ACCOBAT
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Avanne-Aveney (25)
SIREN 383414133SIRET 383 414 133 00033NAF 4312A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ACCOBAT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 31 octobre 1991. Son siège est établi à Avanne-Aveney (25720). Le capital social s'élève à 30 600 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département du Doubs.[1]
Le réseau compte 3 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 5 attributions de marché public. 5 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ACCOBAT
- SIRET du siège
- 383 414 133 00033
- SIREN
- 383414133
- N° TVA intracommunautaire
- FR18383414133
- Numéro RCS
- 383 414 133 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 31 octobre 1991
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 30 600 €
- Effectif
- 6 à 9 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 6 RUE DE LA GOULOTTE, 25720 AVANNE-AVENEY
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er octobre 1991
- Fin d'existence prévue
- 30 octobre 2090
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
1 au registre1 personne morale inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
3 implantations · 1 ouverteLes 3 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
3 implantationsLa forme du réseau
1 entrepriseChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2017Comptes déposés
1 exercice déposéD'où viennent ces chiffres
- Données financières du registre. Elles couvrent les exercices connus, sans le détail du bilan.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — A C C O B A T
{"dateCloture": "2021-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — A C C O B A T
{"dateCloture": "2022-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — A C C O B A T
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
5 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 852 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
5
Montant cumulé
852 k€
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Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.