GETAM

Activité des géomètres à Villemandeur (45)

SIREN 323253609SIRET 323 253 609 00024NAF 7112A

Suivre cette entreprise
7112A — Activité des géomètresSociété par actions simplifiée50 à 99 salariés
Marchés gagnés39sur la période couverte
Permis déposés34depuis 2020
Établissements24dont 11 ouverts
Dirigeants16inscrits au registre
Accords6déposés au registre
Capital social721 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GETAM sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 3 février 1982. Son siège est établi à Villemandeur (45700). Le capital social s'élève à 721 067 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est activité des géomètres (code 7112A), dans le département du Loiret.[1]

Le réseau compte 24 établissements, dont 11 ouverts et 16 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 39 attributions de marché public. 34 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

6 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Loiret, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GETAM
SIRET du siège
323 253 609 00024
SIREN
323253609
N° TVA intracommunautaire
FR41323253609
Numéro RCS
323 253 609 R.C.S. Orléans
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Orléans, le 3 février 1982
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
721 067 €
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112A — Activité des géomètres
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
1 RUE NICEPHORE NIEPCE, 45700 VILLEMANDEUR

Objet social

déposé au registre

Exercice de la profession de géomètres experts et toutes prestations relatives aux études et à la maîtrise d'oeuvre de projets d'aménagement et d'amélioration de l'environnement.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
16/10/2023SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION E.C.M.O. FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 1 Rue Nicephore Nièpce 45700 Villemandeur RCS Orléans 388 332 769 avec effet rétroactif au 01.01.2023
09/09/2022En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/09/2022Acquisition d'un fonds à compter du 27/07/2012 situé 28 rue de la République 45330 Malesherbes, au prix global de 730.000 euros Précédent propriétaire : JOUE Gérard Publicité : la République du Centre du 14/09/2012 Oppositions : pour la validité au fonds vendu pour le cabinet sis à Malesherbes et pour la correspondance à l'étude de Me Pierre HEDIN, 45 Quai Victor Hugo - CS 30029 77797 Nemours
09/09/2022acquisition d'un cabinet de géomètre expert, de la présentation à la clientèle du droit de se dire successeur, sis 89 avenue du Général de Gaulle 45200 Montargis ; de Monsieur Martin FUMERY inscrit à l'INSEE sous le No 344 063 805 moyennant une indemnité globale de 70.000 euros.
11/08/2011Observations concernant l'établissement situé 11 r ue Max Quentin 89000 Auxerre : Création à compter du 1.6.2002
11/08/2011Historique : * Lors de son immatriculation au Gref fe d'Auxerre la société était inscrite sous le N° de gestion 98 D 75; par suite de transformation de sa forme juridique de SCP en SARL la société est inscrite sous le N° de gestion 99 B 120.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
01/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Fermeture d’un établissement
01/07/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
LIBERALE_REGLEMENTEE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
16
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
91 ans
Début d'activité
1er décembre 1981
Fin d'existence prévue
31 août 2073
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

16 au registre

Où sont les établissements

24 implantations · 11 ouvertes

Les 24 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

24 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
45700 VILLEMANDEUR323 253 609 000241 RUE NICEPHORE NIEPCESiègeOuvert89200 AVALLON323 253 609 000652 CHEMIN DE HALAGE71.12AOuvert41000 BLOIS323 253 609 0013125 RUE DES ARCHES71.12AOuvert89130 TOUCY323 253 609 00149LD LES HAUTS DU VERNOY71.12AOuvert77140 NEMOURS323 253 609 0017227 RUE DES HAUTEURS DU LOING71.12AOuvert45500 GIEN323 253 609 0018069 CHEMIN DE LA FONTAINE71.12AOuvert89700 TONNERRE323 253 609 00198110 RUE GEORGES POMPIDOU71.12AOuvert41500 MER323 253 609 002061 AVENUE D’ALSACE71.12AOuvert45300 PITHIVIERS323 253 609 00214178 RUE OLYMPE DE GOUGES71.12AOuvert45300 LE MALESHERBOIS323 253 609 0023034 RUE DE LA REPUBLIQUE71.12AOuvert

La forme du réseau

19 entreprises
EEEEEEEEORGSVHSIEML

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Résultat net310 k€exercice 2024
Autonomie financière44,32 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2024
Résultat net
201920202024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024310 k€
2020319 k€
2019462 k€

Ratios

exercice 2024
Autonomie financière44,32 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

39 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 11,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026MAITRISE OEUVRE VRD POUR LA REQUALIFICATION COMPLETE DU CENTRE BOURG120 k€
2026Reprise et poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal avec les volets Habitat et Déplacements (PLUi-H-D)295 k€
2026Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur tout le territoire départemental-.Département de l'aube320 k€
2026Prestations topographiques operations foncieres et prestations de geo detection de reseaux enterres Lot 11 M€
2025Etude amenagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Beauce la Romaine76 k€
2025MODELISATION HYDRAULIQUE DES ZONE STRATEGIQUES BASSIN YONNE142 k€
2025Prestations topographiques (levés photogrammétriques, terrestres et bathymétriques) et prestations foncières400 k€
2025PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR RELEVÉS BÂTIMENTAIRES300 k€
2025M2025-007 - Prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - Lot n°4 ; Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout …300 k€
2025M25138 - MAITRISE D'ŒUVRE POUR ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DES RUES DE LA BASCULE, DES TOURELLES ET CROIX DE LA PUCELLE A ORLEANS41 k€
2025INX Prestations topographiques et foncières en phase études ou travaux.\n - 2024-DR061,6 M€
2025Nouvel Accord Cadre à BDC60 k€
2025Modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal41 k€
2025LOT 1 - Modification Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)41 k€
2025REVISION GENERALE DU PLU47 k€
2024CREATION LAVOIR53 k€
2024Appel à candidatures dans le cadre de l'opération de conception-réalisation de 30 logements, avenue edmé-pierre chauvot de beauchêne à paron 891004,8 M€
2024Prestations foncières et juridiques sur domaine public et privé \r\n150 k€
2024Révisions allégées n°3 et 4 du PLUiHD15 k€
2024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE BEACH VOLLEY98 k€
2024Révisions allégées n°3 et 4 du PLUiHD15 k€
2024Création d'une liaison douce entre la Maison Natale de Ronsard et la voie verte Montval-sur-Loir et Besse-sur-Braye - Mission de maîtrise d'oeuvre73 k€
2024Le présent marché a pour objet la mise à jour du domaine public autoroutier non concédé (DPANC) par la division en vue de l’intégration ou de la déclaration d’i…21 k€
2024Le présent marché a pour objet la mise à jour du domaine public autoroutier non concédé (DPANC) par la division en vue de l’intégration ou de la déclaration d’i…23 k€
2024Le présent marché a pour objet la mise à jour du domaine public autoroutier non concédé (DPANC) par la division en vue de l’intégration ou de la déclaration d’i…26 k€
2024Relevés topographiques et architecturaux7 k€
2024V24455S - MS009 - MISSION MOE REFECTION COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE GROUPE SCOLAIRES DES AYDES A ORLEANS22 k€
2024Marché à bons de commande — Recueil de données topographiques complémentaires pour la cartographie de l’aléa inondation par débordement de la Drouette et de ses…107 k€
2024MOE PSC175 k€
2024Procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Déplacements Urbains de l'Agglomération Montargoise (PLUIHD AME)5 k€
2024Procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Déplacements Urbains de l'Agglomération Montargoise (PLUIHD AME)7 k€
2024MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CRÉATION ET VIABILISATION D'UN LOTISSEMENT SUR LA COMMUNE DE PANNES <br />« LE CLOS DES BLEUETS »<br />34 k€
2024Procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Déplacements Urbains de l'Agglomération Montargoise (PLUIHD AME)7 k€
2024Maitrise d'Oeuvre relative aux travaux de création de voirie et d'enfouissement de réseaux dans la rue du Moulin15 k€
2023Prestations topographiques ordianaires (autres que pour des opérations foncières)330 k€
2023PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR OPÉRATIONS FONCIÈRES150 k€
2023Prestations foncières et mise à jour du Système d'Informations géographiques160 k€
2023Prestations topograhiques et mise à jour du Système d'Information géographique440 k€
2018ELABORATION DU PLU DE LA COMMUNE NOUVELLE LE MALESHERBOIS158 k€
36 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

34

Montant cumulé

11,7 M€

En préparation120 k€
6 mai 2026Beauce la Romaine

MAITRISE OEUVRE VRD POUR LA REQUALIFICATION COMPLETE DU CENTRE BOURG

Maître d'ouvrage : Mairie de Moree

En préparation295 k€
11 mars 2026Meung-sur-Loire

Reprise et poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal avec les volets Habitat et Déplacements (PLUi-H-D)

Maître d'ouvrage : Mairie de Meung-sur-loire

Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur tout le territoire départemental ; Documents fonciersEn préparation320 k€
17 février 2026Dép. 10

A25081 - Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur tout le territoire départemental ; Documents fonciers (référence de consultation : 2

Maître d'ouvrage : Département de l'Aube

En préparation1 M€
6 février 20262 autres entreprises

Prestations topographiques operations foncieres et prestations de geo detection de reseaux enterres Lot 1

Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher

Sur le même chantier

STE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE RESEAUX

GEOFIT

En préparation76 k€
17 novembre 2025

Etude amenagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Beauce la Romaine

Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher

En préparation142 k€
2 septembre 2025Sens

MODELISATION HYDRAULIQUE DES ZONE STRATEGIQUES BASSIN YONNE

Maître d'ouvrage : Communauté Agglomération Grand Sénonais

En préparation400 k€
24 juillet 2025Orléans

Prestations topographiques (levés photogrammétriques, terrestres et bathymétriques) et prestations foncières

Maître d'ouvrage : Conseil départemental du Loiret

Lot n°4 ; Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout type (référence de consultation : M2025-007)En préparation300 k€
27 juin 2025Dép. 10

M2025-007 - Prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - Lot n°4 ; Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout

Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole

En préparation300 k€
27 juin 2025Troyes

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR RELEVÉS BTIMENTAIRES

Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole

MAITRISE D'ŒUVRE POUR ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DES RUES DE LA BASCULE, DES TOURELLES ET CROIX DE LA PUCELLE A OREn préparation41 k€
12 juin 2025Orléans

M25138 - MAITRISE D'ŒUVRE POUR ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DES RUES DE LA BASCULE, DES TOURELLES ET CROIX DE LA PUCELLE A ORLEANS

Maître d'ouvrage : Orléans Métropole

2024-DR06En préparation1,6 M€
16 avril 2025Dép. 77

INX Prestations topographiques et foncières en phase études ou travaux.\n - 2024-DR06

Maître d'ouvrage : Département de Seine et Marne

En préparation60 k€
17 février 2025Monéteau

Nouvel Accord Cadre à BDC

Maître d'ouvrage : Mairie de Moneteau

En préparation41 k€
12 février 2025Dép. FRB

Modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)

Modification Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)En préparation41 k€
12 février 2025Mont-près-Chambord

LOT 1 - Modification Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Grand Chambord (41)

En préparation47 k€
30 janvier 2025Traînou

REVISION GENERALE DU PLU

Maître d'ouvrage : Mairie de Loury

En préparation53 k€
19 décembre 2024Ferrières-en-Gâtinais1 autre entreprise

CREATION LAVOIR

Maître d'ouvrage : Mairie de Nargis

Sur le même chantier

APCONSTRUCTION

En préparation4,8 M€
18 décembre 2024Sens

Appel à candidatures dans le cadre de l'opération de conception-réalisation de 30 logements, avenue edmé-pierre chauvot de beauchêne à paron 89100

Maître d'ouvrage : DOMANYS (OPH)

En préparation150 k€
5 décembre 2024Dép. 74

Prestations foncières et juridiques sur domaine public et privé \r\n

En préparation98 k€
4 décembre 2024Vélizy-Villacoublay

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE BEACH VOLLEY

Maître d'ouvrage : Commune de Vélizy-Villacoublay

En préparation30 k€
4 décembre 2024Villemandeur

Révisions allégées n°3 et 4 du PLUiHD

Maître d'ouvrage : Agglomération Montargoise et Rives du Loing

Mission de maîtrise d'oeuvreEn préparation73 k€
25 novembre 2024

Création d'une liaison douce entre la Maison Natale de Ronsard et la voie verte Montval-sur-Loir et Besse-sur-Braye - Mission de maîtrise d'oeuvre

Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher

Lot géographique 2 · Lot géographique 3 · Lot géographique 4En préparation70 k€
15 octobre 2024Dép. 36

Le présent marché a pour objet la mise à jour du domaine public autoroutier non concédé (DPANC) par la division en vue de l’intégration ou de la déclaration d’i

Maître d'ouvrage : DREAL Centre-Val de Loire

En préparation7 k€
10 octobre 2024Villemandeur

Relevés topographiques et architecturaux

Maître d'ouvrage : Agglomération Montargoise et Rives du Loing

MISSION MOE REFECTION COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE GROUPE SCOLAIRES DES AYDES A ORLEANSEn préparation22 k€
4 octobre 2024Orléans

V24455S - MS009 - MISSION MOE REFECTION COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE GROUPE SCOLAIRES DES AYDES A ORLEANS

Maître d'ouvrage : Ville d'Orléans

En préparation107 k€
24 septembre 2024Dép. 28

Marché à bons de commande — Recueil de données topographiques complémentaires pour la cartographie de l’aléa inondation par débordement de la Drouette et de ses

En préparation175 k€
28 juin 2024Monéteau

MOE PSC

Maître d'ouvrage : Mairie de Moneteau

En préparation19 k€
30 mai 2024Montargis

Procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Déplacements Urbains de l'Agglomération Montargoise (PLUIHD AME)

Maître d'ouvrage : Agglomération Montargoise et Rives du Loing

En préparation34 k€
30 mai 2024Villemandeur

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA CRÉATION ET VIABILISATION D'UN LOTISSEMENT SUR LA COMMUNE DE PANNES <br />« LE CLOS DES BLEUETS »<br />

Maître d'ouvrage : Mairie de Pannes

En préparation15 k€
26 mars 2024Villemandeur

Maitrise d'Oeuvre relative aux travaux de création de voirie et d'enfouissement de réseaux dans la rue du Moulin

Maître d'ouvrage : Mairie de Pannes

En préparation330 k€
2 octobre 2023Troyes

Prestations topographiques ordianaires (autres que pour des opérations foncières)

Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole

En préparation150 k€
16 juin 2023Troyes

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES POUR OPÉRATIONS FONCIÈRES

Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole

En préparation160 k€
13 avril 2023Troyes

Prestations foncières et mise à jour du Système d'Informations géographiques

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

En préparation440 k€
13 avril 2023Troyes

Prestations topograhiques et mise à jour du Système d'Information géographique

Maître d'ouvrage : Commune de Troyes

En préparation158 k€
24 janvier 2018Beaune-la-Rolande

ELABORATION DU PLU DE LA COMMUNE NOUVELLE LE MALESHERBOIS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

6 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTetablissement

Avenant à l'accord collectif du 23 avril 2018 relatif à la reconnaissance de l'UES GEOMEXPERT - ECMO

signé le 23 mars 2023IDCC 2543CFDT
Autre, précisez
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DE L'UES GEOMEXPERT-ECMO

signé le 30 septembre 2021IDCC 2543CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTION POUVOIR D'ACHAT "RISQUE COVID" DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GEOMEXPERT-ECMO

signé le 31 août 2020IDCC 9999CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDForfait joursetablissement

Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail de l'UES GEOMEXPERT-ECMO

signé le 27 septembre 2019IDCC 2543CFDT
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GEOMEXPERT-ECMO

signé le 23 avril 2018IDCC 2543CFDT
Autre, précisez