Permis de construire Bavilliers (90)
5 autorisations d'urbanisme et 6 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 6e commune du Territoire de Belfort sur 58.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
5 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 140 rue des Champs Champ Varteauparticulier2 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 5 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, toutes accordées en octobre 2025.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| rue Krommer la Tuilerie, BavilliersPermis de construire · 09000825A0006 | 1 | 178 m² | 27/10/2025 |
| 33 rue de Belfort, BavilliersPermis de construire · 09000825A0009 | 1 | 149 m² | 17/10/2025 |
| rue de la Charmeuse la Claichiere, BavilliersPermis de construire · 09000825A0010 | 1 | 128 m² | 07/10/2025 |
| 40 rue des Champs Champ Varteau, BavilliersPermis de construire · 09000825A0003 | 2 | 257 m² | 25/07/2025 |
| 14 rue de Belfort, BavilliersDéclaration préalable · 09000825A0032 | 1 | 29 m² | 10/07/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 17/11/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Bavilliers et ses voisines 7 communes
Belfort autorise le plus en nombre, devant Bavilliers. Rapporté à la population, Argiésans fait quatre fois plus : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants, contre 1,1 à Bavilliers.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 17/11/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 17/11/2026.
Individuel / collectif 6 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 4 permis
- Permis de construire accordés12 mois4
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée2
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré2
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Le parcours ne compte que les permis de construire (4), pas les déclarations préalables : d'où l'écart avec les 5 autorisations.
Qui peut faire ces travaux 10 entreprises RGE à Bavilliers
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Bavilliers, par domaine. Relevé le 17/11/2026.
Le foncier de ces opérations 2 parcelles vendues
2 permis portent sur une parcelle vendue dans les 36 mois précédant l'autorisation.
Source : DVF (DGFiP) rapprochées par parcelle cadastrale, rapprochement indicatif.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 5 autorisations sur 5 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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