DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION

Montigny-lès-Metz (57)

SIREN 790843411SIRET 790 843 411 00261NAF 4120B

Suivre cette entreprise
Organigramme
Société par actions simplifiée2 000 à 4 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements34dont 24 ouverts
Dirigeants8inscrits au registre
Accords29déposés au registre
Capital social20,4 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 2 juillet 2013. Son siège est établi à Montigny-lès-Metz (57950). Le capital social s'élève à 20 455 066 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 34 établissements, dont 24 ouverts et 8 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

29 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION
SIRET du siège
790 843 411 00261
SIREN
790843411
N° TVA intracommunautaire
FR67790843411
Numéro RCS
790 843 411 R.C.S. Metz
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Metz, le 2 juillet 2013
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
20 455 066 €
Effectif
2 000 à 4 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4120B
Domaine d'activité
Construction de bâtiments
Adresse du siège
17 RUE Venizelos, 57950 Montigny-lès-Metz

Objet social

déposé au registre

Exploitation mise en valeur d'une entreprise de bâtiments et travaux publics.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
22/05/2023Opération de fusion à compter du 01/01/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique, 17 Rue de Venizélos 57950 Montigny-lès-Metz (RCS Metz 790 843 411); DEMATHIEU & BARD CONSTRUCTION NORD, Société par actions simplifiée, rue de la couture, ZI de la pilaterie 59700 MARCQ EN BAROEUL (RCS Lille Métropole 487 734 394)
22/05/2023Précédemment immatriculée au RCS de PARIS sous le n° gestion 2013 B 02054. JAL nouveau ressort : Les Affiches Moniteurs, parution du 28/06/2013 JAL ancien ressort : Le Publicateur Légal : 24/06/2013.
20/02/2023Fusion-absorption de la société DEMATHIEU & BARD CONSTRUCTION NORD (RCS LILLE 487734394) en date du 01-01-2023.
27/05/2022Radiation du RCS Belfort le 27/05/2022 avec effet au 01/06/2022
01/02/2018La société a précédemment exploitée un fonds sis 25 route de Bosserville 54420 Saulxures les Nancy du 21/06/2013 au 08/12/2017
24/09/2013immatriculée au Tribunal d'Instance de METZ sous n° 2013 B 638.
05/08/2013Ouverture de l'établissement secondaire situé 1025 rue Henri Becquerel - Parc club du millénaire 34000 Montpellier à compter du 21/06/2013
30/01/2013RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE METZ SOUS LE NUMERO 2013B638

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
26/02/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/02/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
04/02/2025Modification des bénéficiaires effectifs
04/02/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Effectif exact
2 000 salariés
Représentants actifs
8
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

8 au registre

Où sont les établissements

34 implantations · 24 ouvertes

Les 34 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

34 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
57950 MONTIGNY-LES-METZ790 843 411 0002217 Rue VENIZELOSSiègeOuvert51100 REIMS790 843 411 000304 Rue PIERRE MAITRE42.99ZOuvert77340 PONTAULT-COMBAULT790 843 411 000554 Rue DE L'EPINETTE42.99ZOuvert77340 PONTAULT-COMBAULT790 843 411 000634 Rue DE L'EPINETTE42.99ZOuvert31200 TOULOUSE790 843 411 0010557 Rue ERNEST RENAN41.20BOuvert94550 CHEVILLY-LARUE790 843 411 0011350 Avenue DE LA REPUBLIQUE42.99ZOuvert34000 MONTPELLIER790 843 411 001391025 Avenue HENRI BECQUEREL41.20BOuvert57140 WOIPPY790 843 411 00154VOIE ROMAINE42.99ZOuvert67120 DUPPIGHEIM790 843 411 00188Rue CLAUDE CHAPPE42.99ZOuvert77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES790 843 411 0019635 Avenue DE SAINT GERMAIN DES NOYERS42.99ZOuvert
13290 AIX-EN-PROVENCE790 843 411 00204220 Rue PIERRE-SIMON LAPLACE42.99ZOuvert55100 VERDUN790 843 411 002121 Rue DANIEL MORNET42.99ZOuvert97420 LE PORT790 843 411 0022016 Rue CLAUDE CHAPPE42.99ZOuvert33700 MERIGNAC790 843 411 002384 Avenue NEIL ARMSTRONG41.20BOuvert13290 AIX-EN-PROVENCE790 843 411 00246190 Rue CLAUDE NICOLAS LEDOUX41.20BOuvert57070 METZ790 843 411 00253Rue DE PICARDIE41.20BOuvert54000 NANCY790 843 411 00261200 Rue DE NEWCASTLE42.99ZOuvert13100 AIX-EN-PROVENCE790 843 411 002791140 Rue ANDRE AMPERE43.99COuvert44800 SAINT-HERBLAIN790 843 411 0028737 Rue BOBBY SANDS41.20BOuvert69100 VILLEURBANNE790 843 411 0029516 Rue DU 8 MAI 194542.99ZOuvert59700 MARCQ-EN-BARŒUL790 843 411 00303Rue DE LA COUTURE41.20BOuvert60000 BEAUVAIS790 843 411 0031117 Avenue DU BEAUVAISIS41.20BOuvert75010 PARIS790 843 411 00329174 Quai DE JEMMAPES42.99ZOuvert69100 VILLEURBANNE790 843 411 0033712 Rue DU 8 MAI 194541.20BOuvert75010 PARIS790 843 411 00345178 Quai DE JEMMAPES42.99ZOuvert75016 PARIS790 843 411 000143 Rue CIMAROSA70.10ZFermé90160 BESSONCOURT790 843 411 0004827 Rue DES MAGNOLIAS42.99ZFermé13080 AIX-EN-PROVENCE790 843 411 000711330 Avenue J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE42.99ZFermé54420 SAULXURES-LES-NANCY790 843 411 0008925 Route DE BOSSERVILLE42.99ZFermé44220 COUERON790 843 411 00097Rue DES VIGNERONS42.99ZFermé33600 PESSAC790 843 411 0012111 Avenue ARCHIMEDE42.99ZFermé69730 GENAY790 843 411 00147550 Rue THIMONIER42.99ZFermé77186 NOISIEL790 843 411 0016245 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 193442.99ZFermé97400 SAINT-DENIS790 843 411 001702 Allée BONNIER42.99ZFermé
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La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
RCSMDMUCOCBRBNEEKFEECRLTSSLEIASISSSEBTDGEEEFBASVCC
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises
COLAS FRANCEMême chantier3 chantiers · dernier avr. 2025Travaux de modification de l'accès aux parkings en sous-sol, réfection des parkings et travaux d'aménagements des abords…RAMERY ENVELOPPEMême chantier2 chantiers · dernier nov. 2025NPNRU - HENIN BEAUMONT - Résidence Aulnes, Sycomores et Marronniers - Réhabilitation de 107 logementsLHOTELLIER TRAVAUX PUBLICSMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Réhabilitation du groupe scolaire EUROPE-GRENOUILLÈRE et construction d'une restauration scolaireTHEGMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025REHABILITATION GROUPE SCOLAIRE EUROPE GRENOUILLIERE - CONSTRUCTION RESTAURATION SCOLAIRE LOT 3 COUVERTURES ETANCHEITE BA…SNEFMême chantier2 chantiers · dernier avr. 2025Travaux de modification de l'accès aux parkings en sous-sol, réfection des parkings et travaux d'aménagements des abords…STORES GPMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2022TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR- CE07 LOT 112 SERRU…LES COMPAGNONS DU BARROUXMême chantier2 chantiers · dernier août 2022TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 172 PEINT…EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MEDITERRANEEMême chantier2 chantiers · dernier août 2022TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 172 PEINT…INEO PROVENCE ET COTE D AZURMême chantier2 chantiers · dernier août 2022TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 172 PEINT…AMENAGEMENT DECORATION TOUT BATIMENTMême chantier2 chantiers · dernier août 2022TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 10 LOT 172 PEINT…

Mêmes marchés, lots distincts

8 entreprises

Dirigeants communs

12 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires0 €−100,0 % sur un an
Résultat net6,5 M€2 exercices en perte sur 9
Capitaux propres38,3 M€au bilan
Autonomie financière6,46 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20240 €−100,0 %722,8 M€14,4 M€7,7 M€6,5 M€
2023711,3 M€+3,6 %688,8 M€16,6 M€17,7 M€14,1 M€
2022686,1 M€+8,6 %666,5 M€17,5 M€17,5 M€13,6 M€
2021631,6 M€+4,3 %609,2 M€−7,4 M€5,8 M€6,5 M€
2020605,4 M€−9,1 %580,8 M€6 M€−3,5 M€−1,5 M€
2019666,5 M€+8,6 %630,6 M€−1 M€−571 k€−416 k€
2018613,6 M€+4,9 %590,1 M€2,7 M€1,5 M€376 k€
2017584,8 M€+23,5 %542,3 M€5,7 M€4,3 M€1,6 M€
2016473,2 M€444,1 M€−9,4 M€493 k€503 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif593,6 M€

Passif

Capitaux propres38,3 M€
Total des dettes517,6 M€
Total du passif593,6 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement −75,6 M€, trésorerie nette 180,1 M€.

Ratios

exercice 2024
Autonomie financière6,46 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux17,12 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 324,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie80 k€
20262026-Tm0025 - Deconstruction Et Reconstruction De L'Ouvrage Bb75 Qui Permet A La Rd918 De Franchir La Nied Sur La Commune De BouzonvilleDépartement de la Moselle2,8 M€
2026Création d'un ouvrage d'art de franchissement de la Deûle sur les communes de La Madeleine et Saint-André-Lez-Lille16,8 M€
2026Lavori di costruzione e manutenzione della stazione ferroviaria internazionale di Saint-Jean de Maurienne e delle aree circostantiTUNNEL EURALPIN LYON TURIN30,9 M€
2025Travaux de construction de 65 logements collectifs et un local commercial ZAC Bastide-Niel Ilot B117 BORDEAUX10 M€
2025Lauterbourg - réhabilitation de 72 logements - 1 à 4 impasse des acacias et 5 à 8 rue saint-just-le-martel4,6 M€
2025MARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 195 LOGEMENTS - 980M² DE CELLULES COMMERCIALES - UNE CRECHE ET UNE MAISON MEDICALE A LAMBERSAT25,8 M€
2025REQUALIFICATION ENTREE GS LEOPOLD CHARPENTIER@R8B5005427 k€
2025BALMA (31) – DGA TA – TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES ISSUES DE SECOURS ET DES CLOISONNEMENTS COUPE-FEU DE L'ENSEMBLE DU SITEService d'Infrastrcuture de la Défense Sud-Est542 k€
2025NPNRU - HENIN BEAUMONT - Résidence Aulnes, Sycomores et Marronniers - Réhabilitation de 107 logements4,8 M€
2025Marché global sectoriel portant conception, construction, aménagement, entretien et maintenance (CCAEM) du Bâtiment Parent Femme Enfant (BPFE)111 M€
2025Lot n°11 - 25MAPA25D - GROS OEUVRE1 M€
2025TRAVAUX DE RENFORCEMENT ACOUSTIQUE DES 3 MAISONS D'HABITATIONS SITUÉES RUE VICTOR HUGO À BEUVRAGES93 k€
2025Travaux de reconstruction des tronçons effondrés du mur soutenant l'Allée des Marronniers1,1 M€
2025Travaux de reconstruction des tronçons effondrés du mur soutenant l'Allée des Marronniers995 k€
2025RN4 - Mise a 2x2 voies entre Gogney et Saint-Georges - Raidissement du perre existant du PS9470 k€
2025Travaux de génie civil sur les réseaux de chauffage urbain6 M€
2025Lot 1 Gros Œuvre, V.R.D., espace vert74 k€
2025DESAMIANTAGE - RENOVATION - Marché de Travaux pour la Réhabilitation du Beffroi - VISITE OBLIGATOIRE620 k€
2025RÉHABILITATION DES BARRAGES DE ROPHÉMEL ET DU NÉAL : LOT 3 - RENOUVELLEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURESCollectivité Eau du Bassin Rennais487 k€
2025REHABILITATION DU BEFFROI LOT 1 DESAMIANTAGE RENOVATION.620 k€
2025AO GE_2025_004 : Travaux de GE/GR de réparation des maçonneries brique, Résidence La Cense Montagne à TOURCOING (Hp1 : 0524)311 k€
2025Conception et réalisation pour les études de conception et l'exécution des travaux de construction d'environ 70 logements individuels et collectifs à AMIENS, ZA…11,3 M€
2025Marché de travaux de construction de 10 logements locatifs - Rue Paul Doumer à LAMBRES-LEZ-DOUAI492 k€
2025Travaux de réhabilitation et modernisation du siège social de Tarn Habitat - Lot n°11 M€
2025Travaux de rénovation du Pont André CITROENMairie de Vélizy-Villacoublay250 k€
2025Liaison routière de l’est francilien – TOARC EST – PS1 – PS2 –PS3 sur les communes de Messy, Claye-Souilly et Fresnes-sur-Marne17,5 M€
2025Conception-Réalisation pour la réhabilitation de la Résidence "Les Harmoniales" à COMPIEGNE (60)6,1 M€
2025Démolition de 183 LLS et de 2 cases commerciales à Creil - relance 1 - Lot 1 : démolition de 89 LLS et de 2 cases commerciales – Qu8,1 M€
2025Travaux de Réhabilitation de 3 logements à CROIX<br />229 k€
2025Réhabilitation énergétique 158 logements V27,9 M€
2025REHABILITATION GROUPE SCOLAIRE EUROPE GRENOUILLIERE - CONSTRUCTION RESTAURATION SCOLAIRE LOT 3 COUVERTURES ETANCHEITE BARDAGE MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIO…2,8 M€
2025Réhabilitation du groupe scolaire EUROPE-GRENOUILLÈRE et construction d'une restauration scolaire2,8 M€
2025REHABILITATION GROUPE SCOLAIRE EUROPE GRENOUILLIERE - CONSTRUCTION RESTAURATION SCOLAIRE LOT 2 GROS OEUVRE - SOLS ET MURS DURS- CHARPENTE EN BOIS2,7 M€
2025T9_REMPLACEMENT DES SUPERSTRUCTURES DU PONT DE LA SOIE (OA-S)2,4 M€
2025Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments - Lots 03.2 Gros-OEuvre - zone Nord2 M€
2025Travaux de modification de l'accès aux parkings en sous-sol, la réfection partielle des parkings et les travaux d'aménagements des abords du siège de l'Ugap (5 …Union des Groupements d'Achats Publics296 k€
2025Marché de travaux pour la réalisation des bâtiments neufs (+, G, I et L) dans le cadre de la rénovation globale et l’extension du Lycée Pierre de Coubertin à Me…33,8 M€
2025Réhabilitation du groupe scolaire EUROPE-GRENOUILLÈRE et construction d'une restauration scolaire2,7 M€
2025M4D0002EP - Maintenance et réparation des ouvrages d'art et des murs de soutènement1,5 M€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

444,9 M€

En préparation80 k€
9 juillet 20261 autre entreprise

Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie Réparation des éléments d'ornement en toiture du bâtiment principal

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22 juillet 2025Cappelle-la-Grande

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol8 291 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
51Marne2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

29 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Intéressement actifParticipation activeForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

Avenant n°2 à l'accord sur les déplacements journaliers des établissements Alsace et Lorraine de la société DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION

signé le 26 novembre 2025IDCC 1702CGT
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR LE REGIME DES DEPLACEMENTS JOURNALIERS DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONTRUCTION

signé le 11 octobre 2024IDCC 1702CGT
Indemnités (dont kilométrique)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise fixant les objectifs de progression des indicateurs de l'index de l'égalité professionnelle

signé le 21 mars 2024IDCC 1702CGT, CFE-CGC
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDParticipationentreprise

PROCES-VERBAL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF DANS L'ENTREPRISE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION ANNEE 2023

signé le 11 décembre 2023IDCC 1702CGT, CFE-CGC
ParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Reprise des données+10
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE

signé le 30 mars 2023IDCC 1702CGT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE TRANSPORT

signé le 23 décembre 2022IDCC 1702CGT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE DB CONSTRUCTION CONSECUTIVEMENT A LA FUSION ABSORBTION DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION NORD AU PROFIT DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION

signé le 20 décembre 2022IDCC 1702CGT
Autres dispositions emploiDroit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 16 décembre 2022IDCC 1702CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord relatif au régime des astreintes

signé le 1 septembre 2022IDCC 3212CGT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise fixant les objectifs de progression des indicateurs de l'index de l'égalité professionnelle

signé le 19 août 2022IDCC 3212CGT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 17 mai 2022IDCC 3212CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDIntéressemententreprise

PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif

signé le 21 décembre 2021IDCC 1702CGT
IntéressementParticipationEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)+11
ACCORDForfait joursentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE

signé le 1 septembre 2021IDCC 3212CGT
Forfaits (en heures, en jours)Droit à la déconnexion et outils numériques
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE

signé le 4 février 2021IDCC 1702CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord sur l'Organisation du Travail : Travail de nuit - Travail posté - Travail posté souterrain

signé le 2 février 2021IDCC 1702CGT
Système de rémunération (autres qu'évolution)Travail de nuitAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailPénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)+1
AVENANTentreprise

Avenant n°1 à l'accord Mobilité relatif aux grands déplacements des ouvriers

signé le 30 décembre 2020IDCC 1702CGT
Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

Procès-Verbal concernant les propositions de Négociation Annuelle sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif

signé le 30 décembre 2020IDCC 1702CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des donnéesIndemnités (dont kilométrique)+12
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE

signé le 22 décembre 2020IDCC 1702CGT
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTentreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE

signé le 2 juin 2020IDCC 1702CGT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDForfait joursentreprise

PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif Année 2019

signé le 16 décembre 2019IDCC 1702CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Travail du dimanche+11
AVENANTentreprise

Avenant au PV de NAO sur les salaires l'organisation et le temps de travail effectif

signé le 1 avril 2019IDCC 1702CGT
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Reprise des donnéesIndemnités (dont kilométrique)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique

signé le 18 février 2019IDCC 1702CGT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord d'établissements relatif à la déduction forfaitaire spécifique

signé le 18 décembre 2018CGT
Autre, précisez
ACCORDForfait joursentreprise

PV de Négociations annuelles sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif

signé le 7 décembre 2018IDCC 1702CGT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Forfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+5
ACCORDentreprise

Accord de prorogation des mandats

signé le 28 juin 2018IDCC 1702CGT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE GARANTIE COLLECTIVE OBLIGATOIRE SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE

signé le 22 janvier 2018IDCC 1702CGT
Couverture complémentaire santé - maladieAutre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE

signé le 22 janvier 2018IDCC 1702CGT
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDForfait joursentreprise

PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif dans l'Entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION SAS ANNEE 2017

signé le 15 décembre 2017IDCC 1702CGT
Système de prime (autre qu'évolution)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Compte épargne tempsTravail du dimanche+9
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (ANNEXE PV NAO 2017 )

signé le 16 novembre 2017IDCC 1702CGT
Autre, précisez
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