RESCASET CONCEPT
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires à Colombe (38) depuis 2009, 50 à 99 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024.
SIREN 301 669 735SIRET 301 669 735 00062NAF 4676Z
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 15/04/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- RESCASET CONCEPT
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Grenoblele 18/12/2009
- SIREN
- 301 669 735
- SIRET du siège
- 301 669 735 00062
- N° TVA intracommunautaire
- FR90301669735
- Activité (NAF)
- Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires4676Z
- Capital social
- 800 000 €
- Catégorie
- ETI50 à 99 salariés
- Adresse du siège
- 2521 ROUTE DU TRAM 38690 COLOMBE
- Dirigeants au registre
- 2 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 65 ans
- Fin d'existence prévue
- 17 décembre 2074
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Fabrication, commercialisation d'ensembles de conditionnements jetables pour plats cuisinés, réfrigérés ou surgelés et de cassettes individuelles. Commercialisation de machines pour le scellage. Service SAT, conception et fabrication de machines de scellages et conditionnements. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Avec qui elle travaille 34 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. CENTRALE D'ACHAT PUBLIC DES TERRITOIRES (CAP DES TERRITOIRES) pèse 117,9 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.
Ses acheteurs publics3 sur 10
- CENTRALE D'ACHAT PUBLIC DES TERRITOIRES (CAP DES TERRITOIRES)117,9 M€8 marchés, dernier en septembre 2024
- RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH)24,6 M€3 marchés, dernier en avril 2024
- Caisse des Ecoles du 20ème2,5 M€3 marchés, dernier en juillet 2024
En groupementcotraitants
- Entreprise 3068821351 marché
- FIRPLAST1 marché
- GRENKE LOCATION2 marchés
Sur le même chantier
- COLDIS3 chantiers
- PAREDES DISTRIBUTION FRANCE2 chantiers
- PLG2 chantiers
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en avril 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 40+ 125,5 M€ depuis 2024
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| Adaptation du matériel DUOTRACK V6 - Ligne de thermoscellage des barquettes2026 | 84 k€ | |
| Fourniture et livraison de produits d¿entretien et d¿hygiène - lot 11 film fardeleuse2026 | 200 k€ | |
| lot no2 : Fournitures de barquettes pour le transport alimentaire2026 | 180 k€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 15/04/2026.
Direction
2 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
34 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
4 entreprisesMêmes chantiers
9 entreprisesDirigeants communs
11 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — RESCASET CONCEPT
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 125,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
153 M€
Ligne de thermoscellage des barquettesEn préparation84 k€Adaptation du matériel DUOTRACK V6 - Ligne de thermoscellage des barquettes
Adaptation du matériel DUOTRACK V6 - Ligne de thermoscellage des barquettes
Maître d'ouvrage : Ville de Macon
lot 11 film fardeleuseEn préparation200 k€Fourniture et livraison de produits d¿entretien et d¿hygiène - lot 10 papier essuie main
Fourniture et livraison de produits d¿entretien et d¿hygiène - lot 10 papier essuie main
Maître d'ouvrage : Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Sur le même chantier
PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
COLDIS
PLG
En préparation180 k€lot no2 : Fournitures de barquettes pour le transport alimentaire
lot no2 : Fournitures de barquettes pour le transport alimentaire
Maître d'ouvrage : COMMUNE D'ISTRES
En préparation120 k€Fourniture de pièces détachées et entretien du matériel de conditionnement et de distribution de l'UCPA
Fourniture de pièces détachées et entretien du matériel de conditionnement et de distribution de l'UCPA
Maître d'ouvrage : Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Sur le même chantier
SOCAMEL TECHNOLOGIES
En préparation40 k€Maintenance préventive et curative des machines de scellage de marque RESCASET pour le Centre hospitalier Simone Veil à Eaubonne (95)
Maintenance préventive et curative des machines de scellage de marque RESCASET pour le Centre hospitalier Simone Veil à Eaubonne (95)
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Argenteuil
En préparation1,1 M€BARQUETTES; FILMS DE SCELLAGE
BARQUETTES; FILMS DE SCELLAGE
Maître d'ouvrage : Ville Colomiers
En préparation150 k€CONSOMMABLE D'IMPRESSION
CONSOMMABLE D'IMPRESSION
Maître d'ouvrage : Ville Colomiers
Barquettes en cellulose et filmEn préparation50 k€CE250100P2_Fourniture de barquettes en cellulose et polypropylène thermoscellable et films alimentaires à usage unique pour le conditionnement, transport et réc
CE250100P2_Fourniture de barquettes en cellulose et polypropylène thermoscellable et films alimentaires à usage unique pour le conditionnement, transport et réc
Maître d'ouvrage : Mairie d'Evreux
En préparation138 k€Maintenance préventive et curative des machines de scellage au poste et en ligne de marque RESCASET
Maintenance préventive et curative des machines de scellage au poste et en ligne de marque RESCASET
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier d'Argenteuil
FILMS ALIMENTAIRESEn préparation310 k€369e - FILMS ALIMENTAIRES
369e - FILMS ALIMENTAIRES
Maître d'ouvrage : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
En préparation400 k€Fourniture de consommables alimentaires, produits de conditionnement de repas dans le cadre d'une activité de restauration collective en liaison froide pour la
Fourniture de consommables alimentaires, produits de conditionnement de repas dans le cadre d'une activité de restauration collective en liaison froide pour la
Maître d'ouvrage : Mairie de Tournefeuille
En préparation400 k€CONSOMMABLES ALIMENTAIRES
CONSOMMABLES ALIMENTAIRES
Maître d'ouvrage : Mairie de Tournefeuille
En préparation158 k€PROJET INOX THERMOSCELLEUSE ET FOURNITURE CONTENANTS INOX
PROJET INOX THERMOSCELLEUSE ET FOURNITURE CONTENANTS INOX
Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Priest
Consommables diversEn préparation5 k€FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES, D’EMPREINTES, DE MOULES ET AUTRES CONSOMMABLES DE CONDITIONNEMENT ET DE PRODUCTION DE RESTAURATION - Lot 2 Assiette jetab
FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES, D’EMPREINTES, DE MOULES ET AUTRES CONSOMMABLES DE CONDITIONNEMENT ET DE PRODUCTION DE RESTAURATION - Lot 2 Assiette jetab
Maître d'ouvrage : GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Sur le même chantier
FIRPLAST
NUTRIPACK
En préparation63 k€MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DE LA THERMOSCELLEUSE ET IMPRIMANTE DE LA CUISINE CENTRALE
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DE LA THERMOSCELLEUSE ET IMPRIMANTE DE LA CUISINE CENTRALE
Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse
En préparation180 k€MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES MATERIELS ET ACCESSOIRES DE CONDITIONNEMENT ALIMENTAIRE
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES MATERIELS ET ACCESSOIRES DE CONDITIONNEMENT ALIMENTAIRE
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes
En préparation681 k€Fournitures d'articles pour les services de restauration
Fournitures d'articles pour les services de restauration
Sur le même chantier
COLDIS
SOGEMAT SERVICE
FIRPLAST
CHOMETTE (SANTOR)
ABENA-FRANTEX
FICHOT HYGIENE
En préparation44 k€Adaptateur duotrack pour bacs GN
Adaptateur duotrack pour bacs GN
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CARCASSONNE
En préparation150 k€Maintenance et fournitures des pièces détachées pour le matériel de conditionnement de la cuisine centrale
Maintenance et fournitures des pièces détachées pour le matériel de conditionnement de la cuisine centrale
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Le Vinatier
GHTEn préparation804 k€FOURNITURE DE CONSOMMABLES ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE : BARQUETTES ET FILMS - 2025 - GHT
FOURNITURE DE CONSOMMABLES ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE : BARQUETTES ET FILMS - 2025 - GHT
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
En préparation200 k€FOURNITURE DE BACS GASTRONORMIQUES ET DE CHARRIOTS EN INOX
FOURNITURE DE BACS GASTRONORMIQUES ET DE CHARRIOTS EN INOX
En préparation220 k€MAINTENANCE D EQUIPEMENTS DE RESTAURATION RESCASET
MAINTENANCE D EQUIPEMENTS DE RESTAURATION RESCASET
Maître d'ouvrage : 31 CHU
En préparation13 k€Fourniture de barquettes à usage unique, de films de scellage, de rubans de transfert thermique pour impression et d'étiquettes pour l'unité centrale de product
Fourniture de barquettes à usage unique, de films de scellage, de rubans de transfert thermique pour impression et d'étiquettes pour l'unité centrale de product
Maître d'ouvrage : Ville de Dijon
En préparation100 k€Fourniture de barquettes et de film éco-conçus- biosourcés pour le lot 48 et polypropylènes pour le lot 49 dans le cadre d'une activité de restauration collecti
Fourniture de barquettes et de film éco-conçus- biosourcés pour le lot 48 et polypropylènes pour le lot 49 dans le cadre d'une activité de restauration collecti
Maître d'ouvrage : Mairie de Castres
Sur le même chantier
SOREPACK
En préparation194 k€Lot 2 : Maintenance des matériels de restauration de préparation, réchauffage, cuisson, lavage, hottes de la cuisine centrale et des offices
Lot 2 : Maintenance des matériels de restauration de préparation, réchauffage, cuisson, lavage, hottes de la cuisine centrale et des offices
Maître d'ouvrage : Caisse des Écoles de la Ville d'Argenteuil
Sur le même chantier
COMPETENCE CUISINE COLLECTIVE (3C)
En préparation150 k€Achat de barquettes et films alimentaires concernant le Service de Portage de Repas à Domicile du CCAS de Clermont-Ferrand.
Achat de barquettes et films alimentaires concernant le Service de Portage de Repas à Domicile du CCAS de Clermont-Ferrand.
Maître d'ouvrage : CCAS de Clermont-Ferrand
En préparation53 k€Maintenance des équipements de cuisine de marque RESCASET
Maintenance des équipements de cuisine de marque RESCASET
Maître d'ouvrage : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation5,7 M€Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région
Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation12 M€Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Haut-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPé
Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Haut-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPé
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation20 M€Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Hauts-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimè
Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Hauts-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimè
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation5,5 M€Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hau
Barquettes alimentaires biosourcées – périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hau
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation16 M€Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre rég
Barquettes alimentaires utilisation chaude – périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre rég
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation16 M€Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de
Fourniture de thermoscelleuses – Périmètre Grand-Est - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesnnPérimètre région Hauts-de-France, régionEn préparation12,7 M€Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Hauts-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleuse
Barquettes alimentaires acier inoxydable -périmètre Hauts-de-France et Normandie - Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleuse
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
En préparation30 M€Barquettes alimentaires utilisation chaude périmètre Haut-de-France et Normandie Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesn
Barquettes alimentaires utilisation chaude périmètre Haut-de-France et Normandie Fourniture de barquettes de conditionnement alimentaire et de thermoscelleusesn
Maître d'ouvrage : CAP Territoires (60)
En préparation39 k€MAINTENANCE THERMOSCELLEUSES
MAINTENANCE THERMOSCELLEUSES
Maître d'ouvrage : Département des Alpes de Haute Provence
En préparation387 k€Location de barquettes thermoscellables en inox avec couvercles
Location de barquettes thermoscellables en inox avec couvercles
Maître d'ouvrage : Caisse des Ecoles du 20ème
En préparation922 k€Location et maintenance de deux chaines thermoscelleuses
Location et maintenance de deux chaines thermoscelleuses
Maître d'ouvrage : Caisse des Ecoles du 20ème
En préparation24 M€INX La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat « grossiste » a pour objet la conclusion d’accords-cadres ayant pour obj
INX La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat « grossiste » a pour objet la conclusion d’accords-cadres ayant pour obj
Maître d'ouvrage : RESAH
En préparation800 k€Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTAUBAN
Lot 1 Barquettes en celluloseEn préparation200 k€FOURNITURE ET LIVRAISON DE JETABLE ALIMENTAIRES - Lot 1 Barquettes en cellulose
FOURNITURE ET LIVRAISON DE JETABLE ALIMENTAIRES - Lot 1 Barquettes en cellulose
Maître d'ouvrage : VILLE DE MONTAUBAN
Sur le même chantier
INSTITUT SCIENTIFIQUE FRANCAIS (ISF)
En préparation79 k€Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour les lycées de la Région Occitanie liés à l'ouverture de nouvelles sections MESURES DE RENTRÉE 2023 (25 lo
Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour les lycées de la Région Occitanie liés à l'ouverture de nouvelles sections MESURES DE RENTRÉE 2023 (25 lo
Maître d'ouvrage : Région Occitanie
Sur le même chantier
ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
SPORTS ET LOISIRS
DMS
MEDICALEM (MEDICALEM)
CREA TECHNOLOGIE
Entreprise 381973098
SECURIMED (SECURIMED)
Maintenance préventive et curative pour 1 DUOTRACK 2 AUTOPACK, 1 DOSEUR et 1 DEPLIEUREn préparation90 k€Maintenance des équipements de la cuisine centrale - Lot 1 Maintenance préventive et corrective des équipements de la cuisine centrale et des offices (fours, pl
Maintenance des équipements de la cuisine centrale - Lot 1 Maintenance préventive et corrective des équipements de la cuisine centrale et des offices (fours, pl
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CARCASSONNE
Sur le même chantier
ACP
En préparation220 k€Lot 1 : Maintenance du matériel de cuisson, de lavage professionnel, de matériels professionnels divers de cuisine
Lot 1 : Maintenance du matériel de cuisson, de lavage professionnel, de matériels professionnels divers de cuisine
Maître d'ouvrage : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Sur le même chantier
RAGUENEAU
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
SARL HOTTES CLEAN
En préparation40 k€FOURNITURE D?ARTICLES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN HYGIENE ET ARTICLES HOTELIERS AUVERGNE RHONE ALPES
FOURNITURE D?ARTICLES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN HYGIENE ET ARTICLES HOTELIERS AUVERGNE RHONE ALPES
Maître d'ouvrage : HNO VILLEFRANCHE
Sur le même chantier
TEC-MAT
PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
NUTRIPACK
SOREPACK
COLDIS
PLG
COMODIS (COMODIS)
FIRPLAST
BARQUETTES ALIMENTAIRESEn préparation66 k€LOT N°1 - BARQUETTES ALIMENTAIRES
LOT N°1 - BARQUETTES ALIMENTAIRES
Maître d'ouvrage : Syndicat Mixte Ouvert pour la Restauration collective
FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D?OPERCULAGEEn préparation128 k€RESAH - FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D?OPERCULAGE
RESAH - FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D?OPERCULAGE
Maître d'ouvrage : GHI LE RAINCY MONTFERMEIL
En préparation222 k€Barquettes préparations froides
Barquettes préparations froides
Maître d'ouvrage : 31 CHU
LOT 2 BARQUETTES POUR PREPARATIONS CHAUDES POUR LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUXEn préparation63 k€FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D'OPERCULAGE - LOT 2 BARQUETTES POUR PREPARATIONS CHAUDES POUR LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIA
FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D'OPERCULAGE - LOT 2 BARQUETTES POUR PREPARATIONS CHAUDES POUR LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET MEDICO-SOCIA
Maître d'ouvrage : RESAH
En préparation1,6 M€FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D'OPERCULAGE
FOURNITURE DE BARQUETTES A USAGE UNIQUE ET DE FILMS D'OPERCULAGE
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le13 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
UN ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
Prochaine action
Recevoir les marchés de votre métier
Une alerte garde votre recherche et ses filtres (commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires, Isère) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic.
Commencez gratuitement. Sans carte bancaire.