Permis de construire Trévenans (90)
2 autorisations d'urbanisme et 23 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 29e commune du Territoire de Belfort sur 58. Le collectif représente 39 % des logements.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
1 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 114 Voie RomaineWELCOME PROMOTION18 lgt
- 2Permis de construireparticulier5 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 2 sur 12 mois
Les deux plus récentes, en accès libre, accordées de décembre 2025 à janvier 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| Permis de construire, adresse non exploitablePermis de construire · 09009725A0010 | 5 | 28/01/2026 | |
| 14 Voie Romaine, TrévenansPermis de construire · 09009725A0007 · WELCOME PROMOTION | 18 | 1 131 m² | 11/12/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 10/11/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Trévenans et ses voisines 7 communes
Bourogne autorise le plus en nombre, devant Trévenans. Rapporté à la population, Dorans fait trois fois plus : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants, contre 1,5 à Trévenans.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 10/11/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 10/11/2026.
Individuel / collectif 23 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 2 permis
- Permis de construire accordés12 mois2
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée1
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit à Trévenans maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| WELCOME PROMOTION | 1 | 18 | 1 131 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Les 1 autres autorisations sont déposées par des particuliers, jamais nommés.
Qui peut faire ces travaux 5 entreprises RGE à Trévenans
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Trévenans, par domaine. Relevé le 10/11/2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- conseil du 20 decembre 201920/12/2019 · 3 pages
- conseil du 25 novembre 201925/11/2019 · 3 pages
- conseil du 25 septembre 201925/09/2019 · 3 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 1 autorisations sur 2 sont géocodées à l'adresse ; les 1 autres restent comptées dans tous les chiffres.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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