Travaux de restauration des cours d'eau sur le territoire du Cotentin
Accord-cadre à bons de commandesChaque accord-cadre est conclu pour une année à compter du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement.Ils pourront être reconduits sur les trois années suivantes par
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commandesChaque accord-cadre est conclu pour une année à compter du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement.Ils pourront être reconduits sur les trois années suivantes par période d'un an
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.