Travaux De Rehabilitation Et De Modernisation Des Equipements Du Reseau D'Eclairage Public
Travaux De Rehabilitation Et De Modernisation Des Equipements Du Reseau D'Eclairage Public
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur les travaux de réhabilitation et de modernisation des équipements du réseau d'éclairage public sur l'ensemble du territoire de la commune de Saint-Denis.La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum(articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp)donnant lieu à des bons de commande(articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.