POMONA EPISAVEURS
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé à Antony (92) depuis 2002, 2 000 à 4 999 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025.
SIREN 476 980 321SIRET 476 980 321 00394NAF 4639B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 01/04/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- POMONA EPISAVEURS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Nanterrele 10/10/2002
- SIREN
- 476 980 321
- SIRET du siège
- 476 980 321 00394
- N° TVA intracommunautaire
- FR79476980321
- Activité (NAF)
- Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé4639B
- Capital social
- 263 264 €
- Catégorie
- GE2 000 à 4 999 salariés
- Adresse du siège
- 3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE 92160 ANTONY
- Dirigeants au registre
- 3 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 30 septembre
- Durée de vie (statuts)
- 61 ans
- Début d'activité
- 1er juillet 1968
- Fin d'existence prévue
- 22 avril 2063
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien. Transport public de marchandises »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Observations du greffe RCS
20/09/2023 · Radiation du RCS de Cannes le 06/12/2014
16/04/2020 · Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DU NO RD DU 20/2/1969 ORIGINE DU FONDS : APPORT DE KUHN GEORGES ACQUISITION DE LA SA SOGEDIS DE LA BRANCHE DE NEGOCE DE TOUS PRODUITS D'ALIMENTATION.. LE TO UT EVALUE A LA SOMME DE 47.037,45 F 25/11/75 : ACQ UISITION DE LA DISPAL A LOMME LES LILLE DE DEUS FO NDS SIS A LOMME LEZ LILLE 2, AV. ZAMIN ET A JERVIL LE DESTINES A ETRE TRANSFERES A ROUBAIX 51, RUE MA RQUISAT LE TOUT EVALUE A 463.340,12 F 6/6/1984 : R EFONTE ET MISE EN HARMONIE DES STATUTS 6/6/1984 : LE FONDS SIS A VILLENEUVE D'ASCQ 95, RUE PARMENTIE R EST APPORTE PAR VOIE D'APPORT PARTIEL AUX SA KUH N NORD, KUHN NORMANDIE ET KUHN PROVENCE AU 7/2/198 4 MODIFICATION DU 21/7/1993 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE FAMILIALE KUHN 95 RUE PARMENTIE R VILLENEUVE D'ASCQ RCS B 341 145 324 EN DATE DU 1 /6/1992 MODIFICATION DU 30/07/2001 : FUSION/ABSORP TION PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS KUHN (RCS ROUBA IX- TOURCOING 476980321) DES SOCIETES KUHN NORD ( RCS ROUBAIX-TOURCOING 332224872), KUHN NORMANDIE ( RCS ROUBAIX TOURCOING 327253241), HERPIN KUHN BRET AGNE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 327308912), KUHN AQUIT AINE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 342039138), KUHN MIDI- PYRENEES (RCS ROUBAIX-TOURCOING 389467242), KUHN P ROVENCE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 327253233) ET SOFIG A (RCS TOURS 388426801) EN DATE DU 31/05/2001 RADI ATION DU 31/12/2004 : CESSATION D'ACTIVITE DANS LE RESSORT A COMPTER DU 1/1/2005 ET TRANSFERT AU 2/4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY (RCS NANT ERRE 2002B4359
16/04/2020 · Radiation : transfert du siège
16/04/2020 · Attention : le 01/01/2007, le greffe du Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au greffe du Tribunal de commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'Ascq (D n° 88-38 du 13 janvier 1988).
16/04/2020 · - Date de cessation : 01/01/2005. - Sort du fonds: Transfert du siège hors trib..
30/09/2019 · Radiation du RCS CRETEIL le 30/09/2019 avec effet au 30/08/2019
14/04/2017 · La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
13/04/2017 · Précision sur l'origine du fonds : Fond acquis par TUP de la société L'EUROPENNE FOOD RCS 798121232
22/05/2014 · : Transfert de l'ancien établissement secondaire : RENNES 13 rue des Veyettes Exploité du 31.05.2001 au 17.11.2008.
22/05/2014 · Observations concernant l'établissement situé 4 rue Jacqueline Auriol 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Pour l'établissement secondaire situé à RENNES 13 rue des Veyettes il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds apport fusion.
22/05/2014 · - Date de début d'activité : 01/07/1968.
22/05/2014 · Observations concernant l'établissement situé 4 rue Jacqueline Auriol 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Observation depuis le 10/09/2001 : - APPORTE AU MONTANT EVALUE A 6 025 064,00 FRS DE LA SOCIETE HERPIN KUHN BRETAGNE, 327 308 912 RCS RENNES.
Source : texte inscrit par le greffe.
Avec qui elle travaille 50 entreprises liées
À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.
Ses acheteurs publics3 sur 10
- CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES62,1 M€14 marchés, dernier en avril 2025
- Entreprise 26330576536,6 M€6 marchés, dernier en janvier 2025
- Entreprise 26330577333,5 M€6 marchés, dernier en mai 2025
En groupementcotraitants
- PRO A PRO69 marchés
- TRANSGOURMET OPERATIONS40 marchés
- CERCLE VERT (CERCLE VERT PRESTIGE) (CV)10 marchés
Mêmes marchéslots distincts
- G.M.DEVELOPPEMENT (GM DEVELOPPEMENT) (GMD)1 marché
- ACHILLE BERTRAND1 marché
- FORNEL FRERES1 marché
Sur le même chantier
- POMONA53 chantiers
- SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE20 chantiers
- SOCOPA VIANDES14 chantiers
Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .
Marchés publics gagnés 40+ 16,5 M€ depuis 2025
| Marché | Montant relatif | Montant |
|---|---|---|
| POMONA EPISAVEURS2026 | 328 k€ | |
| LOT 15 - EPICERIE CONVENTIONNELLE ET SOUS SIGNE DE QUALITE - A COMPTER DU 1ER AVRIL 20262026 | 72 k€ | |
| Fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Epicerie2026 | 50 k€ |
Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 01/04/2026.
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
50 au plus : plafond de l'onglet- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
5 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
3 entreprisesDirigeants communs
22 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — POMONA EPISAVEURS
{"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 16,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
17,7 M€
A COMPTER DU 1ER AVRIL 2026En préparation72 k€LOT 15 - EPICERIE CONVENTIONNELLE ET SOUS SIGNE DE QUALITE - A COMPTER DU 1ER AVRIL 2026
LOT 15 - EPICERIE CONVENTIONNELLE ET SOUS SIGNE DE QUALITE - A COMPTER DU 1ER AVRIL 2026
Maître d'ouvrage : CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
En préparation328 k€POMONA EPISAVEURS
POMONA EPISAVEURS
EpicerieEn préparation50 k€Fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Epicerie
Fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Epicerie
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Sur le même chantier
FOISSIER
MAITRES LAITIERS DISTRIBUTION
SYSCO FRANCE SAS
En préparation50 k€Lot 2 : Protection des pieds
Lot 2 : Protection des pieds
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
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FRANCE SECURITE
QUINCAILLERIE SETIN
En préparation100 k€LOT 9 : VINS
LOT 9 : VINS
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LIFFRE
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PRO A PRO
TRANSGOURMET OPERATIONS
BOISSONS SANS ALCOOL ET PEU ALCOOLISEESEn préparation100 k€LOT 8 - BOISSONS SANS ALCOOL ET PEU ALCOOLISEES
LOT 8 - BOISSONS SANS ALCOOL ET PEU ALCOOLISEES
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LIFFRE
Sur le même chantier
PRO A PRO
TRANSGOURMET OPERATIONS
Lot 8 Produits d’épicerieEn préparation2,3 M€Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels (11 lots) - Lot 5 Produits surgelés
Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels (11 lots) - Lot 5 Produits surgelés
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Sur le même chantier
SYSCO FRANCE SAS
CERCLE VERT (CERCLE VERT PRESTIGE) (CV)
POMONA
FERME DU THIL
FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
TOUFLET BOULANGER
En préparation208 k€Lot 4 : Produits laitiers, crèmerie et OVO produits
Lot 4 : Produits laitiers, crèmerie et OVO produits
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Médoc Estuaire
Sur le même chantier
LSVLOT
SYSCO FRANCE SAS
En préparation1,4 M€ÉPICERIE
ÉPICERIE
EpicerieEn préparation23 k€Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de Moré - Epicerie
Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de Moré - Epicerie
En préparation56 k€Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Maître d'ouvrage : Sicoval - Communauté d'Agglomération
Sur le même chantier
SYSCO FRANCE SAS
POMONA
ALPES FRAIS PRODUCTION
EPICERIEEn préparation80 k€DENREES ALIMENTAIRES - LOT 2 - EPICERIE
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 2 - EPICERIE
Maître d'ouvrage : MAIRIE DE CHATEAULIN
Ensemble de produits d'épicerieEn préparation87 k€Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale située au collège de Navarre d'Evreux, 8 rue des Quinconces - 27005 Evreux Navar
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale située au collège de Navarre d'Evreux, 8 rue des Quinconces - 27005 Evreux Navar
Maître d'ouvrage : Département de l'Eure
Sur le même chantier
SYSCO FRANCE SAS
FERME DU THIL
SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
POMONA
TOUFLET BOULANGER
GROSDOIT
BIOCOOP RESTAURATION
15 LOTSEn préparation17 k€MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 15 LOTS
MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 15 LOTS
Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly
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POMONA
SYSCO FRANCE SAS
TOUFLET BOULANGER
SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
GROSDOIT
SOCOPA VIANDES
En préparation68 k€MARCHE ALIMENTAIRE LOT 4 BOISSONS
MARCHE ALIMENTAIRE LOT 4 BOISSONS
Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly
En préparation600 k€MARCHE ALIMENTAIRE LOT 6 PRODUITS D EPICERIE
MARCHE ALIMENTAIRE LOT 6 PRODUITS D EPICERIE
Maître d'ouvrage : Mairie de Petit-Quevilly
Lot 1 Boissons sans alcoolEn préparation60 k€INX La prestation consiste à l'achat de boissons (alcoolisées et non alcoolisées) destinées au fonctionnement du service protocole de la Ville de Wattrelos.\r\n
INX La prestation consiste à l'achat de boissons (alcoolisées et non alcoolisées) destinées au fonctionnement du service protocole de la Ville de Wattrelos.\r\n
Maître d'ouvrage : Commune de WATTRELOS
En préparation95 k€Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits alimentaires d'épicerie, pour le fonctionnement de l’Atelier Culinaire du Fait Maison d
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits alimentaires d'épicerie, pour le fonctionnement de l’Atelier Culinaire du Fait Maison d
Maître d'ouvrage : Mairie de Lys Lez Lannoy
En préparation100 k€Fourniture de denrées alimentaires
Fourniture de denrées alimentaires
Maître d'ouvrage : MAIRIE DE VEDENE
Sur le même chantier
POMONA
SYSCO FRANCE SAS
En préparation40 k€FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE DE VACANCES MUNICIPAL A SAINT-VINCENT-LES-FORTS ET DE PRODUITS D'EPICERIE POUR LA COMMUNE D'AUBAGNE
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE DE VACANCES MUNICIPAL A SAINT-VINCENT-LES-FORTS ET DE PRODUITS D'EPICERIE POUR LA COMMUNE D'AUBAGNE
Maître d'ouvrage : MAIRIE D'AUBAGNE
Sur le même chantier
PRO A PRO
1ère annéeEn préparation100 k€DENREES ALIMENTAIRES - LOT 8 - 1ère année
DENREES ALIMENTAIRES - LOT 8 - 1ère année
Maître d'ouvrage : MAIRIE DE VEDENE
EPICERIE SECHE, ASSAISONNEMENT, CONSERVES DE LEGUMES, PLATS ELABORES ET DESSERTSEn préparation300 k€M25-025GRP L06 - EPICERIE SECHE, ASSAISONNEMENT, CONSERVES DE LEGUMES, PLATS ELABORES ET DESSERTS
M25-025GRP L06 - EPICERIE SECHE, ASSAISONNEMENT, CONSERVES DE LEGUMES, PLATS ELABORES ET DESSERTS
Maître d'ouvrage : Ville de Châteauroux
6 LOTSnEn préparation360 k€LOT 2 EPICERIE SECHE ET BOISSONS - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS - 6 LOTSn
LOT 2 EPICERIE SECHE ET BOISSONS - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS - 6 LOTSn
Maître d'ouvrage : Commune de Valbonne (06)
ÉpicerieEn préparation95 k€Fourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches - Épicerie
Fourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches - Épicerie
Maître d'ouvrage : Centre hospitalier William Morey
En préparation90 k€EPICERIE SECHE ET BOISSONS
EPICERIE SECHE ET BOISSONS
Maître d'ouvrage : Commune de Valbonne (06)
SALEE DONT CONSERVESEn préparation3,3 M€MS EPICERIE SUCREE - SALEE DONT CONSERVES
MS EPICERIE SUCREE - SALEE DONT CONSERVES
Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse
En préparation1,9 M€LOT 2 CAFE THE
LOT 2 CAFE THE
En préparation558 k€LOT 4 PUREE
LOT 4 PUREE
2026 LOT 5 EPICERIEEn préparation120 k€FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES - 2026 LOT 5 EPICERIE
FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES - 2026 LOT 5 EPICERIE
En préparation630 k€LOT 12 HUILES EPICES CONDIMENTS
LOT 12 HUILES EPICES CONDIMENTS
En préparation289 k€LOT 15 PREPARATIONS POUR PATISSERIE
LOT 15 PREPARATIONS POUR PATISSERIE
En préparation1 M€2026 03 LOT N3 EPISAVEURS EPICERIE GATEAUX SECS
2026 03 LOT N3 EPISAVEURS EPICERIE GATEAUX SECS
En préparation40 k€Epicerie BIO
Epicerie BIO
Maître d'ouvrage : Ville de Rumilly
En préparation1 M€POMONA EPISAVEURS EPICERIE
POMONA EPISAVEURS EPICERIE
En préparation398 k€LOT 9 FONDS SAUCE
LOT 9 FONDS SAUCE
En préparation60 k€LOT 24 FOURNITURES DE BOISSONS
LOT 24 FOURNITURES DE BOISSONS
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LOTS 20 à 25En préparation240 k€FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DU QUIARD - LOTS 20 à 25
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SOCIETE D'EXPLOITATION DISVAL ET DS RHONE-ALPES (DISVAL) (DISVAL DS RHONE-ALPE)
BIOCOOP RESTAURATION
En préparation20 k€Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles et accueils de loisirs du SIMAJE
Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles et accueils de loisirs du SIMAJE
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POMONA
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET COVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLEEn préparation30 k€EPICERIE BIO POUR LE CENTRE DE CULTURE POPULAIRE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET COVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE
EPICERIE BIO POUR LE CENTRE DE CULTURE POPULAIRE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET COVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE
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En préparation45 k€FR LIVRAISON DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET CONVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLE LOT 2 EPICERIE BIO POUR LE CENTRE DE CULTURE POPULAIRE
FR LIVRAISON DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET CONVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLE LOT 2 EPICERIE BIO POUR LE CENTRE DE CULTURE POPULAIRE
Maître d'ouvrage : Ville de Grande-Synthe
En préparation105 k€FR ET LIVRAISON DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET CONVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLE LOT 1 EPICERIE CONVENTIONNELLE POUR LE CENTRE DE CU
FR ET LIVRAISON DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET CONVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLE LOT 1 EPICERIE CONVENTIONNELLE POUR LE CENTRE DE CU
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En préparation195 k€EPICERIE ET PRODUITS SECS COMPRIS PRODUITS BIOLOGIQUES
EPICERIE ET PRODUITS SECS COMPRIS PRODUITS BIOLOGIQUES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET COVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS SERVICES DE LA VILLEnEn préparation70 k€EPICERIE CONVENTIONNELLE POUR LE CENTRE DE CULTURE POPULAIRE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES EN EPICERIE BIO ET COVENTIONNELLE POUR DIFFERENTS
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GROUPEMENT SUD PERIGORDEn préparation49 k€14-2026 FECULENTS ET LEGUMINEUSES - GROUPEMENT SUD PERIGORD
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En préparation150 k€Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective des services de la ville
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Maître d'ouvrage : VILLE DES PENNES MIRABEAU
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13-2026 CONSERVES - GROUPEMENT SUD PERIGORD
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Maître d'ouvrage : Ville de Morlaix
En préparation70 k€Marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale gérée par le CCAS d'Yvetot.: Lot 7: Épicerie et boissons
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Maître d'ouvrage : CCAS d'Yvetot
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SOUDRY SAS
SOCOPA VIANDES
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ESPRI RESTAURATION (EPC)
BOISSONS AVEC OU SANS ALCOOLEn préparation70 k€FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - BOISSONS AVEC OU SANS ALCOOL
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Maître d'ouvrage : Ville de Morlaix
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
4 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le13 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ POMONA EPISAVEURS
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE POMONA EPISAVEURS
ACCORD SUR LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PORTANT MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Négociation Annuelle Obligatoire
Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle - APLD
Avenant portant révision de l'accord relatif aux primes perçues pour les métiers logistiques du 13 juillet 2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE SATISFACTION CLIENT
ACCORD PORTANT SUR LA DATE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
accord relatif aux primes perçues pour les métiers logistiques
ACCORD SUR DETERMINATION ETS DISTINCTS PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CSE ET CSSCT
Prochaine action
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