Travaux De Signalisation Horizontale
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L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique. Coordonnateur du groupement : Vienne Condrieu AgglomérationIl s'agit d'une procédure adaptée ouverte,soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du contrat pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché et pour tout le groupement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions prévues au contrat avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Les prix sont révisables trimestriellement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.