ARCADIS ESG
Paris (75)
SIREN 401503792SIRET 401 503 792 00384NAF 7112B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ARCADIS ESG sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 4 juillet 1995. Son siège est établi à Paris (75014). Le capital social s'élève à 2 890 256 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
Le réseau compte 54 établissements, dont 5 ouverts et 5 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
13 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Paris, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ARCADIS ESG
- SIRET du siège
- 401 503 792 00384
- SIREN
- 401503792
- N° TVA intracommunautaire
- FR17401503792
- Numéro RCS
- 401 503 792 R.C.S. Paris
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Paris, le 4 juillet 1995
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 2 890 256 €
- Effectif
- 1 000 à 1 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 7112B
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Conventions collectives
- (IDCC 1486)
- Adresse du siège
- 200-216 200 RUE RAYMOND LOSSERAND 75014 PARIS
Objet social
déposé au registreEtudes, y compris géotechniques, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, assistance à maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'ouvrage délégué, expertise et conseil de tous projets de génie civil, d'infrastructure, y compris leur maintenance, de construction immobilière, conseil en environnement, développement durable, adaptation au changement climatique et transition énergétique, conseil et assistance en matière immobilière
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
2 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 5
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Début d'activité
- 26 juin 1995
- Fin d'existence prévue
- 3 juillet 2045
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
5 au registrePersonnes morales dirigeantes
2 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
54 implantations · 5 ouvertesLes 54 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
54 implantationsL'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitLa forme du réseau
42 entreprises- Ses acheteurs publics
- Groupements
- Mêmes chantiers
- Dirigeants communs
Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Ses acheteurs publics
10 entreprisesGroupements
10 entreprisesMêmes chantiers
9 entreprisesDirigeants communs
13 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2024Comptes déposés
1 exercice déposéD'où viennent ces chiffres
- Données financières du registre. Elles couvrent les exercices connus, sans le détail du bilan.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Modifications diverses — ARCADIS ESG
- Modifications diverses — ARCADIS ESG
- Dépôts des comptes — ARCADIS ESG
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 43,6 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
47,1 M€
En préparation75 k€Assitance à maîtrise d'ouvrage ( AMO) en économie de la construction pour le compte de la Solideo Alpes 2030
Assitance à maîtrise d'ouvrage ( AMO) en économie de la construction pour le compte de la Solideo Alpes 2030
Sur le même chantier
ALPHA - I & CO
RIDER LEVETT BUCKNALL FRANCE
EPODE
En préparation199 k€Analyse de résilience au changement climatique du réseau routier de la Collectivité Européenne d’Alsace
Analyse de résilience au changement climatique du réseau routier de la Collectivité Européenne d’Alsace
Maître d'ouvrage : Collectivité européenne d'Alsace
En préparation139 k€ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION INTERCHANTIERS SUR LE POLE SEVRAN LIVRY
ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION INTERCHANTIERS SUR LE POLE SEVRAN LIVRY
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation309 k€REALISATION D'UNE ETUDE D'EXPLOITATION « 24H » SUR LE SERM DE TOURAINE, DE COMPLEMENTS D'ETUDES DE FAISABILITE ET D'ANALYSES DE ROBUSTESSE
REALISATION D'UNE ETUDE D'EXPLOITATION « 24H » SUR LE SERM DE TOURAINE, DE COMPLEMENTS D'ETUDES DE FAISABILITE ET D'ANALYSES DE ROBUSTESSE
Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
En préparation1,6 M€Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Etudes hydrauliques urbaines et fluviales sur le territoire de Nantes Métropole
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
Sur le même chantier
EGIS EAU SA
SCE
En préparation1,1 M€Assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'exercice de la compétence régionale d'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'exercice de la compétence régionale d'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs
Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Sur le même chantier
EXPLAIN
Entreprise 809560352
ERNST ET YOUNG ADVISORY (EY CONSULTING-EY PARTHENON-EY FABERNOVEL)
En préparation92 k€Etudes de faisabilité pour la création d'un centre de maintenance du matériel roulant ferroviaire régional
Etudes de faisabilité pour la création d'un centre de maintenance du matériel roulant ferroviaire régional
Maître d'ouvrage : Région Occitanie
En préparation75 k€Etude hydraulique et hydrologique pour la définition de programme d'aménagements de prévention et de protection des inondations sur les communes de Saint Patric
Etude hydraulique et hydrologique pour la définition de programme d'aménagements de prévention et de protection des inondations sur les communes de Saint Patric
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche
En préparation250 k€AMO PORTE SAINT GERMAIN BERGES DE SEINE
AMO PORTE SAINT GERMAIN BERGES DE SEINE
Maître d'ouvrage : EPT BOUCLE NORD DE SEINE
En préparation242 k€AMO POURSUITE PILOTAGE ET COORDINATION DES PEM
AMO POURSUITE PILOTAGE ET COORDINATION DES PEM
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation85 k€REDACTION DOSSIER STATUT ET ETUDES DE FAISABILITE COMPLEMENTAIRES
REDACTION DOSSIER STATUT ET ETUDES DE FAISABILITE COMPLEMENTAIRES
Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
RENFORCEMENT DES FONDATIONS DE L’AQUEDUC DE LA CHEZINEEn préparation104 k€Marché de prestations similaires – MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE- RÉHABILITATION DU QUAI DE LA FOSSE AVAL A NANTES - RENFORCEMENT DES FONDATIONS DE L’AQUEDUC DE L
Marché de prestations similaires – MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE- RÉHABILITATION DU QUAI DE LA FOSSE AVAL A NANTES - RENFORCEMENT DES FONDATIONS DE L’AQUEDUC DE L
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
Rédaction dossier statut et études de faisabilité complémentairesEn préparation215 k€Etoiles d'Orléans et de Tours - Rédaction dossier statut et études de faisabilité complémentaires
Etoiles d'Orléans et de Tours - Rédaction dossier statut et études de faisabilité complémentaires
Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
En préparation250 k€Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre du projet de création du poste RORO7
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre du projet de création du poste RORO7
Maître d'ouvrage : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
En préparation95 k€Programme de soutien aux actions stratégiques du Plan Climat de Curitiba – Etudes environnementales, sociales et de biodiversité
Programme de soutien aux actions stratégiques du Plan Climat de Curitiba – Etudes environnementales, sociales et de biodiversité
En préparation14,5 M€Accord-cadre pour la réalisation d'études de déplacements et modélisations sur le territoire de Nantes métropole
Accord-cadre pour la réalisation d'études de déplacements et modélisations sur le territoire de Nantes métropole
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
Sur le même chantier
EXPLAIN
SCE
SYSTRA FRANCE
En préparation1,5 M€Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification du parking d'environ 850 places de l'ensemble immobilier des Hauts de Marcouville à Pontoise (95)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification du parking d'environ 850 places de l'ensemble immobilier des Hauts de Marcouville à Pontoise (95)
Maître d'ouvrage : ERIGERE
SA-SGEn préparation320 k€24M0438AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION GENERALE INTER-OPERATIONS DANS LE CADRE DE PROJETS D'AMENAGEMENT DE GRANDE AMPLEU
24M0438AOO - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION GENERALE INTER-OPERATIONS DANS LE CADRE DE PROJETS D'AMENAGEMENT DE GRANDE AMPLEU
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
En préparation400 k€Réalisation d'évaluations socio-économiques et de prestations associées
Réalisation d'évaluations socio-économiques et de prestations associées
Maître d'ouvrage : HAROPA PORT | PARIS
En préparation13 k€Étude de portance de la voie pompier (dalle Atlantique) à Paris 14è et 15è
Étude de portance de la voie pompier (dalle Atlantique) à Paris 14è et 15è
Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA
En préparation106 k€ASSISTANT A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PILOTAGE DES PEM SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRE D'ENVOL
ASSISTANT A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PILOTAGE DES PEM SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRE D'ENVOL
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation115 k€ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION INTERCHANTIERS POLE BLANC MESNIL
ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION INTERCHANTIERS POLE BLANC MESNIL
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation101 k€MISSION D'ASSISTANCE A LA CONCERTATION PUBLIQUE
MISSION D'ASSISTANCE A LA CONCERTATION PUBLIQUE
Maître d'ouvrage : REGION CENTRE VAL DE LOIRE
RÉHABILITATION DU QUAI DE LA FOSSE AVAL A NANTESEn préparation453 k€MARCHÉ MAÎTRISE D’OEUVRE - RÉHABILITATION DU QUAI DE LA FOSSE AVAL A NANTES
MARCHÉ MAÎTRISE D’OEUVRE - RÉHABILITATION DU QUAI DE LA FOSSE AVAL A NANTES
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
En préparation730 k€24M0140PN MS-CV Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de modernisation du Pont Gagnac
24M0140PN MS-CV Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de modernisation du Pont Gagnac
Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole
ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION DE LA ZAC CENTRE GARE D'AULNAYEn préparation76 k€ETUDES ENVIRONNEMENTALES - ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION DE LA ZAC CENTRE GARE D'AULNAY
ETUDES ENVIRONNEMENTALES - ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION DE LA ZAC CENTRE GARE D'AULNAY
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation2 M€Accord-cadre relatif à l'analyse des résultats de l'outil de suivi de production kilométrique du réseau de surface TCL de l'agglomération lyonnaise
Accord-cadre relatif à l'analyse des résultats de l'outil de suivi de production kilométrique du réseau de surface TCL de l'agglomération lyonnaise
Maître d'ouvrage : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Etudes en laboratoire du comportement des craies traitées à la chaux.En préparation36 k€INX Marchés de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de construction du Canal Seine-Nord-Europe (CSNE) "TOARC – Secteurs 2, 3 et 4 " - Marché 18TRI001C – Maî
INX Marchés de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de construction du Canal Seine-Nord-Europe (CSNE) "TOARC – Secteurs 2, 3 et 4 " - Marché 18TRI001C – Maî
Maître d'ouvrage : Société du Canal Seine-Nord Europe
En préparation201 k€Marché subséquent à l'accord-cadre n°2015-001 relatif à la mission de maitrise d'oeuvre des aménagements définitifs dont le jardin métropolitain et les espaces
Marché subséquent à l'accord-cadre n°2015-001 relatif à la mission de maitrise d'oeuvre des aménagements définitifs dont le jardin métropolitain et les espaces
En préparation255 k€AMENAGEMENT SECTEUR CENTRE GARE AULNAY-SOUS-BOIS
AMENAGEMENT SECTEUR CENTRE GARE AULNAY-SOUS-BOIS
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation255 k€AMENAGEMENT SECTEUR CENTRE GARE AULNAY-SOUS-BOIS
AMENAGEMENT SECTEUR CENTRE GARE AULNAY-SOUS-BOIS
Étude de déplacements tous modes sur la commune de Thouaré-sur-LoireEn préparation88 k€MS9 - Étude de déplacements tous modes sur la commune de Thouaré-sur-Loire
MS9 - Étude de déplacements tous modes sur la commune de Thouaré-sur-Loire
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
En préparation13,9 M€RD6202 RECONSTRUCTION DU PONT DE LA TRINITE
RD6202 RECONSTRUCTION DU PONT DE LA TRINITE
Maître d'ouvrage : CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06)
Sur le même chantier
COLAS FRANCE
GAGNE
SAS A.E.I.
SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES
En préparation180 k€AEROPORT NOTE METHODOLOGIQUE
AEROPORT NOTE METHODOLOGIQUE
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation1,9 M€Lot 3 : Missions d'ordonnancement pilotage et coordination de type OPC U
Lot 3 : Missions d'ordonnancement pilotage et coordination de type OPC U
En préparation5 k€ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN MATIERE D'AMENAGEMENT URBAIN
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN MATIERE D'AMENAGEMENT URBAIN
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation74 k€Étude de pré-programmation et de faisabilité d’un site multifonctionnel comprenant l’extension d’un centre technique et d’exploitation (CETEX), la création d’un
Étude de pré-programmation et de faisabilité d’un site multifonctionnel comprenant l’extension d’un centre technique et d’exploitation (CETEX), la création d’un
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
En préparation122 k€EVALUATION ENVIRONNEMENTALE FRICHES GARNIER
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE FRICHES GARNIER
Maître d'ouvrage : Ville de Redon
PROJET DE PASSERELLE AU DROIT DU PONT JOFFRE FRANCHISSANT LA LOIRE A ORLEANSEn préparation365 k€M24287 - MISSION DE PRESTATIONS D¿ETUDES ET D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - PROJET DE PASSERELLE AU DROIT DU PONT JOFFRE FRANCHISSANT LA LOIRE A ORLEANS
M24287 - MISSION DE PRESTATIONS D¿ETUDES ET D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - PROJET DE PASSERELLE AU DROIT DU PONT JOFFRE FRANCHISSANT LA LOIRE A ORLEANS
Maître d'ouvrage : Orléans Métropole
Missions d'assemblierEn préparation944 k€MS7-NM Observation des mobilités durant les chantiers - Missions d'assemblier
MS7-NM Observation des mobilités durant les chantiers - Missions d'assemblier
Maître d'ouvrage : Nantes Métropole
En préparation89 k€Mission d'accompagnement technique pour l'identification, le suivi et l'analyse d'investigations portant sur des ouvrages mitoyens au projet de réaménagement de
Mission d'accompagnement technique pour l'identification, le suivi et l'analyse d'investigations portant sur des ouvrages mitoyens au projet de réaménagement de
Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA
En préparation146 k€Etablissement du Schéma Départemental de covoiturage
Etablissement du Schéma Départemental de covoiturage
Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
En préparation178 k€Marché subséquent à l'AC 2015.001 mission F de maitrise d'uvre des espaces publics du quartier mission partielle phase 1 VISA à AOR
Marché subséquent à l'AC 2015.001 mission F de maitrise d'uvre des espaces publics du quartier mission partielle phase 1 VISA à AOR
HAUTE-CORSEEn préparation800 k€LOT 1 - HAUTE-CORSE
LOT 1 - HAUTE-CORSE
Maître d'ouvrage : Collectivité de Corse
CORSE DU SUDEn préparation800 k€LOT 2 - CORSE DU SUD
LOT 2 - CORSE DU SUD
Maître d'ouvrage : Collectivité de Corse
Etudes Préliminaires Approfondies et prestations intellectuelles associéesEn préparation418 k€Sécurisation des passages à niveau de la Vallée de l'Arve - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Etudes Préliminaires Approfondies et prestations intellectuelles assoc
Sécurisation des passages à niveau de la Vallée de l'Arve - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Etudes Préliminaires Approfondies et prestations intellectuelles assoc
Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Sur le même chantier
SETEC AMENAGEMENTS LINEAIRES ET STRUCTURES - SETEC ALS
INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
En préparation318 k€ÉTUDES RELATIVES A L’AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON ROUTIÈRE RD926-RD84
ÉTUDES RELATIVES A L’AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON ROUTIÈRE RD926-RD84
Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DU TARN
En préparation400 k€ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE TECHNIQUES ECONOMIQUES ET FINANCIERS DANS LES DOMAINES DE L EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT ET DES INFRASTRUCTURES DE MOB
ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE TECHNIQUES ECONOMIQUES ET FINANCIERS DANS LES DOMAINES DE L EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT ET DES INFRASTRUCTURES DE MOB
Maître d'ouvrage : Région Hauts-de-France
Sur le même chantier
SYSTRA FRANCE
Etudes de faisabilité de solutions d'accès au siteEn préparation140 k€URGENCE IMPERIEUSE RESTONICA - AMO - Etat des lieux, diagnostic et expertise suite à la tempête Ciaran - Etudes de faisabilité de solutions d'accès au site
URGENCE IMPERIEUSE RESTONICA - AMO - Etat des lieux, diagnostic et expertise suite à la tempête Ciaran - Etudes de faisabilité de solutions d'accès au site
Maître d'ouvrage : Collectivité de Corse
Maîtrise d'?uvre principale et assistance à maîtrise d'ouvrageEn préparation197 k€Remplacement du passage submersible par un ouvrage d'art - Maîtrise d'?uvre principale et assistance à maîtrise d'ouvrage
Remplacement du passage submersible par un ouvrage d'art - Maîtrise d'?uvre principale et assistance à maîtrise d'ouvrage
Maître d'ouvrage : MAIRIE DE BIGUGLIA
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le13 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE L'UES AFR
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'UES AFR - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L'UES AFR
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD "CONTRAT DE GENERATION"
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD "DONS DE JOURS DE REPOS"
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ARCADIS ESG, DU PROJET "THE ARCADIS WAY" ET DU PROJET "JOB FAMILY"
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD TELETRAVAIL
Accord maintien de salaire - incapacité de travail pour maladie et accident
Accord prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel
Acccord dons de jours de repos
Accord Egalité Femmes-Hommes