NALDEO

Ingénierie, études techniques à Lyon (69) depuis 1987, 100 à 199 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2025 et 12,9 M€ de chiffre d'affaires en 2019.

SIREN 319 242 731SIRET 319 242 731 00234NAF 7112B

7112B · Ingénierie, études techniquesSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 23/10/2026

Chiffre d'affaires 201912,9M€↓ −22,0 % sur 2016
Marchés publics gagnés40+11,3 M€ cumulés, 2025 à 2026
Entreprises liées40dans son réseau
Établissements35dont 10 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
NALDEO
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Lyonle 16/02/1987
SIREN
319 242 731
SIRET du siège
319 242 731 00234
N° TVA intracommunautaire
FR63319242731
Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques7112B
Capital social
1 600 000 €
Catégorie
PME100 à 199 salariés
Adresse du siège
222 COURS LAFAYETTE 69003 LYON
Dirigeants au registre
3 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
92 ans
Début d'activité
3 avril 1980
Fin d'existence prévue
15 février 2079
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
08/07/2024Modification de l’identification de l’établissement
19/06/2024Modification de l’identification de l’établissement
12/06/2024Transfert d’un établissement
12/06/2024Transfert d’un établissement
12/06/2024Transfert d’un établissement
12/06/2024Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Prestations d'études et de conseils dans le domaine de l'environnement du cadre de vie et du temps libre. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

19/09/2022 · Radiation du RCS de Nancy le 11/08/2020

05/08/2022 · Radiation du RCS de Brive le 30/06/2020

04/08/2022 · Radiation du RCS de Marseille le 31/07/2020

12/08/2019 · Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 11/06/2010.

12/08/2019 · DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Janvier 1996 - Transfert de l'Ets secondaire de 4, rue des Cuirassiers 69003 LYON à 55 Rue de la Villette 69003 LYON à compter du 21/01/1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 10 Juillet 1996 - Cession d'une branche d'activité composant la filière eau de la société BETURE ENVIRONNEMENT, exploitée à LYON 3e (69) 55 rue de la Villette à la société BETURE-CEREC SA RCS LYON B 324 295 526 avec entrée en jouissance au 1er Janvier 1996.

10/10/2014 · Cession de droits incorporels et mobiliers attachés à une activité de présentation d une clientèle civile de conseil en développement local à la Ste Beture conseil sa 4 rue des cuirassiers 69003 Lyon Rcs Lyon b 399 278 597

10/10/2014 · Cession d'une branche de fonds de commerce (filière "eau") exploitée dans 3 sociétés

10/10/2014 · Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Société gestion organisation conseil en environnement Forme juridique Sarl Siège social 90 Rue de Rome 13006 Marseille Rcs Marseille 392 471 538

10/10/2014 · Fusion par voie d absorption de la société gestion organisation conseil en environnement - G.o. conseil environnement avec effet rétroactif au 1er janvier 2001

10/10/2014 · Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 11/06/2010

10/10/2014 · Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination PÖYRY ENVIRONNEMENT S.A. Forme juridique SA Siège social 55 rue de la Villette 69003 Lyon Rcs 324 295 526

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 40 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

NALDEO
Lyon
40
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en octobre 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 11,3 M€ depuis 2025

MarchéMontant relatifMontant
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'ouvrages de stockage d'eau potable sur le Territoire syndical - 3 LotsSYNDICAT EAU47 · 202623 k€
MOE Travaux de réhabilitation des réservoirs de Cancon et Pujols : Lot 1 "Réhabilitation du réservoir Bas-service de Cancon"202615 k€
MOE Travaux de réhabilitation des réservoirs de Cancon et Pujols - Lot 2 Réhabilitation du réservoir de Petit-tour à Pujols\n202617 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 23/10/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 12,9 M€ en 2019, avec un résultat net de 23 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2019, clos le 31 décembre

20162019

Résultat net, en milliers d'euros

3323

Exercice 2019clos le 31/12

Chiffre d'affaires
12,9 M€
Résultat net
23 k€
Autonomie financière
18,6 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2019. Le détail dans l'onglet .

Établissements 35

AdresseÉtat
222 cours Lafayette69003 Lyon · siègeOuvert
8 allee Brancas44000 NantesOuvert
4 rue Montgolfier07200 AubenasOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 10 établissements ouverts ; la liste en montre 11.

Source : SIRENE (INSEE). Les 35 établissements dans l'onglet .

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

35 implantations · 10 ouvertes

Les 35 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

35 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
69003 LYON319 242 731 00408222 COURS LAFAYETTESiègeOuvert44000 NANTES319 242 731 002598 ALLEE BRANCAS71.12BOuvert07200 AUBENAS319 242 731 002754 RUE MONTGOLFIER71.12BOuvert26200 MONTELIMAR319 242 731 00309130 ROUTE DE CHATEAUNEUF71.12BOuvert73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC319 242 731 00317116 RUE PAUL-EMILE VICTOR71.12BOuvert25000 BESANCON319 242 731 003334 CHEMIN DE L'ERMITAGE71.12BOuvert31670 LABEGE319 242 731 00366265 RUE DE LA DECOUVERTE71.12BOuvert75012 PARIS319 242 731 003823 RUE JULES CESAR71.12BOuvert78280 GUYANCOURT319 242 731 0041615 AVENUE DU CENTRE71.12BOuvert86280 SAINT-BENOIT319 242 731 004244 RUE DU PRE MEDARD71.12BOuvert
319 242 731 00432-Ouvert94000 CRETEIL319 242 731 000282 RUE ANTOINE ETEX74.2CFermé78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX319 242 731 000362 RUE STEPHENSON74.2CFermé25000 BESANCON319 242 731 0009338 RUE DES GRANGES74.2CFermé69003 LYON319 242 731 001274 RUE DES CUIRASSIERS74.2CFermé97400 SAINT-DENIS319 242 731 001355 RUE DU GENERAL DE GAULLE74.2CFermé94700 MAISONS-ALFORT319 242 731 0014331 COURS DES JUILLIOTTES74.2CFermé59800 LILLE319 242 731 0015017 RUE EDOUARD DELESALLE74.2CFermé97400 SAINT-DENIS319 242 731 001688 RUE MARCADET74.2CFermé69003 LYON319 242 731 0017655 RUE DE LA VILLETTE74.2CFermé25000 BESANCON319 242 731 00184RUE COLONEL JEAN MAURIN74.2CFermé69003 LYON319 242 731 0019265 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE74.2CFermé13006 MARSEILLE319 242 731 0020090 RUE DE ROME71.12BFermé69007 LYON319 242 731 00218174 AVENUE JEAN JAURES71.12BFermé06560 VALBONNE319 242 731 00226PLACE SOPHIE LAFFITE71.12BFermé78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX319 242 731 002342 BOULEVARD VAUBAN71.12BFermé44000 NANTES319 242 731 0024212 AVENUE CARNOT71.12BFermé19100 BRIVE-LA-GAILLARDE319 242 731 002673 AVENUE ROGER RONCIER71.12BFermé31670 LABEGE319 242 731 00283RUE DE LA DECOUVERTE71.12BFermé69003 LYON319 242 731 0029155 RUE DE LA VILLETTE71.12BFermé86000 POITIERS319 242 731 0032511 RUE DES IMPRIMEURS71.12BFermé65150 SAINT-LAURENT-DE-NESTE319 242 731 00341CETIR71.12BFermé86280 SAINT-BENOIT319 242 731 003584 RUE DU PRE MEDARD71.12BFermé13002 MARSEILLE319 242 731 0037418 AVENUE ROBERT SCHUMAN71.12BFermé54320 MAXEVILLE319 242 731 003902 RUE JEAN JAURES71.12BFermé

La forme du réseau

40 entreprises
CRCVCTCCCSCACNASVRASPEBLNCBHKCASCHGMSCEN•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
CA ARCHE AGGLOLui confie des marchés8 marchés · dernier déc. 2024 · 537 k€SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT VIONRESEAU 31Lui confie des marchés7 marchés · dernier août 2026 · 10,8 M€Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et …CA PRIVAS CENTRE ARDECHE (CAPCA)Lui confie des marchés5 marchés · dernier mars 2026 · 5,1 M€MOE Assainissement Lot UniqueVILLE DE MONTELIMARLui confie des marchés5 marchés · dernier janv. 2025 · 213 k€MOE AMENAGEMENT URBAIN PLACE CLEMENCEAUCU LIMOGES METROPOLELui confie des marchés4 marchés · dernier janv. 2026 · 943 k€ETUDE DE FAISABILITE POUR LE TRANSFERT DES BOUES DE LE STATION D'EPURATION EN SORTIE DE CENTRIFUGEUSESTOULOUSE METROPOLELui confie des marchés4 marchés · dernier janv. 2025 · 3,6 M€MOE RENFORCEMENT COLLECTEUR F ASSAINISSEMENTCA DE HAGUENAULui confie des marchés3 marchés · dernier oct. 2026 · 297 k€TRAVAUX DE MISE A L ARRET DE LA STATION D EPURATION DE MARIENTHAL ET RACCORDEMENT DES EFFLUENTS SUR LA STATION D EPURA…COMMUNE D AUBENASLui confie des marchés3 marchés · dernier sept. 2026 · 167 k€MOE Mise en Sépartifs diverses rues en amont du déversoir d'Orage de la gareCU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM)Lui confie des marchés3 marchés · dernier juil. 2026 · 175 k€Marché payé sur le budget 10 Assainissement Diagnostic et schéma Directeur d'assainissement collectif du système de Pali…Syndicat des Eaux du Bassin de l ArdècheLui confie des marchés3 marchés · dernier mai 2026 · 111 k€MOE-RIBES-RENOUV.RÉSEAUX AEP

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

7 entreprises

Dirigeants communs

13 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2019
Chiffre d'affaires12,9 M€−22,0 % sur un an
Résultat net23 k€exercice 2019
Autonomie financière18,58 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2019
Chiffre d'affairesRésultat net
20162019

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
201912,9 M€−22,0 %12,9 M€131 k€-23 k€
201616,5 M€-16,5 M€459 k€-33 k€

Ratios

exercice 2019
Marge d'EBE1,02 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière18,58 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 11,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'ouvrages de stockage d'eau potable sur le Territoire syndical - 3 LotsSYNDICAT EAU4723 k€
2026MOE Travaux de réhabilitation des réservoirs de Cancon et Pujols : Lot 1 "Réhabilitation du réservoir Bas-service de Cancon"15 k€
2026MOE Travaux de réhabilitation des réservoirs de Cancon et Pujols - Lot 2 Réhabilitation du réservoir de Petit-tour à Pujols\n17 k€
2026Travaux de mise à l'arrêt de la station d'épuration de Marienthal et raccordement des effluents sur la station d'épuration de Haguenau via Kaltenhouse - Mission…Communauté d'Agglomération de Haguenau130 k€
2026Travaux de mise à l'arrêt de la station d'épuration de Marienthal et raccordement des effluents sur la station d'épuration de Haguenau via Kaltenhouse - Mission…Communauté d'Agglomération de Haguenau143 k€
2026MISSION D'ELABORATION DU PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DES EAUX (PGSSE) DE LA VILLE DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX14 k€
2026MOE Mise en Sépartifs diverses rues en amont du déversoir d'Orage de la gare60 k€
2026Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordin…600 k€
2026DOSSIERS REGLEMENTAIRES SUIVI PROJETS600 k€
2026Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement sur l'intégralité du territoire de la CCVSCCommunauté de Communes Val de Saône Centre800 k€
2026VERFEIL DOSS REGLEM RECONSTR STEP79 k€
2026Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De PaliseGrand Besançon Métropole50 k€
2026Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et Gemapi sur le territoire de la Métropole de…Métropole de Lyon800 k€
2026Etude du schéma directeur de gestion des boues d’épuration issues des trois stations d’épuration communautaires23 k€
2026MOE-RIBES-RENOUV.RÉSEAUX AEP46 k€
2026MOE-JOYEUSE-MISE EN SÉPARATIF ET RENOUV. RÉSEAUX AEP-EU-EP40 k€
2026INX Confier au titulaire des missions de maitrise d’œuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d’ouvrages en eau potable et en assainissement sur la pério…38 k€
2026MOE Assainissement Lot Unique3,1 M€
2026MOE pour la réalisation de travaux d'hydraulique douce et structurante200 k€
2026Réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales (SDAGEP) de Saint-Quentin-en-Yvelines2 M€
2026Prestations de mesures hydrauliques assainissement (instrumentation, analyse) - Accord cadre à bons de commande 2026 - 2030200 k€
2026ELABORATION DU PAPI ORGE-YVETTE154 k€
2026Dossiers réglementaires relatifs à la création d'une station d'épuration sur la commune de CARAMAN21 k€
2026SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D'AGGLOMERATION DE NYONS136 k€
2026ETUDE DE LA FAISABILITE DE LA MISE EN PLACE D'UN TRAITEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF DES PFAS ET MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE TRAITEMENT PROVISOIRE132 k€
2026INX La présente consultation a pour objet la réalisation d’une étude de faisabilité technique et économique concernant le transfert des boues issues des centrif…49 k€
2026ETUDE DE FAISABILITE POUR LE TRANSFERT DES BOUES DE LE STATION D'EPURATION EN SORTIE DE CENTRIFUGEUSES49 k€
2025POIR/ Extension 47 500 EH - Marché de maîtrise d'oeuvre330 k€
2025Eau potable - Marché de prestations intellectuelles Élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire (PGSSE) (hors état des lieux) - Phases 2, 3 et 423 k€
2025Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et schéma Directeur d'assainissement collectif du système de Chaudefontaine (Commune de MARCHAUX-CHAUDEF…50 k€
2025Mission de maitrise d'oeuvre VRD et études hydrauliques pour la requalification des cours d'écoles maternelle et élémentaire de l'école Jules Guesde à Villeurba…26 k€
2025INX Cette consultation est organisée en vue d'assurer des missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations de voirie, d’aménagement et d'infrastructures routièr…158 k€
2025MOE CREATION UP EAU POTABLE ESCATALENS56 k€
202525212 - Mission de maîtrise d'œuvre pour le renouvellement des membranes d'ultrafiltration et la réhabilitation intérieure de la bâche de neutralisation de la s…31 k€
2025MOE POUR ETUDES DE CONCEPTION, SUIVI DE LA REALISATION TRAVAUX DECHETERIE SAINT JEAN DE VEDAS ET REHABILITATION ET EXTENSION DECHETERIE DE GRABELS - LOT 1 MO TR…88 k€
2025MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES ETUDES DE CONCEPTION, LE SUIVI DE LA REALISATION DES TRAVAUX A LA DECHETERIE DE SAINT JEAN DE VEDAS ET REHABILITATION ET E…97 k€
2025PRESTATIONS D'INGENIERIE POUR L'ETABLISSEMENT DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES4 k€
2025Marché de maîtrise d¿œuvre relatif à la réhabilitation de la déchèterie intercommunale située sur la commune de Versonnex220 k€
2025MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA SECURISATION D'OUVRAGES DE STOCKAGE D'EAU POTABLE DE LIMOGES METROPOLE342 k€
2025MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA SECURISATION D’OUVRAGES DE STOCKAGE D’EAU POTABLE DE LIMOGES METROPOLE342 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

14,3 M€

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Maître d'ouvrage : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération

2030En préparation200 k€
25 février 2026L'Isle-d'Abeau

Prestations de mesures hydrauliques assainissement (instrumentation, analyse) - Accord cadre à bons de commande 2026 - 2030

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE

En préparation154 k€
23 février 2026Dép. 91

ELABORATION DU PAPI ORGE-YVETTE

En préparation21 k€
20 février 2026Caraman

Dossiers réglementaires relatifs à la création d'une station d'épuration sur la commune de CARAMAN

Maître d'ouvrage : RESEAU 31

En préparation136 k€
17 février 2026Nyons

SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D'AGGLOMERATION DE NYONS

En préparation132 k€
10 février 2026Chambéry

ETUDE DE LA FAISABILITE DE LA MISE EN PLACE D'UN TRAITEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF DES PFAS ET MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE TRAITEMENT PROVISOIRE

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

En préparation49 k€
23 janvier 2026Limoges

ETUDE DE FAISABILITE POUR LE TRANSFERT DES BOUES DE LE STATION D'EPURATION EN SORTIE DE CENTRIFUGEUSES

Maître d'ouvrage : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine

En préparation49 k€
23 janvier 2026Dép. 87

INX La présente consultation a pour objet la réalisation d’une étude de faisabilité technique et économique concernant le transfert des boues issues des centrif

Maître d'ouvrage : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine

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18 décembre 2025

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Maître d'ouvrage : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTetablissement

Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la mobilité durable

signé le 20 janvier 2025IDCC 1486CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de Mise en Place de la Prime de Partage de la Valeur

signé le 23 décembre 2024IDCC 1486CFTC
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

signé le 21 décembre 2023IDCC 1486CFTC
Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDetablissement

ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

signé le 23 décembre 2022IDCC 1486CFTC
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet

signé le 13 avril 2022IDCC 1486CFTC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MOBILITE DURABLE

signé le 3 mars 2022IDCC 1486CFTC
Autre, précisez
ACCORDetablissement

ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

signé le 24 janvier 2022IDCC 1486CFTC
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDetablissement

Protocole d'Accord sur les Négociations Obligatoires 2021

signé le 3 juin 2021IDCC 1486CFTC
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes

signé le 1 décembre 2020IDCC 1486CFTC
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDetablissement

Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires

signé le 1 juillet 2020IDCC 1486CFTC
Autre, précisez
ACCORDetablissement

ACCORD RELATIF A LA PRISE DE JOURS DE CONGÉS PAYES

signé le 7 avril 2020IDCC 1486CFTC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDNAOetablissement

Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019

signé le 20 septembre 2019IDCC 1486
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAutre, précisez
ACCORDetablissement

Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion

signé le 15 mai 2019IDCC 1486CFTC
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDetablissement

ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 21 décembre 2018IDCC 1486CFTC
Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDetablissement

Accord relatif aux congés payés

signé le 21 décembre 2018IDCC 1486CFTC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDetablissement

Accors Collectif Constitutif de l'UES Naldeo

signé le 22 décembre 2017IDCC 1486CFTC
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD COLLECTIF CONSTITUTIF DE L'UES NALDEO

signé le 22 décembre 2017CFTC
Autre, précisez

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