G.C.M.
Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse à Bouxwiller (67)
SIREN 398322248SIRET 398 322 248 00038NAF 4312B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit G.C.M. sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 26 septembre 1994. Son siège est établi à Bouxwiller (67330). Le capital social s'élève à 217 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (code 4312B), dans le département du Bas-Rhin.[1]
Le réseau compte 4 établissements, dont 1 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 1 dossier de consultation lui est rattaché. 47 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
4 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- G.C.M.
- SIRET du siège
- 398 322 248 00038
- SIREN
- 398322248
- N° TVA intracommunautaire
- FR88398322248
- Numéro RCS
- 398 322 248 R.C.S. Strasbourg
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Strasbourg, le 26 septembre 1994
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 217 500 €
- Effectif
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 4312B — Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- ROUTE D’OBERMODERN, 67330 BOUXWILLER
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er juillet 1994
- Fin d'existence prévue
- 25 septembre 2093
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
4 implantations · 1 ouverteLes 4 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
4 implantationsLa forme du réseau
39 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Mêmes marchés, lots distincts
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
3 entreprisesMêmes chantiers
4 entreprisesMêmes marchés, lots distincts
2 entreprisesDirigeants communs
20 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2024Évolution
2022 → 2024Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2024D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — G.C.M.
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 13,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Dossiers de consultation
1 dossierConsultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.
Chantiers gagnés
Chantiers
47
Montant cumulé
14,9 M€
En préparation143 k€Aménagement d'un parking de covoiturage à Wahlenheim
Aménagement d'un parking de covoiturage à Wahlenheim
Maître d'ouvrage : Collectivité européenne d'Alsace
Liaison entre la rue Lerchenberg et la rue de DauendorfEn préparation58 k€Haguenau – Rue Lerchenberg : aménagement d’une voie verte - Liaison entre la rue Lerchenberg et la rue de Dauendorf
Haguenau – Rue Lerchenberg : aménagement d’une voie verte - Liaison entre la rue Lerchenberg et la rue de Dauendorf
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
LOT 02: LIAISON ENTRE LA RUE LERCHENBERG ET LA RUE DE DAUENDORFEn préparation58 k€HAGUENAU - RUE LERCHENBERG: AMENAGEMENT D UNE VOIE VERTE - LOT 02: LIAISON ENTRE LA RUE LERCHENBERG ET LA RUE DE DAUENDORF
HAGUENAU - RUE LERCHENBERG: AMENAGEMENT D UNE VOIE VERTE - LOT 02: LIAISON ENTRE LA RUE LERCHENBERG ET LA RUE DE DAUENDORF
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
Lot 01 : voie verte et réseaux secsEn préparation97 k€Haguenau – aménagement de la voie verte entre la route de Marienthal et la route de Bischwiller le long du Dornengraben - Lot 01 : voie verte et réseaux secs
Haguenau – aménagement de la voie verte entre la route de Marienthal et la route de Bischwiller le long du Dornengraben - Lot 01 : voie verte et réseaux secs
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
En préparation97 k€HAGUENAU AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE ENTRE LA ROUTE DE MARIENTHAL ET ROUTE DE BISCHWILLER LE LONG DU DORNENGRABEN LOT 01 VOIE VERTE ET RESEAUX SECS
HAGUENAU AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE ENTRE LA ROUTE DE MARIENTHAL ET ROUTE DE BISCHWILLER LE LONG DU DORNENGRABEN LOT 01 VOIE VERTE ET RESEAUX SECS
En préparation63 k€RENATURATION DU LANGGRABEN ET CREATION D UNE ZONE D EXPANSION DES CRUES A MAMOUTIER
RENATURATION DU LANGGRABEN ET CREATION D UNE ZONE D EXPANSION DES CRUES A MAMOUTIER
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation112 k€AMENAGEMENT DE 2 ZONES D EXPANSION DE CRUE KRIEGSHEIM LOT1 TERRASSEMENTS ET AMENAGEMENT DIVERS
AMENAGEMENT DE 2 ZONES D EXPANSION DE CRUE KRIEGSHEIM LOT1 TERRASSEMENTS ET AMENAGEMENT DIVERS
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation500 k€TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE BISCHWILLER
TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE BISCHWILLER
Maître d'ouvrage : Ville de Bischwiller
En préparation338 k€SQ PERIMETRES DE SAVERNE MARMOUTIER COMMUNES DE MONSWILLER ET ECKARTSWILLER POSE D UNE CONDUITE
SQ PERIMETRES DE SAVERNE MARMOUTIER COMMUNES DE MONSWILLER ET ECKARTSWILLER POSE D UNE CONDUITE
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
DépollutionEn préparation400 k€Terrassements - Assainissement - Dépollution
Terrassements - Assainissement - Dépollution
Maître d'ouvrage : Ville de Schiltigheim
DépollutionEn préparation400 k€Construction d'une maison de la Petite Enfance à Schiltigheim - Lot 17 : Terrassement - Assainissement - Dépollution
Construction d'une maison de la Petite Enfance à Schiltigheim - Lot 17 : Terrassement - Assainissement - Dépollution
Maître d'ouvrage : Ville de Schiltigheim
VoirieEn préparation364 k€Haguenau – Rue de la Ferme Stritten : aménagement d’une voie verte - Voirie
Haguenau – Rue de la Ferme Stritten : aménagement d’une voie verte - Voirie
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
LOT 01: VOIRIEEn préparation364 k€HAGUENAU - RUE DE LA FERME STRITTEN : CREATION D'UNE VOIE VERTE - LOT 01: VOIRIE
HAGUENAU - RUE DE LA FERME STRITTEN : CREATION D'UNE VOIE VERTE - LOT 01: VOIRIE
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
En préparation188 k€SQ PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER COMMUNE DE HATTMATT RUE PRINCIPALE RENOUVELLEM
SQ PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER COMMUNE DE HATTMATT RUE PRINCIPALE RENOUVELLEM
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation190 k€SQ COMMUNE DE SCHIRRHEIN RUE PPALE RENOUVELLEMENT RESEAU AEP
SQ COMMUNE DE SCHIRRHEIN RUE PPALE RENOUVELLEMENT RESEAU AEP
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation50 k€PERIMETRE DE OBERMODERN ZUTZENDORF SCHILLERSDORF COMMUNE DE OBERMODERN RUE DES MEUNIERS EXTEN
PERIMETRE DE OBERMODERN ZUTZENDORF SCHILLERSDORF COMMUNE DE OBERMODERN RUE DES MEUNIERS EXTEN
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation106 k€WOERTH ZA NORD : DEPOLLUTION DE L'IMPACT HCT/BTEX AU DROIT DU SEPARATEUR HYDROCARBURE ET CUVES BETONNEES
WOERTH ZA NORD : DEPOLLUTION DE L'IMPACT HCT/BTEX AU DROIT DU SEPARATEUR HYDROCARBURE ET CUVES BETONNEES
Maître d'ouvrage : Communauté de communes Sauer-Pechelbronn
En préparation331 k€SQ PERIM HOCHFELDEN CME VAL DE MODER RUE VALERY GISCARD D ESTAING RENFORCEMENT DU RESEAU DE DISTRIBU
SQ PERIM HOCHFELDEN CME VAL DE MODER RUE VALERY GISCARD D ESTAING RENFORCEMENT DU RESEAU DE DISTRIBU
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
VRDEn préparation1,1 M€Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Relance des lots 03, 04, 17, 19, 20, 23, 25, 26 - Lot 04 Espaces verts
Restructuration du Foyer Départemental de l'Enfance - Relance des lots 03, 04, 17, 19, 20, 23, 25, 26 - Lot 04 Espaces verts
Maître d'ouvrage : Collectivité européenne d'Alsace
Sur le même chantier
GIAMBERINI
KUTHE SAS
SPEYSER LUCIEN ET CIE SA
TK ELEVATOR FRANCE
TERRASSEMENT VRDEn préparation80 k€Construction de nouveaux vestiaires et d'un club-house à Pfettisheim - TERRASSEMENT VRD
Construction de nouveaux vestiaires et d'un club-house à Pfettisheim - TERRASSEMENT VRD
En préparation2 M€MISE A DISPOSITION D ENGINS ET DE PERSONNELS POUR LES TRAVAUX DE TERRASSEMENT LOT2 SECTEUR SAVERNE
MISE A DISPOSITION D ENGINS ET DE PERSONNELS POUR LES TRAVAUX DE TERRASSEMENT LOT2 SECTEUR SAVERNE
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
Tranche 2En préparation546 k€ZA ACTIVEUM - Mesures compensatoires - Tranche 2
ZA ACTIVEUM - Mesures compensatoires - Tranche 2
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES MOLSHEIM MUTZIG
T2En préparation546 k€ZA ACTIVEUM - MESURES COMPENSATOIRES - T2
ZA ACTIVEUM - MESURES COMPENSATOIRES - T2
DECONSTRUCTION DESAMIANTAGEEn préparation179 k€MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 01 - DECONSTRUCTION DESAMIANTAGE
MUTZIG - CONSTRUCTION PISCINE - LOT 01 - DECONSTRUCTION DESAMIANTAGE
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES MOLSHEIM MUTZIG
En préparation146 k€AMENAGEMENT D'UN PARKING AU DROIT DE LA SALLE POLYVALENTE
AMENAGEMENT D'UN PARKING AU DROIT DE LA SALLE POLYVALENTE
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MENCHHOFFEN
En préparation193 k€MQ PERIMETRE OBERMODERN ZUTZENDORF SCHILLERSDORF ET MODER COMMUNE OBERMODERN ZUTZENDORF 2 CHAPITRES
MQ PERIMETRE OBERMODERN ZUTZENDORF SCHILLERSDORF ET MODER COMMUNE OBERMODERN ZUTZENDORF 2 CHAPITRES
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
Rue HeylerEn préparation346 k€LOT 1 / Voirie et espaces verts à HOERDT - Rue Heyler
LOT 1 / Voirie et espaces verts à HOERDT - Rue Heyler
Maître d'ouvrage : Cté de Cnes de la Basse Zorn
En préparation125 k€1PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT
1PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
Rue Heyler + Rénovation branchements particuliersEn préparation199 k€Renforcement réseau AEP 2025 à HOERDT - Rue Heyler + Rénovation branchements particuliers
Renforcement réseau AEP 2025 à HOERDT - Rue Heyler + Rénovation branchements particuliers
En préparation117 k€LOT 01 VRD RENOVATION BATIMENT SALLE DES FETES
LOT 01 VRD RENOVATION BATIMENT SALLE DES FETES
Maître d'ouvrage : Mairie de Wingersheim les quatre bans
En préparation45 k€PERIMETRE REGION BRUMATH COMMUNE MITTELSCHAEFFOLSHEIM RUE BERSTETT DERACCORDEMENT DE BASSIN VERSANT
PERIMETRE REGION BRUMATH COMMUNE MITTELSCHAEFFOLSHEIM RUE BERSTETT DERACCORDEMENT DE BASSIN VERSANT
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
RENOUVELLEMENT DU RESEAU ET DES BRANCHEMENTS D EAU POTABLEEn préparation157 k€HAGUENAU - ROUTE DE FORSTHEIM - RENOUVELLEMENT DU RESEAU ET DES BRANCHEMENTS D EAU POTABLE
HAGUENAU - ROUTE DE FORSTHEIM - RENOUVELLEMENT DU RESEAU ET DES BRANCHEMENTS D EAU POTABLE
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Haguenau
En préparation264 k€REAMENAGEMENT DE LA VOIE COMMUNALE ENTRE WINTERSHOUSE ET BATZENDORF
REAMENAGEMENT DE LA VOIE COMMUNALE ENTRE WINTERSHOUSE ET BATZENDORF
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
En préparation476 k€REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR LE SITE ECONOMIQUE WOERTH NORD
REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR LE SITE ECONOMIQUE WOERTH NORD
Maître d'ouvrage : Communauté de communes Sauer-Pechelbronn
En préparation324 k€MQ PERIMETRE GUNDERSHOFFEN COMMUNE GUNDERSOHOFFEN RUE DU BOSQUET RENFORCEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT
MQ PERIMETRE GUNDERSHOFFEN COMMUNE GUNDERSOHOFFEN RUE DU BOSQUET RENFORCEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation183 k€TRAVAUX D AMENAGEMENT POUR LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET COULEE DE BOUE SUR LA COMMUNE DE SCHW
TRAVAUX D AMENAGEMENT POUR LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET COULEE DE BOUE SUR LA COMMUNE DE SCHW
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation493 k€TBV AFFLUENTS RHIN ZORN MODER TRAVX JAEGERBAECHEL LOT 2 OUVRAGES HYDRAULIQUES DAUENDORF UHLWILLER
TBV AFFLUENTS RHIN ZORN MODER TRAVX JAEGERBAECHEL LOT 2 OUVRAGES HYDRAULIQUES DAUENDORF UHLWILLER
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation584 k€BASSIN VERSANT AFFLUENTS DU RHIN SECTEUR ZORN MODER LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET RENATURATION DE
BASSIN VERSANT AFFLUENTS DU RHIN SECTEUR ZORN MODER LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET RENATURATION DE
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
WASSELONNE (GROUPEMENT DE COMMANDES)En préparation881 k€VOIRIE 2023 LOT 2 REAMENAGEMENT RUE DU GENERAL DE GAULLE - RD260 - WASSELONNE (GROUPEMENT DE COMMANDES)
VOIRIE 2023 LOT 2 REAMENAGEMENT RUE DU GENERAL DE GAULLE - RD260 - WASSELONNE (GROUPEMENT DE COMMANDES)
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSSIG VIGNOBLE
RUE DU LAVOIR ZEINHEIMEn préparation187 k€VOIRIE 2023 LOT 7 REAMENAGEMENT RUE DES ACACIAS CRASTATT - RUE DU CALVAIRE JETTERSWILLER - RUE DE L'ECOLE RANGEN - RUE DU LAVOIR ZEINHEIM
VOIRIE 2023 LOT 7 REAMENAGEMENT RUE DES ACACIAS CRASTATT - RUE DU CALVAIRE JETTERSWILLER - RUE DE L'ECOLE RANGEN - RUE DU LAVOIR ZEINHEIM
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSSIG VIGNOBLE
En préparation188 k€PERIMETRE VALLEE ROHRBACH LOT 1 RENOV REFOULEMENT EU ENTRE STATION POMPAGE ET LE RES GRAVITAIRE
PERIMETRE VALLEE ROHRBACH LOT 1 RENOV REFOULEMENT EU ENTRE STATION POMPAGE ET LE RES GRAVITAIRE
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
ZA A MARLENHEIMEn préparation149 k€VOIRIE 2023 LOT 2 EXTENSION DE LA RUE DES PRES - ZA A MARLENHEIM
VOIRIE 2023 LOT 2 EXTENSION DE LA RUE DES PRES - ZA A MARLENHEIM
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSSIG VIGNOBLE
En préparation487 k€NIEDERMODERN REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA DECHETERIE LOT 01 VOIRIE ASSAINISSEMENT CLOTURES ESPACES VERTS MOBILIER
NIEDERMODERN REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA DECHETERIE LOT 01 VOIRIE ASSAINISSEMENT CLOTURES ESPACES VERTS MOBILIER
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Haguenau coordonnateur pour le compte du groupement de commandes constitué avec la Communauté de Communes de la Basse Zorn
En préparation320 k€TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES COULEES DE BOUE A WASSELONNE SITE DU BUBENSTEIN
TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES COULEES DE BOUE A WASSELONNE SITE DU BUBENSTEIN
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
En préparation273 k€LOT 1 VOIRIE ASSAINISSEMENT TRANCHEES AEP ESPACE VERTS ZA MITTELHAUSEN
LOT 1 VOIRIE ASSAINISSEMENT TRANCHEES AEP ESPACE VERTS ZA MITTELHAUSEN
En préparation198 k€GYMNASE KLEBER TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION LOT 02 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
GYMNASE KLEBER TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION LOT 02 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Maître d'ouvrage : VILLE DE HAGUENAU
En préparation207 k€COMMUNES DE HENGWILLER ET SOMMERAU BIRKENWALD POSE RESEAU EAU POTABLE
COMMUNES DE HENGWILLER ET SOMMERAU BIRKENWALD POSE RESEAU EAU POTABLE
Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le4 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
ACCORD COLLECTIF d'entreprise sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MAJORATIONS POUR TRAVAIL DE NUIT
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES