Permis de construire Arcey (25)
6 autorisations d'urbanisme et 6 logements autorisés sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 32e commune du Doubs sur 293.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
6 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 6 sur 12 mois
Les trois plus récentes, en accès libre, accordées de octobre 2025 à novembre 2025.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| 2 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500009 | 1 | 78 m² | 10/11/2025 |
| 10 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500008 | 1 | 119 m² | 10/11/2025 |
| 15 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500006 | 1 | 100 m² | 03/10/2025 |
| 18 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500005 | 1 | 228 m² | 12/09/2025 |
| 16 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500004 | 1 | 78 m² | 12/09/2025 |
| 19 rue Lalance, ArceyPermis de construire · 0250222500003 | 1 | 95 m² | 16/07/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Arcey et ses voisines 7 communes
Arcey autorise le plus en nombre. Rapporté à la population, Gémonval fait trois fois plus : 12,3 autorisations pour 1 000 habitants, contre 4,0 à Arcey.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 6 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 6 permis
- Permis de construire accordés12 mois6
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée5
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Qui peut faire ces travaux 2 entreprises RGE à Arcey
Source : ADEME, qualifications RGE des entreprises domiciliées à Arcey, par domaine. Relevé le 28/10/2026.
Ce que le conseil municipal publie 3 délibérations collectées
- Liste des deliberations CM du 29.04.202629/04/2026 · 1 pages
- Proces Verbal CM du 26 mars 202626/03/2026 · 9 pages
- Liste des deliberations CM du 26.03.202626/03/2026 · 1 pages
Source : procès-verbaux publiés par la mairie.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 6 autorisations sur 6 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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