Permis de construire Arpenans (70)
1 autorisation d'urbanisme et 3 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 83e commune de la Haute-Saône sur 179.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
1 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 199 rue de Charatreparticulier3 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 1 sur 12 mois
La plus récente, en accès libre.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 99 rue de Charatre, ArpenansDéclaration préalable · 0700292500005 | 3 | 19/09/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 30/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Arpenans et ses voisines 7 communes
Vy-lès-Lure autorise le plus en nombre, devant Arpenans. Rapporté à la population, Oppenans fait quatre fois plus : 15,4 autorisations pour 1 000 habitants, contre 4,1 à Arpenans.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 30/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 30/10/2026.
Individuel / collectif 3 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Ce que le conseil municipal publie 1 délibérations collectées
- Liste des deliberation du conseil municipal du 19.02.202619/02/2026 · 1 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 1 autorisations sur 1 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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