34184 MONTPELLIER CEDEX à compter du 02.11.1998
11/07/2018Fusion-absorption de la société BOEHRINGER MANNHEIM FRANCE HOLDING (379 949 266 RCS GRENOBLE) à compter du 30.11.2001.
11/07/2018Fusion-absorption de la société DISETRONIC MEDICAL SYSTEMS ( 404 162 109 RCS MAUX ) Siège : 13 Rue Vladimir Jankélévitch Polyparc 77184 EMERANVILLE à compter du 01.12.2003 avec effet rétroactif au 01.04.2003
11/07/2018Scission de la branche d'activité de produits pharmaceutiques à destination de l'hôpital ou de la ville, au profit de la société ROCHE 5552 012 031 RCS NANTERRE) en date du 15.12.2003 avec effet rétroactif au 01.01.2003.
11/07/2018-Changement de dénomination à compter du 06/10/2010 : Ancienne dénomination : ROCHE DIAGNOSTICS
11/07/2018Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - ROCHE DIABETES CARE FRANCE 2 Avenue du Vercors 38240 MEYLAN, 800 418 493 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 01/10/2014
11/07/2018CONSTITUTION : Dépôt au greffe de GRENOBLE le 04.02.1991 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14.12.1990 1ER TRANSFERT : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 02.01.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 13.01.1995 Dépôt au Greffe de NANTERRE le 04.04.1995 JO

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
30/09/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Autre modification concernant la personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er janvier 1991
Fin d'existence prévue
3 février 2090
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

33 entreprises
RGHEHCDSCCREEALBBMSBHEKCASCHGMSCE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

2 entreprises
ROCHE DIABETES CARE FRANCECotraitant2 marchés · dernier oct. 2020 · 120 k€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 530602150Cotraitant1 marché · dernier déc. 2022 · 25 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

10 entreprises
EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)Même chantier6 chantiers · dernier janv. 2026FOURNITURE DE REACTIFS DE LABORATOIRE AU CHR METZ-THIONVILLEAGILENT TECHNOLOGIES FRANCEMême chantier5 chantiers · dernier avr. 2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution d'imm…LIFE TECHNOLOGIES SASMême chantier4 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…BIO-RAD FRANCEMême chantier4 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…BECTON DICKINSON FRANCEMême chantier3 chantiers · dernier avr. 2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution d'imm…M-M FRANCE (MICROM - MICROTECH FRANCE)Même chantier3 chantiers · dernier avr. 2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution d'imm…SYSMEX FRANCEMême chantier3 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)Même chantier3 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…HOLOGIC FRANCE SARLMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…ELITECH FRANCEMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourn…

Dirigeants communs

11 entreprises

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 117,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution automatisée d'étuvage, de coloration de routi…4,6 M€
2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution de coloration spécialisée avec un traitement …2,3 M€
2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution d'immunohistochimie standard particulièrement…9,7 M€
2026Achat et la location maintenance sans option d’achat d’automates de pathologie et prestations associées - Solution ouverte d'immunohistochimie spécialisée parti…7,7 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…2 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…10 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…30 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…3 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…1 M€
2026La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture de solutions de biologie moléculai…3 M€
2026MAD AUTOMATE DAIGNOSTIC IMMUNOHISTOCHIMIE745 k€
2026Mise à disposition d'un automate de colorations spéciales BSS Roche et consommables associés60 k€
2026[LABO] [OPS] [BIO MOL] Fourniture de réactifs, consommables et prestations de service de marque Lumira Dx au profit du SSA (2025 CDCOS)300 k€
2026INX La présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs de sérologie adaptés aux automates COBAS PRO-e801, ainsi que les prestations de maintenance …554 k€
2026Fourniture de réactifs d'immunohistochimie lot 12 Anticorps anti PAX8 clone EP33143 k€
2026Fourniture de réactifs d'immunohistochimie lot 11 Anticorps anti P63 clone 4A479 k€
2026Fourniture de réactifs d'immunohistochimie lot 15 Panel Sein : anticorps anti HER2 clone 4B5279 k€
2026Réactifs, consommables et maintenance pour les automates d'immunohistochimie ROCHE DIAGNOSTICS - Maintenance36 k€
2026Réactifs, consommables et maintenance pour les automates d'immunohistochimie ROCHE DIAGNOSTICS - Réactifs et consommables1,6 M€
2026Fourniture réactifs et anticorps pour automate immuno histochimie1 M€
2026INX MS 2023-R038-002-037 GCS BIOPARIV\nLOT 26,7 M€
20262023-R038-002-036 _ Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusieur…259 k€
2026SOLUTION DE BIOCHIMIE LIQUIDE-IMMUNOLOGIE PRE ET POST ANALYTIQUES PARTICULIEREMENT PERFORMANTES POUR LE TRAITEMENT D'UN OU PLUSIEURS FLUX D'ACTIVITE MOYENNEMENT…207 k€
2026MS 2023-R038-002-033_ Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusie…3,4 M€
2026MS2023-R038-002-035 _ Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusie…11,4 M€
2026La présente consultation a pour objet l’achat, la livraison et la mise en service d’équipements plateforme divers pour un laboratoire de la Station Biologique d…47 k€
2026Maintenance des équipements ROCHE320 k€
2026MAINTENANCE D'AUTOMATES DE MARQUE ROCHE INSTALLES AU LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE100 k€
2026FOURNITURE DE REACTIFS DE LABORATOIRE AU CHR METZ-THIONVILLE384 k€
2025REACTIFS ET CONSOMMABLES DE BIOLOGIE MOLECULAIRE POUR AUTOMATE ROCHE DIAGNOSTICS MS1,9 M€
2025INX MS 2019-079-002-280 CHU Reims \nLOT 23,4 M€
20252023-R038-002-032 CH ARLES: Lot 2 - Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou …4,6 M€
2025MS 2023-R038-002-030_ Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusie…754 k€
2025MS 2023-R038-002-029 _ Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusi…698 k€
2025La présente consultation a pour objet d'assurer la maintenance de l'équipement du service Réactifs de Brest et de livrer les fournitures attendues pour l'utilis…90 k€
2025INX MS 2019-079-002-256 Centre Hospitalier Régional de Metz Thionville \nLOT 22,2 M€
2025Acquisition, location ou mise à disposition d¿automates de biologie moléculaire et prestations associées LOT 2 Automate de PCR par série et/ou random access fon…2,2 M€
2025Ght_LAB_2025-228_MN_Réactifs, Consommables Et Maintenance Automate Benchmark270 k€
2025UNIHA_M3277_Lot 503 ANTICORPS POUR IMMUNOHISTOCHIMIE PRÊT A L'EMPLOI ADAPTABLE SUR BENCHMARK65 k€
2025ANTICORPS POUR IMMUNOHISTOCHIMIE ET ANTICORPS POUR IMMUNOFLUORESCENCE PRÊTS A L'EMPLOI ADAPTABLE SUR BENCHMARK122 k€
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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

176,2 M€

Automate de PCR coup par coup avec au minimum le panel syndromique respiratoire · Kits de préparation de librairies en génétique constitutionnelle et prestations associées · Service d'externalisation des examens de NGS sur échantillons solides · Solution de PCR Digitale avec plaques à nano-puits non réutilisables · Thermocycleur pour PCR standard et quantitative · VRSEn préparation49 M€
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Maintenance et fourniture de pièces détachées et accessoires des équipements maintenus exclusivement par la société ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE.

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Automate de biologie moléculaire pour recherche de pathogènes respiratoires (SARS-Cov 2, Grippe A&B, VRS, streptocoque A · Lecteur d'acétonémie connectable · Lecteur de bandelette urinaire multiparamétrique · Lecteur de glycémie · Lecteur de glycémie connectable · Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont TP · Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont la troponine T · Test mono et biplex de recherche d'antigène de Grippe A&B et VRS dans les sécrétions nasopharyngéesEn préparation22 M€
30 septembre 2025Dép. 908 autres entreprises

Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur d

Maître d'ouvrage : RESAH

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ALPHADIAB

METZE SAS

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RADIOMETER SAS

SIEMENS HEALTHCARE SAS

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En préparation367 k€
24 septembre 2025

RESAH_2025-R011_Lot1_Lecteur de glycémie

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation217 k€
15 septembre 2025Dép. 34

MS 2023-R038-002-027_Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusieu

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation178 k€
11 septembre 2025

UNIHA FOURNITURE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR AUTOMATES LUMIRADX

Maître d'ouvrage : GCS UniHA

En préparation6 M€
11 septembre 2025Dép. 60

fourniture de la solution LumiraDx, avec automate, consommables et prestation de service

Maître d'ouvrage : GCS UniHA

En préparation233 k€
11 septembre 2025

Automate, Réactifs, Consommables LumiraDx

Maître d'ouvrage : GCS UniHA

Fourniture de réactifs et consommables pour COBAS 6000En préparation600 k€
4 septembre 2025Lens

2025-151 - Fourniture de réactifs et consommables pour COBAS 6000

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Lens

En préparation720 k€
2 septembre 2025Dép. 87

Le présent marché a pour objet la fourniture de réactifs et de consommables de biologie médicale au sein du laboratoire d’anatomie pathologie en lien avec les a

Maître d'ouvrage : CHU DE LIMOGES

En préparation173 k€
29 août 20251 autre entreprise

ACHAT LOCATION MAINTENANCE SANS OPTION D ACHAT ET MISE A DISPOSITION D AUTOMATES DE BIOLOGIE ET PRESTATION ASSOCIEES

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Béziers

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WERFEN (WERFEN)

Lot 2: Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitemeEn préparation5,8 M€
22 août 2025Dép. 06

MS 2023-R038-002-026 - CH ANTIBES - Lot 2: Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation2 M€
20 août 2025Marseille

2025-0539 MSPSC LOCATION D'AUTOMATES DE BIOCHIMIE AVEC IMMUNOLOGIE, FOURNITURE DE REACTIFS ASSOCIES ET MARQUEURS CARDIAQUES CAPTIFS DES EQUIPEMENTS DE MARQUE RO

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

En préparation742 k€
13 août 2025Dép. 35

FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LES EQUIPEMENTS DE MARQUE ROCHE (CHAINES COBAS) ACQUIS PAR LE CH DE FOUGERES

Maître d'ouvrage : CHU Rennes

En préparation4,5 M€
25 juillet 2025Dép. 976

INX MS 2019-079-002-250 CH Mayotte \nLOT 2

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation8,2 M€
10 juillet 2025Dép. 59

MS 2023-R038-002-025_Lot 2 : Solutions de biochimie liquide-immunologie pré et post-analytiques particulièrement performantes pour le traitement d’un ou plusieu

Maître d'ouvrage : RESAH

société ROCHE DIAGNOSTICSEn préparation635 k€
2 juillet 2025Dép. 691 autre entreprise

Réactifs et consommables de sérologie et de biologie moléculaire destinés aux laboratoires HLA et IHC - Réactifs, consommables et maintenance - société ROCHE DI

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EUROBIO SCIENTIFIC (EUROBIO SCIENTIFIC)

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol1,8 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
38Isère1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

signé le 2 décembre 2025IDCC 1555CFDT, CGT-FO
PEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA MOBILITÉ DOMICILE - LIEU DE TRAVAIL

signé le 11 septembre 2025IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE

signé le 16 juillet 2025IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDIntéressemententreprise

UN ACCORD SUPPLÉMENT D'INTÉRESSEMENT AU TITRE DE L’EXERCICE 2024

signé le 23 mai 2025IDCC 1555
Supplément d'intéressement
ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE

signé le 13 janvier 2025IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
AVENANTentreprise

UN AVENANT À l'ACCORD DU 14/12/99 RELATIF A LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 20 décembre 2024IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Durée collective du temps de travail
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 27 septembre 2024IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTTélétravailentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/01/22 RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 31 janvier 2024IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 28 novembre 2023IDCC 1555CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE

signé le 20 juillet 2023CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES

signé le 28 décembre 2022IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Travailleurs handicapés
AVENANTTélétravailentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/01/22 RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 27 décembre 2022IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL

signé le 23 septembre 2022IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Travail de nuit
ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 28 janvier 2022IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

signé le 10 décembre 2021IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021

signé le 4 décembre 2020IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020

signé le 12 novembre 2019IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE, AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE

signé le 23 septembre 2019IDCC 1555CGT, CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET

signé le 26 août 2019IDCC 1555CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Protocole d'Accord Pré-électoral 2019

signé le 26 août 2019IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE

signé le 21 janvier 2019IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

signé le 13 novembre 2018IDCC 1555CFTC, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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