BONNA SABLA

Fabrication d'éléments en béton pour la construction à Lamanon (13)

SIREN 562087346SIRET 562 087 346 00986NAF 2361Z

Suivre cette entreprise
2361Z — Fabrication d'éléments en béton pour la constructionSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés7sur la période couverte
Permis déposés7depuis 2020
Établissements89dont 18 ouverts
Dirigeants5inscrits au registre
Accords16déposés en vie sociale
Immatriculation200111 avril 2001
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BONNA SABLA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 avril 2001. Son siège est établi à Lamanon (13113). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est fabrication d'éléments en béton pour la construction (code 2361Z), dans le département des Bouches-du-Rhône.[1]

Le réseau compte 89 établissements, dont 18 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 7 attributions de marché public. 7 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

16 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BONNA SABLA
SIRET du siège
562 087 346 00986
SIREN
562087346
N° TVA intracommunautaire
FR82562087346
Numéro RCS
562 087 346 R.C.S. Marseille
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Marseille, le 11 avril 2001
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
2361Z — Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Adresse du siège
681 ROUTE DE LA PROVENCE, 13113 LAMANON

Objet social

déposé au registre

Fabrication et commerce de tuyaux en béton armé pour adduction et distribution d'eau et assainissement exécution de travaux se rattachant aux dites activités l'exécution de tous travaux en béton armé ou non armé

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
07/06/2023L'age du 25-09-1998 de la société des tuyaux Bonna a approuvé le projet de fusion avec effet rétroactivement au 01-01-1998 signé avec la société établissements maillé & Vagneux sa au capital de 460000 francs ayant le siège social 1, route des Andelys 27360 pont st-pierre (Rcs Evreyx b562068171) -
07/06/2023L'age du 25-09-1998 de la société tuyaux Bonna a approuvé le projet de fusion avec effet Reotractivement au 01-09-1998 signé avec la société centre de matériaux de viabilité Graffand Sarl au capital de 400000 francs ayant siégé 2412 chemin de l'ile de l'oiselet sorgues (Rcs Avignon b330433285) -
07/06/2023L'a.G.e. du 25-09-1998 de la société tuyaux Bonna à Approve le projet de fusion, avec effet rétroactivement au 01-01-1998 signé avec la société Bonna sud sa au capital de 4316000 francs, ayant le siège Socieal 2, avenue de Palarin 31120 Portet sur Garonne ( Cs Toulouse b660801887) -
07/06/2023Cession de la branche d'activité de conception, de fabrication et de distribution de dalles alvéolées et de poutres en béton précontraint à destination du marché français de la construction sise et exploité à Poincy (77470) avenue de meaux sans numéro et avenue de meaux n° 40, au profit de la société kp1, sas au capital de 28.000.000 euros , dont le siège social est à AVIGNON (84000) 135 avenue Pierre Semard (976320309 rcs avignon) - à compter du 02-06-2003
07/06/2023Fusion absoption de la société BONNA SABLA SNC (rcs Nanterre 418 679 866) à compter du : 26/01/2021
07/06/2023Société régie par la loi du 24 juillet 1966 et le décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales
07/06/2023Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 -Du 31 décembre 1975 --Du 30 avril 1983 la réglementation concernant la dématérialisation des titres
11/05/2023Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Tarascon par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 16/03/2023 du 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 PARIS LA DEFENSE au Route d'Eyguières Petit Mas d'Audier 13113 Lamanon
20/02/2023L'a.G.e. du 25-09-1998 de la société tuyaux Bonna à Approve le projet de fusion, avec effet rétroactivement au 01-01-1998 signé avec la société Bonna sud sa au capital de 4316000 francs, ayant le siège Socieal 2, avenue de Palarin 31120 Portet sur Garonne ( Cs Toulouse b660801887) -
20/02/2023L'age du 25-09-1998 de la société des tuyaux Bonna a approuvé le projet de fusion avec effet rétroactivement au 01-01-1998 signé avec la société établissements maillé & Vagneux sa au capital de 460000 francs ayant le siège social 1, route des Andelys 27360 pont st-pierre (Rcs Evreyx b562068171) -
20/02/2023L'age du 25-09-1998 de la société tuyaux Bonna a approuvé le projet de fusion avec effet Reotractivement au 01-09-1998 signé avec la société centre de matériaux de viabilité Graffand Sarl au capital de 400000 francs ayant siégé 2412 chemin de l'ile de l'oiselet sorgues (Rcs Avignon b330433285) -
20/02/2023Cession de la branche d'activité de conception, de fabrication et de distribution de dalles alvéolées et de poutres en béton précontraint à destination du marché français de la construction sise et exploité à Poincy (77470) avenue de meaux sans numéro et avenue de meaux n° 40, au profit de la société kp1, sas au capital de 28.000.000 euros , dont le siège social est à AVIGNON (84000) 135 avenue Pierre Semard (976320309 rcs avignon) - à compter du 02-06-2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
31/12/2025Fermeture d’un établissement
31/12/2025Fermeture d’un établissement
31/12/2025Transfert d’un établissement
31/12/2025Transfert d’un établissement
31/12/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
19/12/2025Modification des bénéficiaires effectifs
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
17/12/2024Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Effectif exact
600 salariés
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
120 ans
Fin d'existence prévue
10 avril 2121
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

Où sont les établissements

89 implantations · 18 ouvertes

Les 89 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

89 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
13113 LAMANON562 087 346 00986681 ROUTE DE LA PROVENCESiègeOuvert35170 BRUZ562 087 346 00085ZI DE LA BIHARDAIS23.61ZOuvert34740 VENDARGUES562 087 346 00093RTE DE NIMES23.61ZOuvert84700 SORGUES562 087 346 003332412 CHEMIN ILE D'OISELAY23.61ZOuvert37130 CINQ-MARS-LA-PILE562 087 346 00390LA CROIX BUREAUX23.61ZOuvert21170 SAINT-USAGE562 087 346 00408ECLUSE DE VIRANNE23.61ZOuvert13113 LAMANON562 087 346 00424RN 53823.61ZOuvert50580 PORT-BAIL-SUR-MER562 087 346 00465RUE GILLES POERIER23.61ZOuvert49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU562 087 346 00507RUE DE VILLECHIEN23.61ZOuvert60350 CUISE-LA-MOTTE562 087 346 00523RUE DES OBEAUX23.61ZOuvert
[ND] SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE562 087 346 00556[ND] [ND] [ND]68.20BOuvert18600 SANCOINS562 087 346 0059857 ROUTE DE BOURGES23.61ZOuvert79260 LA CRECHE562 087 346 00648ZI23.61ZOuvert62220 CARVIN562 087 346 00671RUE DE LA GARE23.61ZOuvert10110 BAR-SUR-SEINE562 087 346 00705ZONE INDUSTRIELLE23.61ZOuvert33210 LANGON562 087 346 00713ZONE INDUSTRIELLE23.61ZOuvert53400 CRAON562 087 346 00911ROUTE DE CHATELAIS23.61ZOuvert10500 BRIENNE-LE-CHATEAU562 087 346 00929AVENUE DE VERDUN23.61ZOuvert92800 PUTEAUX562 087 346 010001 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE23.61ZOuvert69330 PUSIGNAN562 087 346 01018AVENUE SATOLAS GREEN23.61ZOuvert75008 PARIS562 087 346 0001091 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE26.6AFermé78260 ACHERES562 087 346 00028RUE AIME BONNA68.20BFermé77470 POINCY562 087 346 00036RTE DE L EQUARRISSAGE70.2CFermé59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX562 087 346 00051RUE DE LECELLES70.2CFermé54121 VANDIERES562 087 346 0006954121 VANDIERES68.20BFermé38300 NIVOLAS-VERMELLE562 087 346 00077227 RUE DU VERNAY23.61ZFermé33450 SAINT-LOUBES562 087 346 00101LA LANDE68.20BFermé13011 MARSEILLE562 087 346 0011913 CHEMIN VICINAL VICINAL DE LA MILLIERE A ST MENET68.20BFermé13011 MARSEILLE562 087 346 00127115 BOULEVARD DE LA MILLIERE68.20BFermé76480 ANNEVILLE-AMBOURVILLE562 087 346 00150RTE DE DUCLAIR68.20BFermé69003 LYON562 087 346 0017620 BOULEVARD EUGENE DERUELLE68.20BFermé78260 ACHERES562 087 346 00242RUE AIME BONNA68.20BFermé06000 NICE562 087 346 002671 RTE DE BELLET RAC N 245.1AFermé78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE562 087 346 0027517 QUAI DE L'ILE DU BAC68.20BFermé13011 MARSEILLE562 087 346 00291CHEMIN VICINAL VICINAL DE LA MILLIERE A ST MENET70.2CFermé83143 LE VAL562 087 346 00309QUA BRASQUE70.2CFermé44000 NANTES562 087 346 003172 RUE CRUCY26.6AFermé59263 HOUPLIN-ANCOISNE562 087 346 00325CHE DE LA CANTERAINE26.6AFermé92800 PUTEAUX562 087 346 0034133 PLACE RONDE26.6AFermé44000 NANTES562 087 346 0035849 QUAI MALAKOFF26.6AFermé92800 PUTEAUX562 087 346 003665 PLACE DE LA PYRAMIDE64.20ZFermé31120 PORTET-SUR-GARONNE562 087 346 00374AVENUE DE PALARIN68.20BFermé33140 VILLENAVE-D'ORNON562 087 346 0038221 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY26.6AFermé53000 LAVAL562 087 346 0041648 RUE ACHILLE BIENVENU68.20BFermé34150 GIGNAC562 087 346 00432ROUTE DE PEZENAS68.20BFermé31830 PLAISANCE DU TOUCH562 087 346 00440RTE DE CUGNAUX68.20BFermé82200 MALAUSE562 087 346 0045782200 MALAUSE70.2CFermé87170 ISLE562 087 346 00473MAS DES LANDES52.10BFermé14730 GIBERVILLE562 087 346 00481ZI DU MARTRAY68.20BFermé70100 APREMONT562 087 346 00499RUE BASSE68.20BFermé27590 PITRES562 087 346 00515RUE DUMONTIER68.20BFermé01360 LOYETTES562 087 346 00531ROUTE DE PORT GALLAND23.61ZFermé62500 SAINT-OMER562 087 346 00549TPL ECLUSE ST BERTIN68.20BFermé03290 DIOU562 087 346 0056476 RTE DE SEPT FONS68.20BFermé63200 RIOM562 087 346 00572AVENUE HECTOR BERLIOZ68.20BFermé18100 VIERZON562 087 346 0058017 ROUTE DE SAINT LAZARE68.20BFermé18600 SANCOINS562 087 346 00606LES GATTEPEES68.20BFermé18000 BOURGES562 087 346 0061417 ROUTE DE LA CHAPELLE68.20BFermé31150 LESPINASSE562 087 346 006223 CHEMIN DE BORDENEUVE68.20BFermé65300 LANNEMEZAN562 087 346 00630ROUTE DE LA BARTHE68.20BFermé94290 VILLENEUVE-LE-ROI562 087 346 0065515 VOIE DE SEINE68.20BFermé94290 VILLENEUVE-LE-ROI562 087 346 00663CHEMIN LATERAL68.20BFermé43210 BAS-EN-BASSET562 087 346 00689LA FRANCE68.20BFermé69800 SAINT-PRIEST562 087 346 006976 ALLEE IRENE JOLIOT CURIE68.20BFermé64300 ORTHEZ562 087 346 00721ROUTE DE BAYONNE68.20BFermé92800 PUTEAUX562 087 346 0073931 PLACE RONDE64.20ZFermé71210 ECUISSES562 087 346 00747PREMIERE ECLUSE23.61ZFermé44120 VERTOU562 087 346 00754RUE DU BOIS RIGAUD23.61ZFermé33100 BORDEAUX562 087 346 0076245 QUAI DESCHAMPS68.20BFermé33800 BORDEAUX562 087 346 0077032 RUE DE TAUZIA68.20BFermé13790 ROUSSET562 087 346 00788ZONE INDUSTRIELLE68.20BFermé13790 ROUSSET562 087 346 00796AVENUE GEORGES VACHER23.61ZFermé49000 ECOUFLANT562 087 346 00804ZI23.61ZFermé40220 TARNOS562 087 346 00812AVENUE DU 1ER MAI68.20BFermé49240 AVRILLE562 087 346 00820CHEMIN DES LANDES68.20BFermé74130 CONTAMINE-SUR-ARVE562 087 346 00838LES TUILERIES68.20BFermé64140 LONS562 087 346 00846AVENUE JOSEPH MARIE JACQUARD68.20BFermé74550 PERRIGNIER562 087 346 00853ROUTE DES PRES D’EAU23.61ZFermé78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE562 087 346 00861RUE AIME BONNA23.61ZFermé78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE562 087 346 00879RUE AIME BONNA68.20BFermé38300 NIVOLAS-VERMELLE562 087 346 00887227 RUE DU VERNAY23.61ZFermé47550 BOE562 087 346 0089534 AV DE BIGORRE52.10BFermé67840 KILSTETT562 087 346 0090367840 KILSTETT46.19BFermé94380 BONNEUIL-SUR-MARNE562 087 346 009375 RUE DU PONT MATHIEU46.73AFermé03000 MOULINS562 087 346 0094565 BOULEVARD LEDRU ROLLIN68.20BFermé92400 COURBEVOIE562 087 346 0095233 PLACE DES COROLLES70.10ZFermé71210 TORCY562 087 346 00960AVENUE DES FERRANCINS23.61ZFermé92400 COURBEVOIE562 087 346 00978110 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE23.61ZFermé92800 PUTEAUX562 087 346 00994110 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE23.61ZFermé
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La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
IIMEEPBAEAPEMEEEOEETAAEEAASBG

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

INST MAINT EQUIP ELECT SPECIALISEDirigeant communPATRICK MASSOUTREIDF DECONSTRUCTIONDirigeant communPATRICK MASSOUTREMETHODES ET TRAVAUX BATIMENTDirigeant communPATRICK MASSOUTREENTREPRISE 381645027Dirigeant communPATRICK MASSOUTREENTREPRISE 383960507Dirigeant communPATRICK MASSOUTREPRAXISDirigeant communPATRICK MASSOUTREBELLEMEDirigeant communPATRICK MASSOUTREACTION FROID ET CLIMATISATION A F CDirigeant communPATRICK MASSOUTREENTREPRISE 424476380Dirigeant communPATRICK MASSOUTREAKCEMDirigeant communPATRICK MASSOUTREPARENGE - COMPAGNIE PARISIENNE D'ENTREPRISES GENERALESDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDENTREPRISE 382935989Dirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDMPB SASDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDENTREPRISE 493785737Dirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDENTREPRISE 497894170Dirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDEDELVERTDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDOXYVERTDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDEQUIPEMENTS ET FLUIDES SERVICESDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDETABLISSEMENTS FRANCIOLIDirigeant communJEAN-MICHEL BROSSARDTETHYSDirigeant communMembre du conseil de surveillanceARBANDirigeant communTETHYSARBAN (PVC GROSFILLEX - MENUISERIES GROSFILLEX)Dirigeant communTETHYSENTREPRISE 989497516Dirigeant communTETHYSENTREPRISE 999989395Dirigeant communTETHYSA.C.R-A.D.C.CABINET PIERQUINDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireARDENNE PEINTURE EVOLUTIONDirigeant communA.C.R.-A.D.C. CABINET PIERQUINSOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LA VENCEDirigeant communA.C.R.-A.D.C. CABINET PIERQUINBEMACODirigeant communA.C.R.-A.D.C. CABINET PIERQUINGROUPE SAINT CHRISTOPHEDirigeant communA.C.R.-A.D.C. CABINET PIERQUIN

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires92,3 M€−28,2 % sur un an
Résultat net−6,5 M€1 exercice en perte sur 2
Autonomie financière32,91 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2022 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
020222023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202392,3 M€−28,2 %60,6 M€−10,4 M€−6,5 M€
2022128,7 M€81,3 M€−40,1 M€26,6 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE−11,30 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière32,91 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

7 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 910 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025ACHAT DE CAVEAUX FUNERAIRES79 k€
2025ACQUISITION ET POSE EQUIPEMENT FUNERAIRE100 k€
2025ACQUISITION ET POSE D'EQUIPEMENTS FUNERAIRES POUR LA VILLE DE VITROLLES100 k€
2025Construction de l'extension du cimetière de Marseillan206 k€
2025MOBILIER FUNERAIRE206 k€
2024ACHAT DE CAVEAUX FUNERAIRES88 k€
20233620236 LOT 3 : FOURNITURE ET POSE DE CAVEAUX ET OSSUAIRES AVEC GENIE CIVIL128 k€
4 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

7

Montant cumulé

910 k€

En préparation79 k€
2 septembre 2025Montpellier

ACHAT DE CAVEAUX FUNERAIRES

Maître d'ouvrage : Ville De Montpellier

En préparation100 k€
8 juillet 2025Dép. 13

ACQUISITION ET POSE D'EQUIPEMENTS FUNERAIRES POUR LA VILLE DE VITROLLES

Maître d'ouvrage : VILLE DE VITROLLES

En préparation100 k€
8 juillet 2025Vitrolles

ACQUISITION ET POSE EQUIPEMENT FUNERAIRE

En préparation206 k€
12 février 2025Marseillan3 autres entreprises

Construction de l'extension du cimetière de Marseillan

Maître d'ouvrage : Marseillan

Sur le même chantier

BRAULT TRAVAUX PUBLICS

PEPINIERE SPORT ET PAYSAGE

VENTE INDUSTRIE PREVENTION PLUS

En préparation206 k€
12 février 2025Marseillan

MOBILIER FUNERAIRE

Maître d'ouvrage : Marseillan

En préparation88 k€
4 juillet 2024Montpellier

ACHAT DE CAVEAUX FUNERAIRES

Maître d'ouvrage : Ville De Montpellier

En préparation128 k€
30 juin 2023

3620236 LOT 3 : FOURNITURE ET POSE DE CAVEAUX ET OSSUAIRES AVEC GENIE CIVIL

Maître d'ouvrage : Ville de Fos sur mer

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus89parcelles cadastrales
Surface au sol45,5 hacumulée
Locaux15bâtis recensés
Implantation18communes · 16 départements

Où sont ces terrains

16 départements
84Vaucluse2510Aube1650Manche1118Cher879Deux-Sèvres570Haute-Saône453Mayenne478Yvelines435Ille-et-Vilaine333Gironde3

6 autres départements complètent la carte de ce patrimoine.

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

10 départements masqués sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord relatif au périmètre

signé le 24 octobre 2023IDCC 211
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatifs au fonctionnement

signé le 24 octobre 2023IDCC 211
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES ELUES DU PERSONNEL

signé le 20 avril 2023IDCC 87CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

Avenant accord de prorogation des mandats des instances représentatives élues du personnel

signé le 1 mars 2023IDCC 135CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord relatif au droit à la déconnexion

signé le 14 mars 2022IDCC 135
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDTélétravailentreprise

Accord portant sur la mise en place du télétravail

signé le 14 mars 2022IDCC 135
Télétravail
ACCORDPSEentreprise

Accord sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la société de Bonna Sabla SA au titre de l'année 2022

signé le 22 février 2022IDCC 211CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Travail à temps partielGPECAccords de méthode (PSE)
ACCORDentreprise

Accord sur les jours non travaillés dans le cadre du confinement au titre de l'année 2020 valant accord transactionnel

signé le 23 mars 2021CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires au sein de la socitété Bonna Sabla SA

signé le 16 mars 2021CGT, CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

Accord anticipé d'adaptation et d'harmonisation

signé le 19 janvier 2021CGT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif relatif au droit à la déconnexion de la société Bonna Sabla SA

signé le 2 octobre 2019IDCC 211CFE-CGC
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail

signé le 7 juin 2019IDCC 211CFE-CGC
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

signé le 5 mars 2019IDCC 211CFE-CGC
Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée au sein de la société BONNA SABLA SA

signé le 5 mars 2019IDCC 211CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Négociation annuelle obligatoire isur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de Bonna Sabla SA, 2018

signé le 27 avril 2018IDCC 211CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES DE PREVOYANCE, ET FRAIS DE SANTE

signé le 11 décembre 2017CFE-CGC
Couverture complémentaire santé - maladiePrévoyance collective, autre que santé maladie
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