BATHELEC

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Saint-Denis (93) depuis 2001, 100 à 199 salariés. 27 marchés publics remportés depuis 2021.

SIREN 438 765 083SIRET 438 765 083 00045NAF 4321A

4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locauxSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 19/10/2026

Marchés publics gagnés2745,4 M€ cumulés, 2021 à 2026
Entreprises liées50+dans son réseau
Établissements4dont 1 ouvert
Capital social150k€déclaré au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
BATHELEC
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Bobignyle 31/07/2001
SIREN
438 765 083
SIRET du siège
438 765 083 00045
N° TVA intracommunautaire
FR23438765083
Activité (NAF)
Travaux d'installation électrique dans tous locaux4321A
Capital social
150 000 €
Catégorie
PME100 à 199 salariés
Adresse du siège
1 RUE DE LA PROCESSION, 93200 SAINT-DENIS
Dirigeants au registre
4 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er mai 2001
Fin d'existence prévue
30 juillet 2100
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Travaux d'installation électrique »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

30/11/2022 · L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

23/08/2021 · Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Bobigny par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 23/07/2021 du 23 Rue Raspail 94200 Ivry-sur-Seine au 1/3 Rue de la Procession 93217 La Plaine Saint-Denis CEDEX

05/08/2019 · Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de créteil Sous le numéro 2019B4459

30/04/2019 · Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de VERSAILLES

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 50 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. COMMUNE DE VERSAILLES pèse 4,1 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.

Ses acheteurs publics3 sur 10

BATHELEC
Saint-Denis
50
entreprises liées

En groupementcotraitants

Mêmes marchéslots distincts

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en octobre 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 27 45,4 M€ depuis 2021

MarchéMontant relatifMontant
FOURNITURE ET INSTALLATION D UN NOUVEAU SYSTEME DE VIDEOPHONE A LA RESIDENCE AZUR DE LA VILLE DE CLICHY202652 k€
FOURN ET INSTALLATION BRASSEURS D'AIR DANS ECOLES ELEMENTAIRES202646 k€
LOT 7 - ELECTRICITE/CFO/CFA/DOMOTIQUE20263,8 M€
Les 27 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 19/10/2026.

Établissements 4

AdresseÉtat
1 rue de la Procession93200 Saint-Denis · siègeOuvert
26 rue Andre Karman93300 AubervilliersFermé
11 rue Wangari Muta Maathai93200 Saint-DenisFermé

Source : SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet .

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

4 implantations

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
CCCCCCDGUCMCGTSCBAEELEMCBSETORBLEECSMEFPRCECSNREOS•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNE DE MASSYLui confie des marchés5 marchés · dernier août 2026 · 553 k€FOURN ET INSTALLATION BRASSEURS D'AIR DANS ECOLES ELEMENTAIRESCOMMUNE DE EVRY-COURCOURONNESLui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2023 · 1,1 M€PLATRERIE AUX PLAFONDSCOMMUNE DE VERSAILLESLui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2026 · 4,1 M€LOT 7 - ELECTRICITE/CFO/CFA/DOMOTIQUECPAM de la Seine-Saint-Denis Département Marchés AchatsLui confie des marchés2 marchés · dernier sept. 2024 · 471 k€Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…COMMUNE DE BEZONSLui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 840 k€Le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtim…COMMUNE DE CLICHYLui confie des marchés1 marché · dernier oct. 2026 · 52 k€FOURNITURE ET INSTALLATION D UN NOUVEAU SYSTEME DE VIDEOPHONE A LA RESIDENCE AZUR DE LA VILLE DE CLICHYDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YVELINES (DDFIP)Lui confie des marchés1 marché · dernier août 2025 · 72 k€Le présent accord-cadre a pour objet le réaménagement du rez-de-chaussée (comprenant des bureaux et un hall d’accueil) d…GRAND PARIS SUD EST AVENIRLui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2025 · 354 k€Lot 2 : ElectricitéUniversité Paris CitéLui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2024 · 400 k€Travaux de remise en état, de remise à neuf, de réfection et de parachèvement du patrimoine immobilier de l’Université P…CPAM DE PARISLui confie des marchés1 marché · dernier août 2024 · 76 k€Travaux des locaux du 12ème étage de Bercy - Electricité

Groupements

7 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises
ALPHAMETALMême chantier3 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…EGV.BATMême chantier2 chantiers · dernier nov. 2024Travaux de remise en état, de remise à neuf, de réfection et de parachèvement du patrimoine immobilier de l’Université P…ENTREPRISE LAMOSMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…LA LOUISIANEMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…ENTREPRISE GENERALE DES CITESMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…MOREAUMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…CLOS ET COUVERT DU BATIMENTMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…BD. COM INGENIERIE/ BDCOMINGENIERIE/ BDCOM -ING/ BDCOM - INGENIERIEMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…SOCIETE TOURNOIS SASMême chantier2 chantiers · dernier sept. 2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Mal…

Mêmes marchés, lots distincts

4 entreprises

Dirigeants communs

20 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2020
Résultat net7 k€1 exercice en perte sur 2
Autonomie financière10,71 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2020
Résultat net
020192020

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2020-----7 k€
2019-----−3 k€

Ratios

exercice 2020
Autonomie financière10,71 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — BATHELEC

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Procédures collectivesbodacc
    Procédures collectives — BATHELEC

    {"type": "initial", "famille": "Jugement d'ouverture", "nature": "Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire", "date": "2026-05-07", "complementJugement": "Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2026 désignant administrateur Bleriot Et Associes prise en la personne de Maître Philippe Bleriot 26 Che de la Madeleine 93000 BOBIGNY et Ajassocies prise en la personne de Maître Nicolas Deshayes 46

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

27 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 45,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026FOURNITURE ET INSTALLATION D UN NOUVEAU SYSTEME DE VIDEOPHONE A LA RESIDENCE AZUR DE LA VILLE DE CLICHY52 k€
2026FOURN ET INSTALLATION BRASSEURS D'AIR DANS ECOLES ELEMENTAIRES46 k€
2026LOT 7 - ELECTRICITE/CFO/CFA/DOMOTIQUE3,8 M€
2025Le présent accord-cadre a pour objet le réaménagement du rez-de-chaussée (comprenant des bureaux et un hall d’accueil) du Centre des Finances Publiques de Saint…72 k€
2025Lot 2 : Electricité354 k€
2025TX ECLAIRAGE GYMN COS-RELAMPING GYM ATLANTIS-DESCARTES-MOGADOR92 k€
2025LOT 5 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES337 k€
2025Mise En Conformite Accessibilite Creation D'Un Ascenseur Gs Nicolas Appert MassyMairie de Massy12 k€
2024Travaux d'installations leds de l'hôtel de Ville de Massy115 k€
2024Travaux de remise en état, de remise à neuf, de réfection et de parachèvement du patrimoine immobilier de l’Université Paris Cité - Electricité CFO/CFA - Secteu…400 k€
2024Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Seine-Saint-Denis - Electrici…400 k€
2024Travaux des locaux du 12ème étage de Bercy - Electricité76 k€
2024INX Le présent marché de travaux a pour objet les travaux de réaménagement du R+3 sur le site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Seine Saint-Denis …71 k€
2024REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS HT/BT-TGBT ET CRÉATION D'UN TABLEAU GÉNÉRAL DE SÉCURITÉ (TGS) SUR LE SITE DE LA FACULTÉ DE PHARMACIE À PARIS VIe2 M€
2024LOT 2 : FLUIDES296 k€
2024Le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments de la commune et du Centre communal…420 k€
2024Électricité CFO CFA FO420 k€
2024Travaux d’électricité, courants faibles, VDI240 k€
2023Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire relatif aux travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des bâtiments départementaux32 M€
2023M2023-047- TX EXTENSION GS VAUBAN LOT N°10 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES204 k€
2023Travaux de réhabilitation du centre aquatique de Neuilly-sur-Seine - Electricité - CFO-CFA1,6 M€
2023PLATRERIE AUX PLAFONDS574 k€
2023LOT 12 - PLAFONDS SUSPENDUS203 k€
2023CLOISONS FAUX PLAFONDS286 k€
2023TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIOCULTUREL PYRAMIDES385 k€
2023LOT 2 - ELECTRICITE - RELANCE TVX RENOVATION PALAIS DES SPORTS AUGUSTE DELAUNE252 k€
2021CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS505 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

27

Montant cumulé

45,4 M€

En préparation52 k€
19 octobre 2026Clichy

FOURNITURE ET INSTALLATION D UN NOUVEAU SYSTEME DE VIDEOPHONE A LA RESIDENCE AZUR DE LA VILLE DE CLICHY

Maître d'ouvrage : Ville de Clichy la Garenne

En préparation46 k€
6 août 2026Massy

FOURN ET INSTALLATION BRASSEURS D'AIR DANS ECOLES ELEMENTAIRES

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

ELECTRICITE/CFO/CFA/DOMOTIQUEEn préparation3,8 M€
3 février 2026

LOT 7 - ELECTRICITE/CFO/CFA/DOMOTIQUE

Maître d'ouvrage : Ville de Versailles

courant faible Ventilation chauffageEn préparation72 k€
6 août 2025Dép. 781 autre entreprise

Le présent accord-cadre a pour objet le réaménagement du rez-de-chaussée (comprenant des bureaux et un hall d’accueil) du Centre des Finances Publiques de Saint

Maître d'ouvrage : Direction Départementale des Finances Publiques des Yvelines

Sur le même chantier

TERENOVE

En préparation354 k€
27 février 2025Dép. 945 autres entreprises

Lot 1 : Désamiantage - Gros oeuvre - plafond cloison doublage - menuiserie intérieure et menuiserie métallique

Maître d'ouvrage : Grand Paris Sud Est Avenir

Sur le même chantier

OFFICE DE SERVICES EN BATIMENT

Entreprise 443619929

CIEL ETANCHE

FRANCE RENOVATION SERVICES

AZUR SCENIC

ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLESEn préparation337 k€
10 février 2025

LOT 5 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES

Maître d'ouvrage : Ville de Versailles

En préparation92 k€
10 février 2025Massy

TX ECLAIRAGE GYMN COS-RELAMPING GYM ATLANTIS-DESCARTES-MOGADOR

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

En préparation12 k€
8 janvier 2025Massy4 autres entreprises

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE CREATION D'UN ASCENSEUR GS NICOLAS APPERT MASSY

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

Sur le même chantier

ENTREPRISE TRUSGNACH

OTIS

TECHNIQUES D'AMENAGEMENT MODERNE

RST BTP

En préparation115 k€
15 novembre 2024Massy

Travaux d'installations leds de l'hôtel de Ville de Massy

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

Secteur 1En préparation400 k€
4 novembre 2024Dép. 759 autres entreprises

Travaux de remise en état, de remise à neuf, de réfection et de parachèvement du patrimoine immobilier de l’Université Paris Cité - Ascenseurs - Tous secteurs

Maître d'ouvrage : Université Paris Cité

Sur le même chantier

BALAS

MCP BAT

SOCIETE AURION ET COMPAGNIE

COBAT

CTM ASCENSEURS

EGV.BAT

SO.BAT

TRAVAUX BATIMENTS ELECTRICITE SECURITE

VALGO

Electricité courants forts et courants faiblesEn préparation400 k€
26 septembre 2024Dép. 9323 autres entreprises

Travaux divers d'entretien, d'aménagement, de réaménagement des sites et immeubles de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Seine-Saint-Denis - Menuiseri

Maître d'ouvrage : CPAM de la Seine-Saint-Denis Département Marchés Achats

Sur le même chantier

ALPHAMETAL

ENTREPRISE LAMOS

BD. COM INGENIERIE/ BDCOMINGENIERIE/ BDCOM -ING/ BDCOM - INGENIERIE

CLOS ET COUVERT DU BATIMENT

ENTREPRISE GENERALE DES CITES

MENUISERIE EBENISTERIE REPARATION INSTAL

ETABLISSEMENTS MASCI

CONCEPTION REALISATION DE MENUISERIES

ETABLISSEMENTS A. SIMON

SOCIETE PIERRE GICQUEL

EGV.BAT

ETEL

et 11 autres

ElectricitéEn préparation76 k€
27 août 2024Dép. 75

Travaux des locaux du 12ème étage de Bercy - Electricité

Maître d'ouvrage : CPAM DE PARIS

ElectricitéEn préparation71 k€
21 août 2024Dép. 937 autres entreprises

INX Le présent marché de travaux a pour objet les travaux de réaménagement du R+3 sur le site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Seine Saint-Denis

Maître d'ouvrage : CPAM de la Seine-Saint-Denis Département Marchés Achats

Sur le même chantier

ALPHAMETAL

BD. COM INGENIERIE/ BDCOMINGENIERIE/ BDCOM -ING/ BDCOM - INGENIERIE

SOCIETE TOURNOIS SAS

ENTREPRISE GENERALE DES CITES

CLOS ET COUVERT DU BATIMENT

ENTREPRISE LAMOS

MOREAU

En préparation2 M€
21 août 2024Paris

REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS HT/BT-TGBT ET CRÉATION D'UN TABLEAU GÉNÉRAL DE SÉCURITÉ (TGS) SUR LE SITE DE LA FACULTÉ DE PHARMACIE À PARIS VIe

Maître d'ouvrage : EPAURIF

En préparation296 k€
19 juin 2024Suresnes1 autre entreprise

LOT 2 : FLUIDES

Maître d'ouvrage : Mairie Suresnes

Sur le même chantier

MAINTENANCE CHAUD FROID ELECTRICITE

En préparation420 k€
14 juin 2024Dép. 956 autres entreprises

Le présent marché public a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réhabilitation et d’aménagement de bâtiments de la commune et du Centre communal

Maître d'ouvrage : Commune de Bezons

Sur le même chantier

R.G.B

EXACT BAT

WATER'BAT

ALUPROFER

ALPHAMETAL

EITT

En préparation420 k€
13 juin 2024Bezons

Électricité CFO CFA FO

Maître d'ouvrage : Commune de Bezons

En préparation240 k€
14 mai 2024Dammarie-les-Lys

Travaux délectricité, courants faibles, VDI

Maître d'ouvrage : Ville de Dammarie lès lys

En préparation32 M€
17 novembre 2023Nanterre12 autres entreprises

Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire relatif aux travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des bâtiments départementaux

Maître d'ouvrage : Département des Hauts-de-Seine

Sur le même chantier

SOTRELEC

LA LOUISIANE

MM

A.M.T

ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS

SARL BRUNIER

COLAS FRANCE

MBTP

AVENIR DECONSTRUCTION

ERI

ALIO-TP

GFER

COURANTS FAIBLESEn préparation204 k€
18 septembre 2023Livry-Gargan

M2023-047- TX EXTENSION GS VAUBAN LOT N°10 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES

Maître d'ouvrage : Ville de Livry-Gargan

CFO-CFAEn préparation1,6 M€
12 avril 2023Dép. 92

Travaux de réhabilitation du centre aquatique de Neuilly-sur-Seine - Electricité - CFO-CFA

Maître d'ouvrage : Ville de Neuilly sur Seine

En préparation574 k€
10 mars 2023Évry-Courcouronnes

PLATRERIE AUX PLAFONDS

Maître d'ouvrage : Commune d'Évry-Courcouronnes

PLAFONDS SUSPENDUSEn préparation203 k€
7 mars 2023Évry-Courcouronnes

LOT 12 - PLAFONDS SUSPENDUS

Maître d'ouvrage : Commune d'Évry-Courcouronnes

En préparation286 k€
20 février 2023Massy

CLOISONS FAUX PLAFONDS

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

En préparation385 k€
14 février 2023Évry-Courcouronnes3 autres entreprises

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE SOCIOCULTUREL PYRAMIDES

Maître d'ouvrage : Commune d'Évry-Courcouronnes

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SOC ETUDES REALISATIONS THERMIQUES

DOUMER SOLS

AUVISYS (AUVISYS) (AUVISYS)

RELANCE TVX RENOVATION PALAIS DES SPORTS AUGUSTE DELAUNEEn préparation252 k€
18 janvier 2023

LOT 2 - ELECTRICITE - RELANCE TVX RENOVATION PALAIS DES SPORTS AUGUSTE DELAUNE

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-denis

FAUX-PLAFONDSEn préparation505 k€
3 août 2021Brétigny-sur-Orge

CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS

Maître d'ouvrage : Brétigny-sur-orge

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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