OCELIAN

Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux à Rueil-Malmaison (92)

SIREN 712060797SIRET 712 060 797 00362NAF 4291Z

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4291Z — Construction d'ouvrages maritimes et fluviauxSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations3dossiers rattachés
Établissements36dont 27 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords27déposés en vie sociale
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit OCELIAN sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 14 décembre 1971. Son siège est établi à Rueil-Malmaison (92500). Le capital social s'élève à 4 200 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction d'ouvrages maritimes et fluviaux (code 4291Z), dans le département des Hauts-de-Seine.[1]

Le réseau compte 36 établissements, dont 27 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 3 dossiers de consultation lui sont rattachés. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

27 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Hauts-de-Seine, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
OCELIAN
SIRET du siège
712 060 797 00362
SIREN
712060797
N° TVA intracommunautaire
FR00712060797
Numéro RCS
712 060 797 R.C.S. Nanterre
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nanterre, le 14 décembre 1971
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
4 200 000 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4291Z — Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
12 RUE LOUIS BLERIOT, 92500 RUEIL-MALMAISON

Objet social

déposé au registre

Toutes opérations quelconques se rapportant à l'entreprise générale de travaux publics et particuliers, en site subaquatique, maritime, fluvial ou terrestre, la création, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés brevets et marques concernant cette activité

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
28/06/2022Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 16/06/2022
08/07/2021Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 15/06/2021
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ENTREPRISE ARMOR Forme juridique SAS Siège social 2 bd de l'Europe CS 30059 44602 ST NAZAIRE CEDEX Rcs 857 800 858
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SERRA TRAVAUX MARITIMES Forme juridique SAS Siège social 11/15 av André Roussin 13016 MARSEILLE Rcs 419 395 348
17/07/2019Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 18/04/2017
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination DODIN ILE DE FRANCE Forme juridique Société par Actions Simplifiée Siège social Rue de la Plaine Basse 94290 VILLENEUVE LE ROI Rcs CRETEIL 378 715 783
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination S N V MARITIME Forme juridique Société par Actions Simplifiée Siège social ZAC du Val Richard 27340 Criquebeuf-Sur-Seine Rcs EVREUX 408 268 431
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination COMPAGNIE DES TRAVAUX SUBAQUATIQUES Forme juridique Société par Actions Simplifiée Siège social Rue de la Plaine Basse 94290 VILLENEUVE LE ROI Rcs CRETEIL 353 152 895
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AEROLAC Forme juridique Société par Acrions Simplifiée Siège social 7 rue Ernest Flammarion ZAC du Petit Leroy 94550 CHEVILLY LARUE Rcs CRETEIL 447 513 714
17/07/2019Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ENTREPRISE TOURNAUD Forme juridique Société par Actions Simplifiée à Associé Unique Siège social 5 rue de Fos-Sur-Mer Port Edouard Herriot 69007 LYON Rcs LYON 957 510 837
26/07/1984RADIATION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A VOIE No 5 ZI DE JARRY BAIE MAHAULT VENTE DU FONDS AU PORT AUTONOME DE LA GUADELOUPE A COMPTER DU 26/07/84
26/07/1984LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 29 219 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 454 407.83 EUR

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
07/03/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
23/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
23/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/01/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Effectif exact
481 salariés
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
14 décembre 1971
Fin d'existence prévue
14 décembre 2070
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

4 au registre

Personnes morales dirigeantes

3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

36 implantations · 27 ouvertes

Les 36 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

36 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
92500 RUEIL-MALMAISON712 060 797 0036212 Rue LOUIS BLERIOTSiègeOuvert94290 VILLENEUVE-LE-ROI712 060 797 0002489 Rue PAUL BERT42.91ZOuvert78560 LE PORT-MARLY712 060 797 00040ILE DE LA LOGE42.91ZOuvert97200 FORT DE FRANCE712 060 797 00149KERLYS42.91ZOuvert94380 BONNEUIL SUR MARNE712 060 797 00172PORT DE BONNEUIL42.91ZOuvert33000 BORDEAUX712 060 797 001983 Place ROHAN42.91ZOuvert78270 MERICOURT712 060 797 0020678270 MERICOURT42.91ZOuvert84420 PIOLENC712 060 797 00230LE VILLAGE42.91ZOuvert84000 AVIGNON712 060 797 00248BONPAS42.91ZOuvert84000 AVIGNON712 060 797 00255910 Rue SAINTE GENEVIEVE42.91ZOuvert
20200 BASTIA712 060 797 00271Quartier ARINELLA42.91ZOuvert64100 BAYONNE712 060 797 0028945 Avenue BENJAMIN GOMEZ42.91ZOuvert89140 COURLON-SUR-YONNE712 060 797 0029789140 COURLON-SUR-YONNE42.91ZOuvert94550 CHEVILLY-LARUE712 060 797 003057 Rue ERNEST FLAMMARION42.91ZOuvert27340 CRIQUEBEUF-SUR-SEINE712 060 797 00313ZAC DU VAL RICHARD42.91ZOuvert69190 SAINT-FONS712 060 797 0032110 Rue DE SETE42.91ZOuvert69007 LYON 7EME712 060 797 003395 Rue FOS SUR MER PORT HERRIOT42.91ZOuvert33700 MERIGNAC712 060 797 003477 Rue LAPLACE42.91ZOuvert76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY712 060 797 0035426 Rue DE LA GRANDE EPINE42.91ZOuvert76600 LE HAVRE712 060 797 00370Route DU MOLE CENTRAL42.91ZOuvert44600 SAINT-NAZAIRE712 060 797 003882 Boulevard DE L'EUROPE42.91ZOuvert44600 SAINT-NAZAIRE712 060 797 003962 Boulevard DE L'EUROPE42.91ZOuvert94290 VILLENEUVE-LE-ROI712 060 797 0040489 Rue DE LA PLAINE BASSE42.91ZOuvert13016 MARSEILLE712 060 797 00412710 Chemin DU LITTORAL42.91ZOuvert69007 LYON712 060 797 004205 Rue DE FOS-SUR-MER42.91ZOuvert94290 VILLENEUVE-LE-ROI712 060 797 0043889 Rue PAUL BERT42.91ZOuvert94290 VILLENEUVE-LE-ROI712 060 797 0044689 Rue PAUL BERT42.91ZOuvert76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN712 060 797 0045310 Rue FRANCOIS ARAGO42.91ZOuvert97200 FORT-DE-FRANCE712 060 797 00123Route DE DIDIER45.2VFermé76650 PETIT-COURONNE (LE)712 060 797 00131DOCKS FLOTTANTS45.2VFermé94550 CHEVILLY-LARUE712 060 797 0015621 Rue DU PONT DES HALLES42.91ZFermé17000 LA ROCHELLE712 060 797 00164Boulevard WLADIMIR MORCH45.2RFermé67000 STRASBOURG712 060 797 00180Avenue DE L'EUROPE45.2RFermé84550 MORNAS712 060 797 00214LE VILLAGE45.2RFermé84100 ORANGE712 060 797 00222LES PRADINES45.2RFermé71100 CHALON-SUR-SAONE712 060 797 00263Place DE L’HOTEL DE VILLE45.2RFermé
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La forme du réseau

24 entreprises
TTTTTTTTTNSSBEECCPLSOOOO

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires113,7 M€+0,4 % sur un an
Résultat net−1,6 M€7 exercices en perte sur 8
Capitaux propres−8,4 M€au bilan
Autonomie financière−8,50 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
020162017201820192020202220232024

Comptes déposés

8 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024113,7 M€+0,4 %118,6 M€6,5 M€−2,5 M€−1,6 M€
2023113,2 M€−12,8 %124,6 M€−20,4 M€−20,6 M€−6,9 M€
2022129,8 M€+15,6 %153,6 M€−20 M€−4 M€1,7 M€
2020112,2 M€−28,7 %116 M€−7,6 M€−10 M€−5,4 M€
2019157,5 M€−5,5 %161,8 M€5 M€−4,2 M€−708 k€
2018166,8 M€−0,9 %180,5 M€−2 M€85 k€−962 k€
2017168,4 M€+46,9 %211,5 M€−7,8 M€−13,1 M€−1,1 M€
2016114,6 M€140,9 M€−14,2 M€−7,1 M€−2,7 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif99,7 M€

Passif

Capitaux propres−8,4 M€
Total des dettes85,9 M€
Total du passif99,7 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −5,6 M€, trésorerie nette 2,6 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE5,75 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette−1,44 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière−8,50 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux19,32 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 65,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Travaux subaquatiques, réparation des appuis immergés - campagne 2026: Lot MDD de Châteauneuf-la-Forêt : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.16 k€
2026Travaux subaquatiques, réparation des appuis immergés - campagne 2026: Lot MDD du Dorat : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.42 k€
2026Travaux de réfection des têtes de quais Sud et Ouest sur le port de DouarnenezSYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE912 k€
2026Accord de travaux d' Entretien et de confortation des ouvrages d'art 2026-2029 -Marché subséquent n°3 - Etanchéité et confortation des maçonneries de l'ouvrage …47 k€
2026Rd971 - pont du Village Touzé et chemisage d'une buse métallique ? 800 Communes de Granville et de Saint-Pair-Sur-Mer au lieu-dit ‘'le Village Touzé''Département de la Manche259 k€
2026Accord de travaux d' Entretien et de confortation des ouvrages d'art 2026-2029 - Marché subséquent n°1 - Etanchéité et confortation des maçonneries de l'ouvrage…114 k€
2026Réhabilitation du quai Gorse sur la RD1 entre le pont Renault et le Pont de Sèvres2,2 M€
2026Mise en oeuvre des travaux d'entretien et de restauration des milieux naturels (aquatiques, humides, coteaux, et haies) sur le territoire de la Communauté d'agg…Communauté d'agglomération Seine Eure1,5 M€
2026Travaux pour le remplacement et/ou rénovation des passerelles des barrages manuels sur l’Yonne855 k€
2026Travaux d'entretien et d'investissement sur les ouvrages portuaires départementauxDépartement de la Manche500 k€
2026TRAVAUX PROTECTION BERGE RIVE DROITE DU DOUX125 k€
20262025-004-A - Travaux de protection de la berge rive droite du Doux et remobilisation de matériaux à Lamastre (07)125 k€
2026Renforcement de la protection du plan d’eau du FRIOUL à Marseille (13 007) - Travaux de réhabilitation de la digue Est et construction d’un tenon en enrochement…Métropole Aix Marseille Provence19,5 M€
2026MAINTIEN PROFONDEURS PORT DIELETTE LOT 1 PASSE D ENTREE AVANT PORT DRAGUES INITIALEMENT A LA COTE 0.00 CM. ET SECTEUR QUAI DU COMMERCE DANS LE BASSIN DRAGUE INI…3,2 M€
2026MAINTIEN PROFONDEURS PORT DIELETTE LOT 1 PASSE D ENTREE AVANT PORT DRAGUES INITIALEMENT A LA COTE 0.00 CM. ET SECTEUR QUAI DU COMMERCE DANS LE BASSIN DRAGUE INI…5,6 M€
2026MAINTIEN PROFONDEURS PORT DIELETTE LOT 2 SECTEUR DU PONTON B DANS LA ZONE DU BASSIN DE PLAISANCE INITIALEMENT DRAGUEE A +2.50 CM. AU DROIT DE L EMBOUCHURE DE LA…4 M€
2026Travaux d'ouvrages fluviaux pour la réalisation d'un site de baignade alternatif en Seine (Bras Marie - Paris Centre)3,8 M€
2025Un marché est lancé pour l’entretien des canaux sous l’eau. Les scaphandriers effectuent ainsi une plongée pour réaliser ces réparations sous-marines, mais auss…90 k€
2025Travaux de défenses de berges sur le réseau fluvial du Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France - Lot 1 Techniques palplanches sur tout le réseau fluvia…1,1 M€
2025DECONSTRUCTION DU POSTE RORO 93-94 A MARSEILLE5,5 M€
2025Accord-cadre de confortation et d'entretien des ouvrages d'art du département d'Eure-et-Loir 2022-2025<br />Marché subséquent n°31 - Etanchéité et confortation …65 k€
2025INX Ce marché concerne l’exécution des travaux nécessaires aux aménagements de la passe à poissons et de la chambre de visualisation de l’aménagement de Saint-M…956 k€
2025S2502227 - TRAVAUX MARITIMES - TRAVAUX DE GENIE CIVIL ET EQUIPEMENTS MARITIMES ET FLUVIAUX7,9 M€
2025Réhabilitation d'un ouvrage de protection des berges de la Seine sur la commune de Rives-en-Seine3,6 M€
2025VRA - DCCP - Travaux d'extension d'une zone humide sur la ZAC de la Motte Mauboule à Valence (26)117 k€
2025MONTAGNAT - TRVX RESTAURATION REYSSOUZE373 k€
2025REMPLACEMENT DES BUSES SOUS LA RD 200 A RIVECOURTConseil départemental de l'Oise899 k€
2025INX La Métropole Aix-Marseille-Provence est garante de l’accessibilité du port de Malmousque situé sur la commune de MARSEILLE. Le fond de l’anse de Malmousque …128 k€
2025Z230461S10 DRAGAGE D¿ENTRETIEN DU PORT DE MALMOUSQUE ¿ OPERATION 2025128 k€
2025Enlèvement déchets encombrants Bras de Grenelle Paris 153 k€
2025Enlèvement déchets encombrants Seine Bras de Marie Paris 435 k€
2025TERRASSEMENT ET CREATION DE CHEMINEMENTS46 k€
2025TRAAVUX DE RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE STADE BIELMAN - Création de haies10 k€
2025TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE STADE BIELMAN - Terrassement et création de cheminements46 k€
2025Marché subséquent n°25 - Etanchéité et confortation des maçonneries de l'ouvrage d'art DX039 sur la RD 311/4 - Commune de Garnay61 k€
2025Accord-cadre de confortation et d'entretien des ouvrages d'art du département d'Eure-et-Loir 2022-2025 et marché subséquent n°26 - Etanchéité et confortation de…91 k€
2025Z230461S08 ALLONGEMENT DE LA MISE A L EAU DU PORT ABRI A PORT SAINT LOUIS DU RHONE232 k€
2025Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de création et d’entretien des ouvrages maritimes et des plans d’eau des ports de ports de plaisance de la Métr…232 k€
2025Accord-cadre de confortation et d'entretien des ouvrages d'art du département d'Eure-et-Loir 2022-2025 et marché subséquent n°23 - Démolition et reconstruction …98 k€
2025Aménagement des rives de Loire à Basse-Goulaine – Saint-Sébastien sur-Loire - Création de la passerelle du Boireau336 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Voir les tarifs

Dossiers de consultation

3 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2025SACLAY (91) - DGA EP - Rénovation de la digue Est
2023QUAI ROGER MEUNIER AUGMENTATION DE LA CAPACITE D'AMARRAGE
2023QUAI ROGER MEUNIER AUGMENTATION DE LA CAPACITE D'AMARRAGE

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

93,8 M€

campagne 2026: Lot MDD de Châteauneuf-la-Forêt : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.En préparation16 k€
3 août 2026Dép. 87

Travaux subaquatiques, réparation des appuis immergés - campagne 2026: Lot MDD de Châteauneuf-la-Forêt : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental Haute-Vienne

campagne 2026: Lot MDD du Dorat : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.En préparation42 k€
3 août 2026Dép. 87

Travaux subaquatiques, réparation des appuis immergés - campagne 2026: Lot MDD du Dorat : Les travaux à réaliser sont détaillés au CCTP.

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental Haute-Vienne

En préparation912 k€
25 juin 2026Dép. 29

Travaux de réfection des têtes de quai sud et ouest sur le port de Douarnenez

Maître d'ouvrage : SMPPPC

Commune de CourbehayeEn préparation47 k€
20 mai 2026Dép. 28

Accord de travaux d' Entretien et de confortation des ouvrages d'art 2026-2029 -Marché subséquent n°3 - Etanchéité et confortation des maçonneries de l'ouvrage

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

pont du Village Touzé et chemisage d'une buse métallique ? 800 Communes de Granville et de Saint-Pair-Sur-Mer au lieu-diEn préparation259 k€
11 mai 2026

RD971 - pont du Village Touzé et chemisage d'une buse métallique ? 800 Communes de Granville et de Saint-Pair-Sur-Mer au lieu-dit ‘'le Village Touzé''

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Commune de Trizay-Lès-BonnevalEn préparation114 k€
21 avril 2026Dép. 28

Accord de travaux d' Entretien et de confortation des ouvrages d'art 2026-2029 - Marché subséquent n°1 - Etanchéité et confortation des maçonneries de l'ouvrage

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

En préparation2,2 M€
7 avril 2026Boulogne-Billancourt1 autre entreprise

Réhabilitation du quai Gorse sur la RD1 entre le pont Renault et le Pont de Sèvres

Maître d'ouvrage : Département des Hauts-de-Seine

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12 mars 2026Dép. 2732 autres entreprises

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus17parcelles cadastrales
Surface au sol10,0 hacumulée
Locaux23bâtis recensés
Implantation6communes · 5 départements

Où sont ces terrains

5 départements
94Val-de-Marne844Loire-Atlantique576Seine-Maritime378Yvelines193Seine-Saint-Denis0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

27 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 23 mars 2026IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD MOBILITE SOCIETE OCELIAN

signé le 29 août 2025IDCC 2389CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD DE CHANTIER RELATIF AUX CONDITIONS PARTICULIERES DE DEPLACEMENTS CHANTIER DE CONFORTEMENT DU MOLE BOURDELLE (Belle-Ile)

signé le 13 mai 2025IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Système de rémunération (autres qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

Accord collectif négociations annuelles obligatoires Océlian

signé le 12 décembre 2024IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord de Substitution du 09/06/2017

signé le 2 décembre 2024IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

Un Accord de Chantier relatif aux Conditions Particulières de Temps de Travail de Nuit - Chantier de Port-la-Nouvelle

signé le 9 septembre 2024IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Travail de nuit
ACCORDTélétravailentreprise

Un Accord relatif au Travail à Distance

signé le 18 mars 2024IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions emploiAutre, précisez+2
ACCORDentreprise

Un Accord Chantier relatif aux Divers Conditions financières des Salariés détachés sur le Chantier du Port de Gênes (Italie)

signé le 12 février 2024IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail du dimancheTravail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)+2
ACCORDentreprise

Un Accord d'Entreprise relatif à une Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire

signé le 18 décembre 2023IDCC 1702CGT, CFTC, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Protocole accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 18 décembre 2023IDCC 1702CGT, CFTC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Un Accord de Prolongation de l'Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire

signé le 26 septembre 2023CGT, CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

Un Accord Collectif sur le Vote Electronique

signé le 15 février 2023IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Un Accord relatif à l'Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire

signé le 23 janvier 2023IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Protocole Négociation annuelle obligatoire 2023

signé le 23 janvier 2023IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

Accord de Prorogation de l'Accord relatif à la Mise en Place d'une Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire signé le 28.03.2022

signé le 1 juillet 2022IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE COMPLEMENTAIRE TEMPORAIRE

signé le 28 mars 2022IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité social et économique

signé le 18 février 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique

signé le 18 février 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Protocole d'accord des négociations périodiques obligatoires 2022

signé le 14 décembre 2021IDCC 5521CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du travail spécifique « Chantier APA Obidos – Dragage de la lagune » - Personnel marin

signé le 15 décembre 2020IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDNAOentreprise

Procès verbal négociations périodiques obligatoires 2021

signé le 15 décembre 2020IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTNAOentreprise

Protocole d'accord Négociations Périodiques Obligatoires 2019

signé le 18 décembre 2018IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
AVENANTForfait joursentreprise

Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du travail spécifique "Chantier BP Aquarius - Travaux de dragage"

signé le 29 octobre 2018IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailTravail du dimancheTravail de nuitForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+1
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du travail spécifique "Chantier BP Aquarius- Travaux de dragage"

signé le 1 octobre 2018IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Durée collective du temps de travailTravail du dimancheTravail de nuitAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnemment du comité social et économique

signé le 1 octobre 2018IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique

signé le 15 mars 2018IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOentreprise

UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018

signé le 18 décembre 2017CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
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