Permis de construire Orchamps (39)
1 autorisation d'urbanisme et 3 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 186e commune du Jura sur 217.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
1 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 11 rue de la ComedieL'HOME'S3 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 1 sur 12 mois
La plus récente, en accès libre.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 1 rue de la Comedie, OrchampsPermis de construire · 0393962500006 · L'HOME'S | 3 | 211 m² | 12/09/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Orchamps et ses voisines 7 communes
Rans autorise le plus en nombre, devant Orchamps. Rapporté à la population, Louvatange fait plus : 16,7 autorisations pour 1 000 habitants, contre 1,0 à Orchamps.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 3 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 1 permis
- Permis de construire accordés12 mois1
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée0
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit à Orchamps maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| L'HOME'S | 1 | 3 | 211 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui peut faire ces travaux 2 entreprises RGE à Orchamps
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Orchamps, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Le foncier de ces opérations 1 parcelles vendues
1 permis portent sur une parcelle vendue dans les 36 mois précédant l'autorisation.
Source : DVF (DGFiP) rapprochées par parcelle cadastrale, rapprochement indicatif.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Liste des délibérations examinées séance CM 28 04 202628/04/2026 · 1 pages
- Liste des délibérations examinées séance CM 20 03 202620/03/2026 · 1 pages
- Liste des délibérations examinées séance CM 04 03 202604/03/2026 · 1 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 1 autorisations sur 1 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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