Travaux sylvicoles et d'infrastructure en forêts départementales
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, mono attributaire
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, mono attributaire
Procédure et conditions
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- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.