Permis de construire Frambouhans (25)
4 autorisations d'urbanisme et 4 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 69e commune du Doubs sur 293.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
1 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 4 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, accordées de septembre 2025 à mai 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 10 rue de la Baume, FrambouhansDéclaration préalable · 0252562600006 · TSMB | 1 | 80 m² | 04/05/2026 |
| Lotissement ""les Echanges"", FrambouhansPermis de construire · 0252562600002 | 1 | 101 m² | 27/02/2026 |
| Lot 3 - Lotissement ""les E, FrambouhansPermis de construire · 0252562500010 | 1 | 190 m² | 06/09/2025 |
| 4 Lotissement ""les Echanges"", FrambouhansPermis de construire · 0252562500009 | 1 | 158 m² | 06/09/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Frambouhans et ses voisines 7 communes
Maîche autorise le plus en nombre, devant Frambouhans. Rapporté à la population, Saint-Julien-lès-Russey fait plus : 5,5 autorisations pour 1 000 habitants, contre 4,6 à Frambouhans.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 4 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 3 permis
- Permis de construire accordés12 mois3
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée0
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré3
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Le parcours ne compte que les permis de construire (3), pas les déclarations préalables : d'où l'écart avec les 4 autorisations.
Qui construit à Frambouhans maîtres d'ouvrage, 12 mois
| Maître d'ouvrage | Permis | Logements | Surface |
|---|---|---|---|
| TSMB | 1 | 1 | 80 m² |
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Les 3 autres autorisations sont déposées par des particuliers, jamais nommés.
Qui peut faire ces travaux 4 entreprises RGE à Frambouhans
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Frambouhans, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 1 autorisations sur 4 sont géocodées à l'adresse ; les 3 autres restent comptées dans tous les chiffres.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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