Permis de construire Bavans (25)
2 autorisations d'urbanisme et 7 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 122e commune du Doubs sur 293. Le collectif représente 85 % des logements.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
2 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Les plus gros projets autorisés
- 113 Grande rueparticulier6 lgt
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 2 sur 12 mois
Les deux plus récentes, en accès libre, accordées de juillet 2025 à janvier 2026.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 13 Grande rue, BavansDéclaration préalable · 0250482600003 | 6 | 27/01/2026 | |
| rue des Pommiers, BavansPermis de construire · 0250482500001 | 1 | 124 m² | 02/07/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Bavans et ses voisines 7 communes
Voujeaucourt autorise le plus en nombre, devant Bavans. Rapporté à la population, Présentevillers fait sept fois plus : 4,3 autorisations pour 1 000 habitants, contre 0,6 à Bavans.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 7 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 1 permis
- Permis de construire accordés12 mois1
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée0
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026. Le parcours ne compte que les permis de construire (1), pas les déclarations préalables : d'où l'écart avec les 2 autorisations.
Qui peut faire ces travaux 4 entreprises RGE à Bavans
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Bavans, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Liste des deliberations CM 25.09.202425/09/2024 · 1 pages
- 3.LISTE DES DELIBERATIONS CM 19.06.202419/06/2024 · 1 pages
- Liste des deliberations CM 11 04 2411/04/2024 · 2 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 2 autorisations sur 2 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
Suivre les permis de construire à Bavans
Une alerte e-mail à chaque nouvelle autorisation sur la commune, filtrable par nombre de logements.
Commencez gratuitement. Sans carte bancaire.