Permis de construire Tart-le-Bas (21)
1 autorisation d'urbanisme et 1 logement autorisé sur 12 mois, de juin 2025 à mai 2026 : la 215e commune de la Côte-d'Or sur 223.
Permis Sitadel (SDES), millésime de mai 2026, environ deux mois de retard
1 autorisations géolocalisées taille du point = logements créés · 12 mois
Source : Sitadel (SDES), autorisations des 12 mois à fin mai 2026, géocodées à l'adresse. Cliquez un point pour le type et le nombre de logements. Fond de plan © OpenStreetMap.
Les dernières autorisations 1 sur 12 mois
La plus récente, en accès libre.
| Adresse | Logements | Surface | Accordée le |
|---|---|---|---|
| Village de Tart le Bas, Tart-le-BasPermis de construire · 0216222500005 | 1 | 148 m² | 03/10/2025 |
Source : Sitadel (SDES), millésime de mai 2026. Relevé le 28/10/2026. Demandeurs particuliers, jamais nommés.
Tart-le-Bas et ses voisines 7 communes
Varanges autorise le plus en nombre, devant Tart-le-Bas. Rapporté à la population, Varanges fait plus : 4,4 autorisations pour 1 000 habitants, contre 4,1 à Tart-le-Bas.
Autorisations sur 12 mois
Pour 1 000 habitants
Source : Sitadel (SDES), 12 mois à fin mai 2026 ; population INSEE. Relevé le 28/10/2026.
Dynamique sur 24 mois
Source : Sitadel (SDES), par mois d'autorisation. Relevé le 28/10/2026.
Individuel / collectif 1 logements
Logements autorisés sur 12 mois, selon la nature de l'opération.
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Le parcours des chantiers 1 permis
- Permis de construire accordés12 mois1
- Chantier ouvertdéclaration d'ouverture déposée0
- Pas encore ouvertsaccordés, chantier non déclaré1
Source : Sitadel (SDES), à fin mai 2026.
Méthode et limites
- Le périmètre couvre les autorisations d'urbanisme qui créent des logements ; elles s'arrêtent à fin mai 2026, environ deux mois avant la publication.
- 1 autorisations sur 1 sont géocodées à l'adresse.
- Sitadel anonymise les particuliers : leurs autorisations sont comptées, leur demandeur n'est jamais nommé.
- Les dates de dépôt sont dégradées par la source : ni délai d'instruction, ni taux de refus.
Prochaine action
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