GSF MERCURE

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel à Lyon (69)

SIREN 308185503SIRET 308 185 503 00213NAF 8121Z

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Organigramme
8121Z — Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industrielSociété par actions simplifiée5 000 à 9 999 salariés
Marchés gagnés23sur la période couverte
Permis déposés20depuis 2020
Établissements27dont 12 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords22déposés au registre
Capital social200 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GSF MERCURE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 17 février 1977. Son siège est établi à Lyon (69003). Le capital social s'élève à 200 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 5 000 à 9 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code 8121Z), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 27 établissements, dont 12 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 23 attributions de marché public. 20 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

22 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GSF MERCURE
SIRET du siège
308 185 503 00213
SIREN
308185503
N° TVA intracommunautaire
FR51308185503
Numéro RCS
308 185 503 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 17 février 1977
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
200 000 €
Effectif
5 000 à 9 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
8121Z — Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Adresse du siège
323 RUE ANDRE PHILIP, 69003 LYON

Objet social

déposé au registre

Nettoyage industriel, logistique générale, services aux occupants des locaux nettoyés

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
23/05/2024Transfert du siège social et du principal établissement du 62 avenue de Saxe 69003 LYON au 323 rue André Philip 69003 LYON à compter du 1er mai 2001
23/05/2024Fermeture d'un établissement secondaire sis 35 rue Hippolyte Kahn 69100 VILLEURBANNE à compter du 01/11/2001
23/05/2024Fermeture d'un établissement secondaire sis 323 Rue André Philip 1er étage Porte B 69003 LYON à compter du 01/12/2013
23/05/2024Apport partiel d'actif à la société GSF ORION SAS, 36 C Rue Des Vingt Toises 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX, 344 382 874 RCS GTC Grenoble, avec date d'effet au 27/06/2016
23/05/2024Monsieur JUSTON est Directeur Exécutif Groupe
04/05/2017LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 20 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 048.98 EUR

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative
01/04/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
65 ans
Fin d'existence prévue
16 février 2042
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

27 implantations · 12 ouvertes

Les 27 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

27 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
69003 LYON308 185 503 00213323 RUE ANDRE PHILIPSiègeOuvert38000 GRENOBLE308 185 503 0005638 RUE THIERS68.20BOuvert21000 DIJON308 185 503 0009881 AVENUE MARECHAL LYAUTEY68.20BOuvert69130 ECULLY308 185 503 0017123 AVENUE RAYMOND DE VEYSSIERE81.22ZOuvert69003 LYON308 185 503 0022120 RUE DE L'ABONDANCE81.22ZOuvert69230 SAINT-GENIS-LAVAL308 185 503 00247151 ROUTE DE VOURLES81.22ZOuvert69124 COLOMBIER-SAUGNIEU308 185 503 00262AEROPORT LYON ST EXUPERY81.22ZOuvert69008 LYON308 185 503 0030418 RUE JACQUELINE AURIOL81.22ZOuvert69800 SAINT-PRIEST308 185 503 0031250 RUE JEAN ZAY81.22ZOuvert69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS308 185 503 003207 AVENUE GENERAL DE GAULLE81.21ZOuvert

La forme du réseau

36 entreprises
HSEGUDCDEPOSLGAEEMOCFESGSECEHGGGGGGG•
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
ONET SERVICESMême chantier3 chantiers · dernier juin 2025Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes.SAMSIC IIMême chantier3 chantiers · dernier juin 2025Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes.LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGEMême chantier3 chantiers · dernier juin 2025Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes.GSF ORIONMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2025Services de nettoyage et de maintien de la propreté des locaux de Centrale de Lyon: Lot 1: 2025FS03-Lot 1ATALIAN PROPRETEMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2025Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses…ENTREPRISE GUY CHALLANCINMême chantier2 chantiers · dernier nov. 2024NETTOYAGE DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGEENTREPRISE GENERALE DE TRAVAUX ET DE NETTOYAGEMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses…MSEIMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses…ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES (FACILITY MANAGEMENT)Même chantier1 chantier · dernier avr. 2025Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses…CERVINMême chantier1 chantier · dernier nov. 2024NETTOYAGE DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE

Dirigeants communs

16 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2021
Chiffre d'affaires70,3 M€+15,2 % sur un an
Résultat net5,7 M€exercice 2021
Autonomie financière23,49 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2021
Chiffre d'affairesRésultat net
20172018201920202021

Comptes déposés

5 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202170,3 M€+15,2 %68,5 M€5,4 M€—5,7 M€
202061 M€+3,4 %58,6 M€4,4 M€—1,7 M€
201959 M€+8,3 %57,6 M€4,1 M€—2,3 M€
201854,4 M€+7,1 %53,1 M€3,4 M€—2,8 M€
201750,8 M€—49,4 M€3,6 M€—2,8 M€

Ratios

exercice 2021
Marge d'EBE7,72 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière23,49 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

23 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 90,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Réalisation de prestation de nettoyage des locaux de l’Université Lumière Lyon 2.4 M€
2025INX Nettoyage des sites de la DRFIP 69.\n\n\n1,9 M€
2025Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes.2,2 M€
2025Marché multi-services - Nettoyage des logements, blanchissage, fourniture de linge de lit et de toilette pour l'Ecole Nationale de Police Scientifique (ENPS)300 k€
2025INX L'accord-cadre NET4_ARA_2025_a pour objet la prestation de nettoyage des sites des services de l’État de la région Auvergne-Rhône-Alpes, hors ministère des…528 k€
2025PRESTATIONS DE NETTOYAGE SUR LE SITE DE LA CRC ARA163 k€
2025Le marché subséquent porte sur les prestations de nettoyage pour le Rhône463 k€
2025INX MS_Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Hospices Civils de Lyon et du GCS Blanchisserie :\nLot N°1 : Ensembles des…43,1 M€
2025INX MS_Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Hospices Civils de Lyon et du GCS Blanchisserie :\nLot N°2 : Sites gériatr…4,1 M€
2025Services de nettoyage et de maintien de la propreté des locaux de Centrale de Lyon: Lot 1: 2025FS03-Lot 1780 k€
2025Services de nettoyage et de maintien de la propreté des locaux de Centrale de Lyon: Lot 2: 2025FS03-Lot 2246 k€
2025Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses opérateurs en région Auvergne-Rhône-Alp…19,2 M€
2025INX MS_Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage du Centre Hospitalier du Mont d'Or\nSuite à AC 2024AM003724-00\nM_2923 - Lot 5 - Centre e…465 k€
2025Prestations d'entretien et nettoyage des locaux283 k€
2024PRESTATION DE NETTOYAGE : LOT 3 - LYON NORD464 k€
2024NETTOYAGE DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE457 k€
2024NETTOYAGE DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE419 k€
2024Lot 1 Nettoyage locaux Caf du Rhône1,6 M€
2024Nettoyage des biens immobiliers de la Métropole de Lyon<br />Lot n° 5 : Lyon 3ème, 6ème, 8ème arrondissements<br />3,6 M€
2024PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES D'ACTION LOGEMENT ET DE FOURNITURE DE CONSOMMABLES SANITAIRES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL (hors DROM)<br />875 k€
2022PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT RNBD2,7 M€
2021L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établisse…200 k€
2019PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SERVICES ASSOCIES LOT 1 RABELAIS CORNEILLE CROIX ROUSSE ROCHAT GERLAND CONFLUENCE2,4 M€
20 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

20

Montant cumulé

90,7 M€

En préparation4 M€
17 février 2026Dép. 69

Réalisation de prestation de nettoyage des locaux de l’Université Lumière Lyon 2.

Maître d'ouvrage : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

En préparation1,9 M€
3 juillet 2025Dép. 69

INX Nettoyage des sites de la DRFIP 69.\n\n\n

Maître d'ouvrage : DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DEPARTEMENT RHONE (DRFIP)

En préparation2,2 M€
27 juin 2025Dép. 693 autres entreprises

Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Maître d'ouvrage : SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIM

Sur le même chantier

ONET SERVICES

SAMSIC II

LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE

Nettoyage des logements, blanchissage, fourniture de linge de lit et de toilette pour l'Ecole Nationale de Police ScientEn préparation300 k€
16 juin 2025Dép. 69

Marché multi-services - Nettoyage des logements, blanchissage, fourniture de linge de lit et de toilette pour l'Ecole Nationale de Police Scientifique (ENPS)

Maître d'ouvrage : SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIM

En préparation528 k€
10 juin 2025Dép. 69

INX L'accord-cadre NET4_ARA_2025_a pour objet la prestation de nettoyage des sites des services de l’État de la région Auvergne-Rhône-Alpes, hors ministère des

Maître d'ouvrage : ENFIP - Ecole Nationale des Finances publiques

En préparation163 k€
28 mai 2025Dép. 69

PRESTATIONS DE NETTOYAGE SUR LE SITE DE LA CRC ARA

Maître d'ouvrage : Cour des comptes

En préparation463 k€
27 mai 2025Dép. 69

Le marché subséquent porte sur les prestations de nettoyage pour le Rhône

Maître d'ouvrage : Direction Régionale Académique des Achats Aura

En préparation47,3 M€
23 mai 2025Dép. 69

INX MS_Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Hospices Civils de Lyon et du GCS Blanchisserie :\nLot N°1 : Ensembles des

Maître d'ouvrage : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

En préparation1 M€
9 avril 20251 autre entreprise

Services de nettoyage et de maintien de la propreté des locaux de Centrale de Lyon: Lot 1: 2025FS03-Lot 1

Maître d'ouvrage : Ecole centrale de Lyon

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Département du Rhône (69) – Services du ministère de l’Intérieur (SGAMI – CRS/SNPS/DZPAF), du MEFR (dont AGILE), de la JEn préparation19,2 M€
8 avril 2025Dép. 697 autres entreprises

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Maître d'ouvrage : SGAR PFRA

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Centre estEn préparation465 k€
27 mars 2025Dép. 69

INX MS_Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage du Centre Hospitalier du Mont d'Or\nSuite à AC 2024AM003724-00\nM_2923 - Lot 5 - Centre e

Maître d'ouvrage : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre

En préparation283 k€
28 février 2025Dép. 69

Prestations d'entretien et nettoyage des locaux

Maître d'ouvrage : CTC-CPDE

LYON NORDEn préparation464 k€
16 décembre 2024Dép. 69

PRESTATION DE NETTOYAGE : LOT 3 - LYON NORD

Maître d'ouvrage : CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne

En préparation876 k€
29 novembre 2024Lyon4 autres entreprises

NETTOYAGE DES PARCS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE

Maître d'ouvrage : Groupement d'Intérêt Economique LPA/SPLM

Sur le même chantier

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CERVIN

ENTREPRISE GUY CHALLANCIN

M J C M PROPRETE

En préparation1,6 M€
20 novembre 2024Dép. FR5 autres entreprises

Lot 3 Nettoyage locaux Caf de l'Isère

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STEM PROPRETE

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ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIES

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En préparation3,6 M€
28 octobre 2024

Nettoyage des biens immobiliers de la Métropole de Lyon<br />Lot n° 5 : Lyon 3ème, 6ème, 8ème arrondissements<br />

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation875 k€
22 février 2024

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1 août 2022Dép. 692 autres entreprises

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3 décembre 2019Dép. FRK

PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SERVICES ASSOCIES LOT 1 RABELAIS CORNEILLE CROIX ROUSSE ROCHAT GERLAND CONFLUENCE

Maître d'ouvrage : SDMIS (69)

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTÉgalité F/Hentreprise

AVENANT A L’ACCORD DU 05/12/2024 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 19 novembre 2025IDCC 3043CGT
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord du 19 Novembre 2025

signé le 19 novembre 2025IDCC 3043CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la reconnaissance et au soutien des salariés aidants

signé le 19 novembre 2025IDCC 3043CGT
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTE Accord du 21 novembre 2024

signé le 5 décembre 2024IDCC 3043CGT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GSF MERCURE Années 205-2026-2027-2028

signé le 5 décembre 2024IDCC 3043CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

GSF MERCURE ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONELS

signé le 5 décembre 2024IDCC 3043CGT
GPEC
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL

signé le 8 juillet 2024IDCC 3043CGT
Télétravail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE OBJECTIFS DE PROGRESSION DES INDICATEURS DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES - HOMMES

signé le 14 mars 2023IDCC 3043CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE ACCORD DU 8 DECEMBRE 2022

signé le 8 décembre 2022IDCC 3043CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS DU VOTE ELECTRONIQUE POUR ELECTION DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE

signé le 8 décembre 2022IDCC 3043CGT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE REDUCTION DES MANDATS de la délégation du personnel au comité social et économique élue au sein de l'Etablissement GSF MERCURE de MARCY L'ETOILE

signé le 20 janvier 2022CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD NAO 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE

signé le 20 décembre 2021CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD NAO 2020

signé le 17 décembre 2020CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD GEPP

signé le 8 décembre 2020CGT
GPEC
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE -TRAVAIL

signé le 8 décembre 2020CGT
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE

signé le 8 décembre 2020CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
AVENANTentreprise

AVEANANT A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE CONCLU LE 31/12/2019

signé le 6 janvier 2020CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires

signé le 13 décembre 2019CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord du 13 décembre 2019 dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps travail et la répartition de la valeur ajoutée (art L.2242.15 du Code du Travail)

signé le 13 décembre 2019CGT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE

signé le 22 février 2019IDCC 3043CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL

signé le 22 février 2019IDCC 3043CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOentreprise

ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 27 novembre 2018CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
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