COURANT
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Chalonnes-sur-Loire (49)
SIREN 063200273SIRET 063 200 273 00025NAF 4312A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COURANT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 26 février 1963. Son siège est établi à Chalonnes-sur-Loire (49290). Le capital social s'élève à 288 248 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département de Maine-et-Loire.[1]
Le réseau compte 8 établissements, dont 7 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 46 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
2 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Maine-et-Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COURANT
- SIRET du siège
- 063 200 273 00025
- SIREN
- 063200273
- N° TVA intracommunautaire
- FR72063200273
- Numéro RCS
- 063 200 273 R.C.S. Angers
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe d'Angers, le 26 février 1963
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 288 248 €
- Effectif
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 2739 RTE DE SAINT LAURENT, 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Objet social
déposé au registreLes travaux publics et particuliers, l'exploitation de carrières, la vente en gros et au détail de tous matériaux, fabrication et vente de béton prêt à l'emploi, préfabrication de produits en béton, et en général toutes les opérations industrielles, commerciales, agricoles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus, à tous objets similaires ou connexes, recyclage et stockage de déchets en rapport avec le bâtiment et les travaux publics, achat et mise en fermage de tout immeuble à usage agricole, achat et mise en location de tout immeuble à usage d'habitation, artisanal, industriel ou commercial.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
2 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er janvier 1963
- Fin d'existence prévue
- 25 février 2062
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
8 implantations · 7 ouvertesLes 8 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
8 implantationsSanté financière
dernier exercice connu · 2024Évolution
2016 → 2024Comptes déposés
8 exercices déposésBilan
au 31 décembre 2024Actif
Passif
Ratios
exercice 2024D'où viennent ces chiffres
- Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — COURANT
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Modifications diverses — COURANT
- Dépôts des comptes — COURANT
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Ventes et cessions — COURANT, LA FLORENTAISE
{"descriptif": "Acte en date du 30/04/2025 enregistré au SIE ANGERS le 02/05/2025 sous le numéro 2025A01311 Adresse de l'ancien propriétaire: l'Ile Batailleuse Saint-Florent-le-Vieil 49410 Mauges-sur-Loire", "dateCommencementActivite": "2025-05-01", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale", "publiciteLegale": {"titre": "anjou-agricole.com", "date": "2025-05-14"}, "opposition": "Election de domicile : CAEXIS Boulevard de L'Épe
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 42 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
46
Montant cumulé
43,9 M€
VOIRIEEn préparation315 k€TERRASSEMENTS - ASSAINISSEMENT - VOIRIE
TERRASSEMENTS - ASSAINISSEMENT - VOIRIE
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
SECTEUR OUESTEn préparation1 M€TRAVAUX ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS VOIRIE - SECTEUR OUEST
TRAVAUX ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS VOIRIE - SECTEUR OUEST
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
CHALONNES-SUR-LOIREEn préparation538 k€MISE EN SEPARATIF RESEAUX ASSAINISSEMENT RUES MARAIS ET BOUTREUX - CHALONNES-SUR-LOIRE
MISE EN SEPARATIF RESEAUX ASSAINISSEMENT RUES MARAIS ET BOUTREUX - CHALONNES-SUR-LOIRE
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
VoirieEn préparation1,4 M€Lot 1 : Travaux de Terrassements - Voirie
Lot 1 : Travaux de Terrassements - Voirie
Maître d'ouvrage : Alter Public au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole.
Sur le même chantier
IDVERDE
En préparation1,7 M€Lot 1 : Travaux de voirie réseaux divers, Eaux pluviales, signalisation, mobilier urbain
Lot 1 : Travaux de voirie réseaux divers, Eaux pluviales, signalisation, mobilier urbain
Maître d'ouvrage : Alter Public au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole.
Sur le même chantier
COLAS FRANCE
EUROVIA ATLANTIQUE
LEFEVRE CENTRE OUEST
ARTELIA
SCE
IDVERDE
ATELIERS PERRAULT FRERES
ABMI
ARBORA PAYSAGES
EFFIVERT
EFFICIENCE 49
3 P I A
et 6 autres
En préparation307 k€Dépollution des sols d'un ancien site industriel, avenue du Parc, commune déléguée de Saint Pierre Montlimart
Dépollution des sols d'un ancien site industriel, avenue du Parc, commune déléguée de Saint Pierre Montlimart
Maître d'ouvrage : Commune de Montrevault sur Èvre
En préparation1,2 M€Entretien des voiries de Mauges Communauté 2026-2029: Lot 6 : Chemillé-en-Anjou
Entretien des voiries de Mauges Communauté 2026-2029: Lot 6 : Chemillé-en-Anjou
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
Sur le même chantier
BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT
EUROVIA ATLANTIQUE
EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
En préparation1,2 M€LOT 04 ENTRETIEN DES VOIRIES MC MAUGES SUR LOIRE 2026 2029
LOT 04 ENTRETIEN DES VOIRIES MC MAUGES SUR LOIRE 2026 2029
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
En préparation30 k€Marché subséquent 2418006 : Assainissement EU et Drainage-Complexe Sportif de Bellevue-Chemillé
Marché subséquent 2418006 : Assainissement EU et Drainage-Complexe Sportif de Bellevue-Chemillé
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
En préparation88 k€Travaux de franchissement cyclable du pont de Montjean-sur-Loire
Travaux de franchissement cyclable du pont de Montjean-sur-Loire
Maître d'ouvrage : Département de Maine-et-Loire
En préparation200 k€Réhabilitation de la station d'épuration de la Jumellière
Réhabilitation de la station d'épuration de la Jumellière
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
En préparation136 k€REHABILITATION STEP JUMELLIERE
REHABILITATION STEP JUMELLIERE
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
Reconstruction de la périscolaire rue de la Morosière à Neuvy-en-Mauges, commune déléguée de Chemillé-en-AnjouEn préparation29 k€Lot 01 : Terrassement - VRD - Gros œuvre - Ravalement - Construction d'un Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) à Chemillé, commune délég
Lot 01 : Terrassement - VRD - Gros œuvre - Ravalement - Construction d'un Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) à Chemillé, commune délég
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
Sur le même chantier
ENTREPRISE GODARD
TCS
LORY BATIMENT
ATELIER PES
C.M.G.
COIGNARD ANGERS LOIRE
SCMC
ATEBI ENERGIES
OUEST COUVERTURE
SN ALUGO
ND BOIS & METAL
EP2C
et 8 autres
2025: Lot 1: VRDEn préparation10 k€Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l'Ad'AP - 2025: Lot 2: Menuiseries intérieures et extérieures
Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l'Ad'AP - 2025: Lot 2: Menuiseries intérieures et extérieures
Maître d'ouvrage : Commune Mauges sur Loire
Sur le même chantier
ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPE
SOCIETE NOUVELLE BAUDOUIN
En préparation221 k€CEA/PAVE VA PAVE CH PISTE CYCLABLE CH VOIRIE ME ADAP SC
CEA/PAVE VA PAVE CH PISTE CYCLABLE CH VOIRIE ME ADAP SC
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
En préparation1,7 M€Travaux divers (branchements neufs, réparation collecteur et branchement sur faible linéaire, réparation, renouvellement de tampon...) pour le service Exploitat
Travaux divers (branchements neufs, réparation collecteur et branchement sur faible linéaire, réparation, renouvellement de tampon...) pour le service Exploitat
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
Sur le même chantier
ATLASS'
CHOLET TP
TRAVAUX DIVERS_SERVICE EXPLOITATION_TERRITOIRE MC_CEA ET MSLEn préparation3,1 M€LOT 1 - TRAVAUX DIVERS_SERVICE EXPLOITATION_TERRITOIRE MC_CEA ET MSL
LOT 1 - TRAVAUX DIVERS_SERVICE EXPLOITATION_TERRITOIRE MC_CEA ET MSL
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
AssainissementEn préparation187 k€Lot 1 Terrassement - Assainissement
Lot 1 Terrassement - Assainissement
Maître d'ouvrage : Commune de Montrevault sur Èvre
Sur le même chantier
TERIDEAL SIREV (SIREV)
En préparation183 k€CEA/AMENAGEMENT RUE ESPERANCE CR SITY STADE VA
CEA/AMENAGEMENT RUE ESPERANCE CR SITY STADE VA
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
Aménagement, Rue de l'Espérance à La Chapelle-Rousselin-RD349 et Plate-Forme, City-Stade à ValanjouEn préparation183 k€Marché subséquent 2418002 - Aménagement, Rue de l'Espérance à La Chapelle-Rousselin-RD349 et Plate-Forme, City-Stade à Valanjou
Marché subséquent 2418002 - Aménagement, Rue de l'Espérance à La Chapelle-Rousselin-RD349 et Plate-Forme, City-Stade à Valanjou
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
Commune déléguée de Montjean-sur-Loire: Lot 1: Terrassements généraux / VRDEn préparation159 k€Réhabilitation d'un atelier technique - Commune déléguée de Montjean-sur-Loire: Lot 1: Terrassements généraux / VRD
Réhabilitation d'un atelier technique - Commune déléguée de Montjean-sur-Loire: Lot 1: Terrassements généraux / VRD
Maître d'ouvrage : Commune Mauges sur Loire
Sur le même chantier
EP2C
MGR NOTOT
DEFI
GALLARD CONSTRUCTIONS METALLIQUES
EGDC
ETABLISSEMENTS GALLARD PHILIPPE
SOCIETE MALEINGE
FREMONDIERE DECORATION
LE GAL - COMISO
En préparation800 k€Fourniture de matériaux de voirie
Fourniture de matériaux de voirie
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
En préparation1 M€FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE
FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
MARCHE SUBSEQUENT N°21 : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE A SAINT LAMBERT LA POTHERIEEn préparation285 k€Accord cadre de Travaux VRD - Création et entretien de voirie 2022 - 2026 - MARCHE SUBSEQUENT N°21 : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE A SAINT LAMBERT LA POT
Accord cadre de Travaux VRD - Création et entretien de voirie 2022 - 2026 - MARCHE SUBSEQUENT N°21 : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE A SAINT LAMBERT LA POT
Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)
En préparation123 k€Lot 4 : gros oeuvre
Lot 4 : gros oeuvre
Sur le même chantier
E.R.B.
VERON DIET
LUC DURAND
SAMSON COUVERTURE ZINGUERIE
IDVERDE
OSP HOLDING (FRANCE)
GRIMAUD FONDATIONS
EIB ELECTRICITE INDUSTRIELLE ET BATIMENT
En préparation300 k€CEA/LOT 02 ENTRETIEN VOIRIE
CEA/LOT 02 ENTRETIEN VOIRIE
Maître d'ouvrage : Ville de Chemillé en Anjou (49)
Zone Centre MaugesEn préparation185 k€Travaux d'entretien et de rénovation des voiries des zones d'activité 2024: Lot 3 : Beaupréau-en-Mauges - Zone Centre Mauges
Travaux d'entretien et de rénovation des voiries des zones d'activité 2024: Lot 3 : Beaupréau-en-Mauges - Zone Centre Mauges
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
Sur le même chantier
EUROVIA ATLANTIQUE
EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT
BEMEn préparation185 k€TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RENOVATION DES VOIRIES DES ZONES 2024 - ZONE CENTRE MAUGES - BEM
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RENOVATION DES VOIRIES DES ZONES 2024 - ZONE CENTRE MAUGES - BEM
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
VRDEn préparation149 k€Lot 2 : Démolition - Gros Oeuvre
Lot 2 : Démolition - Gros Oeuvre
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Sur le même chantier
ENT GENERALE CONSTRUCTION DE L AUBANCE
TEOPOLITUB
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
ATEBI ENERGIES
CAILLAUD BOIS
ROUSSEAU REPAR
THARREAU ENERGIES ET SERVICES
SOCIETE BINEAU
SOCIETE MALEINGE
FREMONDIERE DECORATION
LE GAL - COMISO
TERRASSEMENT/VRDEn préparation149 k€RENOVATION CENTRES TECHNIQUES SECTEUR 3 (MOZE, ROCHEFORT ET VAL DU LAYON) - LOT 01 - TERRASSEMENT/VRD
RENOVATION CENTRES TECHNIQUES SECTEUR 3 (MOZE, ROCHEFORT ET VAL DU LAYON) - LOT 01 - TERRASSEMENT/VRD
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
VRDEn préparation507 k€Lot 1 : Voirie réseaux divers
Lot 1 : Voirie réseaux divers
Maître d'ouvrage : Alter Public au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole.
Sur le même chantier
PIGEON TP LOIRE ANJOU
SAS LANDAIS ANDRE
SARL JARDINS DU BAUGEOIS
LABORATOIRE CARRIERES - BETON - TRAVAUX PUBLICS
Mauges-sur-LoireEn préparation566 k€Travaux d'aménagement de la Rue Nationale à Montjean-sur-Loire - Mauges-sur-Loire
Travaux d'aménagement de la Rue Nationale à Montjean-sur-Loire - Mauges-sur-Loire
Maître d'ouvrage : Commune Mauges sur Loire
En préparation11 M€TRAVAUX ASSAINISSEMENT EU ET EP_TERRITOIRES DE MC_2024-2027 : LOT 2 : MSL ET CEA
TRAVAUX ASSAINISSEMENT EU ET EP_TERRITOIRES DE MC_2024-2027 : LOT 2 : MSL ET CEA
En préparation11 M€TRAVAUX ASSAINISSEMENT EU ET EP_TERRITOIRES DE MC_2024-2027 : LOT 2 : MSL ET CEA
TRAVAUX ASSAINISSEMENT EU ET EP_TERRITOIRES DE MC_2024-2027 : LOT 2 : MSL ET CEA
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
En préparation131 k€Travaux finitions voirie tranche 2 Lotissement Beausoleil St Quentin
Travaux finitions voirie tranche 2 Lotissement Beausoleil St Quentin
Maître d'ouvrage : Commune de Montrevault sur Èvre
Beaupreau-en-Mauges (49)En préparation128 k€INX AOA 157 24 06 - REMISE DES OFFRES - Travaux d'assainissement, terrassement, voirie et d'eau potable \r\npour la création d'une placette Ilot J - Anjou Actip
INX AOA 157 24 06 - REMISE DES OFFRES - Travaux d'assainissement, terrassement, voirie et d'eau potable \r\npour la création d'une placette Ilot J - Anjou Actip
Maître d'ouvrage : Alter Cités agissant au nom et pour le compte de la Ville de FENEU
En préparation1 M€Lot 1A : Terrassement Génie-Civil secteur extension du RCU
Lot 1A : Terrassement Génie-Civil secteur extension du RCU
Sur le même chantier
RENALIA
LUC DURAND
En préparation66 k€AMENAGEMENT ET SECURISATION DU RD160 (RUES DE LA CHAUVIERE ET DE LA BELLE ANGEVINE) A VAL DU LAYON
AMENAGEMENT ET SECURISATION DU RD160 (RUES DE LA CHAUVIERE ET DE LA BELLE ANGEVINE) A VAL DU LAYON
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
En préparation313 k€Lot n°1 : Terrassements, assainissement, eau potable, voirie et espaces verts
Lot n°1 : Terrassements, assainissement, eau potable, voirie et espaces verts
Maître d'ouvrage : Alter Public au nom et pour le compte d'Angers Loire Métropole.
AMENAGEMENT RUES DE LA FERRONNERIE, DE LA GRAINERIE ET DU COTEAU MOREAU-ZA DE L EPERONNERIEEn préparation70 k€TRAVAUX CHALONNES SUR LOIRE - AMENAGEMENT RUES DE LA FERRONNERIE, DE LA GRAINERIE ET DU COTEAU MOREAU-ZA DE L EPERONNERIE
TRAVAUX CHALONNES SUR LOIRE - AMENAGEMENT RUES DE LA FERRONNERIE, DE LA GRAINERIE ET DU COTEAU MOREAU-ZA DE L EPERONNERIE
En préparation95 k€Aménagement et sécurisation du carrefour de la Croix Bourgonnière
Aménagement et sécurisation du carrefour de la Croix Bourgonnière
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
FOURNITURE DE MATERIAUX DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICSEn préparation120 k€LOT 6 BETON MORTIER - FOURNITURE DE MATERIAUX DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS
LOT 6 BETON MORTIER - FOURNITURE DE MATERIAUX DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS
Maître d'ouvrage : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération
MS 5En préparation95 k€TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE-FINITION DE VOIRIE, ZA LA MINEE, FAYE D ANJOU, BELLEVIGNE EN LAYON - MS 5
TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE-FINITION DE VOIRIE, ZA LA MINEE, FAYE D ANJOU, BELLEVIGNE EN LAYON - MS 5
En préparation150 k€Marché travaux entretien voiries ZAE Lot 1 Commune nouvelle de Sèvremoine
Marché travaux entretien voiries ZAE Lot 1 Commune nouvelle de Sèvremoine
Maître d'ouvrage : Mauges Communauté
Sur le même chantier
BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT
EUROVIA ATLANTIQUE
VRDEn préparation281 k€Réalisation d'un centre technique à St Georges sur Loire lot 1 - VRD
Réalisation d'un centre technique à St Georges sur Loire lot 1 - VRD
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
En préparation1 M€Travaux VRD ? Création et entretien de voirie 2022-2026
Travaux VRD ? Création et entretien de voirie 2022-2026
Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Vie sociale & négociation collective
Dernier accord signé le2 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.