Tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des centres techniques municipaux du SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie de Villejust.
Le présent marché a pour objet le tri et le traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchè
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet le tri et le traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie de Villejust.
Attribution
- Date d'attribution
- 13/04/2024
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé pré contractuel prévu aux articles. L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles. L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.