Permis de construire Les Hôpitaux-Vieux (25)
3 autorisations d'urbanisme et 12 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 96e commune du Doubs sur 293. Le collectif représente 91 % des logements.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
3 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 1rue de la SeigneGRAND ANGLE9 lgt
- 2rue de la SeigneSCI MAJEBA2 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 3 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, accordées de novembre 2025 à avril 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| rue de la Seigne, Les Hôpitaux-VieuxPermis de construire · 0253082600001 · SCI MAJEBA | 2 | 116 m² | 09/04/2026 |
| rue de la Caserne, Les Hôpitaux-VieuxPermis de construire · 0253082600003 · CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS | 1 | 34 m² | 20/03/2026 |
| rue de la Seigne, Les Hôpitaux-VieuxPermis de construire · 0253082500006 · GRAND ANGLE | 9 | 425 m² | 04/11/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 22/11/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Les Hôpitaux-Vieux et ses voisines 7 communes
Montperreux autorise le plus en nombre, devant Les Hôpitaux-Vieux. Rapporté à la population, Saint-Antoine fait trois fois plus : 16,4 autorisations pour 1 000 habitants, contre 6,5 aux Hôpitaux-Vieux.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 22/11/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 22/11/2026.
Individuel / collectif 12 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 3 permis
- Permis de construire accordés12 mois3
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée1
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré2
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui construit aux Hôpitaux-Vieux maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| GRAND ANGLE | 1 | 9 | 425 m² |
| SCI MAJEBA | 1 | 2 | 116 m² |
| CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS | 1 | 1 | 34 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Deliberations CC du 10.03.2026pdf10/03/2026 · 76 pages
- PROCES VERBAL CC 03.02.202603/02/2026 · 25 pages
- Deliberations et annexes du CC du 03.02.202603/02/2026 · 113 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 3 autorisations sur 3 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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