LEDUC

Construction de routes et autoroutes à Loos (59) depuis 1999, 100 à 199 salariés. 19 marchés publics remportés depuis 2023 et 26,1 M€ de chiffre d'affaires en 2024.

SIREN 404 164 204SIRET 404 164 204 00020NAF 4211Z

4211Z · Construction de routes et autoroutesSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 10/03/2026

Chiffre d'affaires 202426,1M€↓ −0,6 % sur 2023
Marchés publics gagnés1988,2 M€ cumulés, 2023 à 2026
Entreprises liées27dans son réseau
Établissements3dont 1 ouvert
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
LEDUC
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Lillele 24/03/1999
SIREN
404 164 204
SIRET du siège
404 164 204 00020
N° TVA intracommunautaire
FR93404164204
Activité (NAF)
Construction de routes et autoroutes4211Z
Capital social
485 490 €
Catégorie
GE100 à 199 salariés
Adresse du siège
PORT FLUVIAL 4E AVENUE, 59120 LOOS
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
96 ans
Fin d'existence prévue
4 mars 2095
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
30/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/05/2025Modification des bénéficiaires effectifs
24/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
24/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« La société continue d'avoir pour objet en France : - l'entreprise directe ou indirecte de l'exécution de tous contrats ou marchés de travaux publics ou privés avec les administrations publiques, des sociétés civiles ou commerciales ou des particuliers, - l'extraction, le dragage, le traitement, la transformation, le transport, la mise en œuvre et la commercialisation de sables, graviers, roches, alluvions et de tous matériaux, - toutes opérations de transport par terre ou par eau, de transit, de consignation ou d'affrètement, la location de tous matériels de travaux publics et de transport, - la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés, entreprises, groupements d'entreprises, associations, syndicats ou autres, par voie de fusion, apport, souscription, commandite, achat de titres ou droits sociaux, d'alliance ou d'association en participation ou de toute autre manière, - et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières et financières ou autres se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus précisés ou à tous autres connexes ou similaires. - Le tout tant pour elle-même que pour le compte de tiers ou en participation sous quelque forme que ce soit, notamment par voie de création de sociétés, d'apports, fusions, alliances, sociétés en participation ou groupement d'intérêt économique. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

04/12/2013 · Historique : Cette société a transféré son siège s ocial et son établissement principal de NEUILLY SU R SEINE 3 Allée des Acacias - RCS NANTERRE 1996B22 34 à compter du 14/01/1999 Acte constitutif : dépô t au greffe de NANTERRE le 4/3/1996 publié dans la Loi du 4/3/1996 Transfert : dépôt au greffe de LI LLE le 8/3/1999 publié dans les petites affiches d u 5/2/1999 et rectificatif du 12/3/1999 et publié dans l'obser- vateur du 12/02/1999 et rectificatif du 19/3/1999. -Modification du 28/5/1999 : Apport d'un fonds de commerce de l'activité de travaux p ublics et privés exercée à LOOS 4 EME Avenue Port Fluvial Précédent propriétaire : ENTREPRISE JEAN L EFEBVRE NORD PICARDIE - 585 780 737 RCS LILLE - A dater du 27/02/1999.

04/12/2013 · Achat du fonds de commerce de "travaux publics et privés" de la SOCIETE LEDUC -046 650 388 RCS LILLE - Date d'effet : 01/01/2007.

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 27 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 7

LEDUC
Loos
27
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 19 88,2 M€ depuis 2023

MarchéMontant relatifMontant
DV AR CA PROG ENTRETIEN 2026 REALISATION D ENROBES COULES A FROID DES ROUTES DE ARRONDISSEMENT CAMBRAI2026400 k€
DV AV PROGRAMME D ENTRETIEN 2025 MS ECF AV 2025-01 REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES COULES A FROID2026450 k€
MS A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE CAMBRAI2026450 k€
16 autres marchés remportés, avec leur acheteur, leur montant et leur date, dans l'abonnement.Voir les tarifs
Les 19 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 10/03/2026.

Finances 9 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 26,1 M€ en 2024, avec une perte de 548 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2016 à 2024, clos le 31 décembre

201620172018201920202021202220232024

Résultat net, en milliers d'euros

357467−183−32391365149−548

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
26,1 M€
Résultat net
−548 k€
Capitaux propres
289 k€
Autonomie financière
3,2 %

Source : comptes annuels déposés au greffe, repris sans retraitement. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 3

AdresseÉtat
Port Fluvial 4e avenue59120 Loos · siègeOuvert
3 Vla des Acacias92200 Neuilly-sur-SeineFermé
chemin Departemental59380 QuaedypreFermé

Source : SIRENE (INSEE).

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

3 implantations

La forme du réseau

27 entreprises
DMCDCDCCLREPIEDRPENSAI3PSCB•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Groupements

7 entreprises

Mêmes chantiers

1 entreprise

Mêmes marchés, lots distincts

1 entreprise

Dirigeants communs

11 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires26,1 M€−0,6 % sur un an
Résultat net−548 k€3 exercices en perte sur 9
Capitaux propres289 k€au bilan
Autonomie financière3,18 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202426,1 M€−0,6 %22,7 M€−3,5 M€−672 k€−548 k€
202326,2 M€+15,9 %22,8 M€−2,4 M€−12 k€149 k€
202222,6 M€−2,2 %18,4 M€−1,1 M€26 k€365 k€
202123,1 M€+29,6 %17,4 M€−963 k€19 k€391 k€
202017,8 M€−29,7 %13,2 M€−884 k€−339 k€−32 k€
201925,4 M€+11,1 %18,3 M€−1,2 M€−505 k€−183 k€
201822,9 M€+14,5 %16 M€−1,3 M€−425 k€67 k€
201719,9 M€−6,1 %15,5 M€−1,5 M€−225 k€74 k€
201621,2 M€—16,8 M€−1,9 M€−541 k€35 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif9,1 M€

Passif

Capitaux propres289 k€
Total des dettes8,5 M€
Total du passif9,1 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE−13,41 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette−2,10 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière3,18 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux−189,58 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

19 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 88,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026DV AR CA PROG ENTRETIEN 2026 REALISATION D ENROBES COULES A FROID DES ROUTES DE ARRONDISSEMENT CAMBRAI400 k€
2026DV AV PROGRAMME D ENTRETIEN 2025 MS ECF AV 2025-01 REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES COULES A FROID450 k€
2026MS A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DE CAMBRAI450 k€
2026Fourniture de bétons bitumineux - Fourniture de matériaux en vrac800 k€
2025Réfection de couches de chaussée pour des opérations de surface supérieure à 20 000 m² dans le département du Nord sur le district de Lille36,6 M€
2025Fourniture et mise en œuvre d’enrobés projetés sur le réseau routier de la Métropole Européenne de Lille - 3 lots - Intervention sur le territoire de l’Unité Te…283 k€
2025MARCHE SUBSEQUENT SQUARE RUE FRAGONARD AMENAGEMENT ET TRAVAUX PREPARATOIRES A L'INSTALLATION DE JEUX ET D'UN CITY-STADE121 k€
2025RÉPARATIONS PRÉALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENDUITS SUPERFICIELS DE L'ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE1,4 M€
2025DV AV PROGRAMME D ENTRETIEN 2025 MS ECF AV 2025-01 REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES COULES A FROID490 k€
2025DV CA REALISATION ECF, RSC ET PRESTATION D UNE CAMPAGNE DE POINTAGE FISSURES SUR CHAUSSEE400 k€
2025DV AV MS ESU AV 2025-01 REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENDUITS SUPERFICIELS450 k€
2025A24034 - Travaux d’entretien des couches de surface et de renforcement des routes départementales ; Lot 1 : Entretien des couches de surface en enrobés coulés à…9,2 M€
2024LOT 1 TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE17 M€
2024DV TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DE REVETEMENTS SUPERFICILES (ESU/ECF/RSC) SUR LE PATRIMOINE D'INTERET DEPARTEMENTAL LOT 2 TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D'ENROBES COULE…15,2 M€
2024LOT 1 REQUALIFICATION RD 925 CAMPHIN EN CAREMBAULT EN TRAVERSEE AGGLO PR 0+615 A 1+290 RUB 1 2 ET 31,1 M€
2024Requalification de la RD925 en traversée d'agglomération à Camphin en Carembault - Rubrique 3631 k€
2024Travaux d'entretien de voirie du territoire Flandre Lys/ Lot n° 02 : lot 2947 k€
2024Travaux d'entretien de voirie du territoire Flandre Lys/ Lot n° 01 : Lot 1566 k€
2023DV ATR CA Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation d…1,5 M€
16 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

19

Montant cumulé

88,2 M€

En préparation450 k€
10 mars 2026Avesnes-sur-Helpe

MARCHE A BDC REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES COULES A FROID ARDT AVESNES SUR HELPE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation400 k€
10 mars 2026Cambrai

DV AR CA PROG ENTRETIEN 2026 REALISATION D ENROBES COULES A FROID DES ROUTES DE ARRONDISSEMENT CAMBRAI

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation450 k€
3 mars 2026Cambrai

DV-AR-CA PROG 2026 ENTRETIEN DES ROUTES POUR LA REALISATION DES ENDUITS SUPERFICIELS D USURE -ESU

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Fourniture de matériaux en vracEn préparation800 k€
20 février 2026Dép. 591 autre entreprise

Fourniture de bétons bitumineux - Fourniture de matériaux en vrac

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

En préparation36,6 M€
9 juillet 2025Dép. 59

Réfection de couches de chaussée pour des opérations de surface supérieure à 20 000 m² dans le département du Nord sur le district de Lille

Maître d'ouvrage : DIR Nord

Intervention sur le territoire de l’Unité Territoriale Lille-Seclin et de l’Unité Territoriale Marcq-La Bassée avec un pEn préparation283 k€
4 juillet 2025Dép. 591 autre entreprise

Fourniture et mise en œuvre d’enrobés projetés sur le réseau routier de la Métropole Européenne de Lille - 3 lots - Intervention sur le territoire de l’Unité Te

Sur le même chantier

DTP2I

En préparation121 k€
13 juin 2025Roubaix

MARCHE SUBSEQUENT SQUARE RUE FRAGONARD AMENAGEMENT ET TRAVAUX PREPARATOIRES A L'INSTALLATION DE JEUX ET D'UN CITY-STADE

Maître d'ouvrage : Ville de Roubaix

En préparation1,4 M€
11 juin 2025Lille

RÉPARATIONS PRÉALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENDUITS SUPERFICIELS DE L'ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation490 k€
3 avril 2025Dunkerque

DV DK PROGRAMME ENTRETIEN 2025 MS ECF 2025 MARCHE A BDC REPARATION PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENROBES COULES A FROID AR DK

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation400 k€
18 mars 2025Cambrai

DV CA REALISATION ECF, RSC ET PRESTATION D UNE CAMPAGNE DE POINTAGE FISSURES SUR CHAUSSEE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

En préparation450 k€
17 mars 2025Avesnes-sur-Helpe

DV AV MS ESU AV 2025-01 REPARATIONS PREALABLES ET MISE EN OEUVRE DES ENDUITS SUPERFICIELS

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Travaux d’entretien des couches de surface et de renforcement des routes départementales ; Lot 1 : Entretien des couchesEn préparation9,2 M€
24 février 2025Dép. 10

A24034 - Travaux d’entretien des couches de surface et de renforcement des routes départementales ; Lot 1 : Entretien des couches de surface en enrobés coulés à

Maître d'ouvrage : Département de l'Aube

En préparation15,2 M€
22 octobre 2024Lille3 autres entreprises

DV TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DE REVETEMENTS SUPERFICILES (ESU/ECF/RSC) SUR LE PATRIMOINE D'INTERET DEPARTEMENTAL LOT 2 TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D'ENROBES COULE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS

RAMERY TRAVAUX PUBLICS

En préparation17 M€
22 octobre 2024Lille3 autres entreprises

LOT 1 TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS

RAMERY TRAVAUX PUBLICS

En préparation1,1 M€
1 octobre 2024Phalempin

LOT 1 REQUALIFICATION RD 925 CAMPHIN EN CAREMBAULT EN TRAVERSEE AGGLO PR 0+615 A 1+290 RUB 1 2 ET 3

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

Rubrique 3En préparation631 k€
1 octobre 2024Phalempin

Requalification de la RD925 en traversée d'agglomération à Camphin en Carembault - Rubrique 3

Maître d'ouvrage : Mairie de Camphin-en-carembault

En préparation947 k€
3 juillet 2024La Gorgue1 autre entreprise

Travaux d'entretien de voirie du territoire Flandre Lys/ Lot n° 02 : lot 2

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Flandre Lys

Sur le même chantier

EUROVIA PAS DE CALAIS

En préparation566 k€
3 juillet 2024La Gorgue1 autre entreprise

Travaux d'entretien de voirie du territoire Flandre Lys/ Lot n° 01 : Lot 1

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Flandre Lys

Sur le même chantier

EUROVIA PAS DE CALAIS

En préparation1,5 M€
10 février 2023Lille

DV ATR CA Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la location, la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux pour la réalisation du

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental du Nord

14 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND

signé le 24 février 2026IDCC 1702Autre
Autres dispositions emploiAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND

signé le 5 février 2026IDCC 1702Autre
Autres dispositions emploiAutre, précisez
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD DU 22 JANVIER 2026 ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LILLE FLANDRES

signé le 22 janvier 2026IDCC 1702CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Négociation annuelle obligatoire

signé le 10 janvier 2025IDCC 1702CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Négociation annuelle obligatoire

signé le 8 janvier 2024CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant relatif au forfait mobilités durables et aux frais de transport domicile -lieu de travail des salariés à l'accord sur la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

signé le 10 mai 2023IDCC 1702Autre
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

signé le 5 mai 2023IDCC 1702CGT-FO
GPECEgalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDNAOentreprise

NAO 2023 ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE

signé le 6 février 2023IDCC 2409Autre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique dans l'entreprise Jean Lefebvre Lille Flandres

signé le 3 janvier 2023IDCC 2409Autre
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 17 janvier 2022IDCC 3212CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord sur la rémunération, le temps

signé le 17 février 2020IDCC 1702CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Protocole d'accord préélectoral 2019 - 2023

signé le 26 février 2019IDCC 1702CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2019

signé le 8 février 2019IDCC 1702CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord sur l'emploi des femmes et sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes - 2019

signé le 8 février 2019IDCC 1702CGT-FO
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE

signé le 5 février 2019IDCC 1702CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

UN ACCORD NAO 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE

signé le 12 février 2018CGT-FO
Autre, précisez
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