Travaux de pose de clôtures et de pare-ballons sur les équipements de la ville
Le présent marché a pour objet les travaux de pose de clôtures et de pare-ballons sur les équipements de la Commune de Champs-sur-Marne.Il fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet les travaux de pose de clôtures et de pare-ballons sur les équipements de la Commune de Champs-sur-Marne.Il fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) H.T. et un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) H.T
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.