Travaux de remplacement de luminaires dans les écoles du 1er degré programme 2023
Travaux de remplacement de luminaires dans les écoles du 1er degré programme 2023
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les accords-cadres avec un maximum par lot pour leur durée, ils sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour un an non renouvelable. Les travaux à exécuter comprennent la fourniture, le transport, la mise en place, l'alimentation, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils et organes accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations, les essais préalables à la réception et à l'entretien des installations pendant leur période de garantie
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.