NOVASEP PROCESS
Ingénierie, études techniques à Pompey (54) depuis 1995, 100 à 199 salariés. 19,8 M€ de chiffre d'affaires en 2024.
SIREN 401 791 959SIRET 401 791 959 00059NAF 7112B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- NOVASEP PROCESS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Inscription au RCS
- Greffe de Nancyle 26/07/1995
- SIREN
- 401 791 959
- SIRET du siège
- 401 791 959 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR54401791959
- Activité (NAF)
- Ingénierie, études techniques7112B
- Capital social
- 8 000 000 €
- Catégorie
- ETI100 à 199 salariés
- Adresse du siège
- BOULEVARD DE LA MOSELLE, 54340 POMPEY
- Dirigeants au registre
- 4 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Independante
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 4
- Clôture d'exercice
- 31 mars
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 25 juillet 1995
- Fin d'existence prévue
- 25 juillet 2094
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Observations du greffe RCS
28/05/2021 · Radiation du RCS Bourg-en-Bresse le 28/05/2021 avec effet au 05/05/2021 suite apport partiel d'actif au profit de NOVASEP PROCESS SOLUTIONS SAS - RCS BOURG EN BRESSE 884 968 439
Source : texte inscrit par le greffe.
Établissements 7
| Adresse | État |
|---|---|
| boulevard de la Moselle54340 Pompey · siège | Ouvert |
| 15 rue du Bois de la Champelle54500 Vandœuvre-les-Nancy | Fermé |
| 1 rue Charles Lindbergh44340 Bouguenais | Fermé |
Source : SIRENE (INSEE). Les 7 établissements dans l'onglet .
Direction
4 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
7 implantations · 1 ouverteLes 7 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
7 implantationsLa forme du réseau
11 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
11 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2024Comptes déposés
1 exercice déposéRatios
exercice 2024D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — NOVASEP PROCESS
{"dateCloture": "2026-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Dépôts des comptes — NOVASEP PROCESS
{"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le9 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
Un accord relatif à la renonciation collective aux jours de fractionnement
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Un Accord relatif à l'organisation de périodes d'astreinte
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
Un Accord n° 2019-01 relatif à la mise en place de contrat à durée déterminée à objet défini
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
Prochaine action
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