TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'EXTENSION DES ESPACES AQUATIQUES
TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'EXTENSION DES ESPACES AQUATIQUES
L'essentiel
Objet du marché
TRAVAUX DE MODERNISATION ET D'EXTENSION DES ESPACES AQUATIQUES
Précisions de l'acheteur
En application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique, les lots suivants sont soumis à la procédure adaptée : 02-Terrassement - VRD 05 -Etanchéité 12 - Façades terre cuite - enduit 14A - Menuiseries extérieures alu 14T - Menuiseries extérieures alu 15 - Serrurerie - Métallerie 16 - Menuiseries intérieures 17 - Doublages - cloisons - plafonds - Faux plafonds 18 - Peinture signalétique nettoyage
Clause sociale sur les lots 2 - Terrassement - VRD 3- Gros-oeuvre - charpente bois 09 - Chauffage ventilation climatisation - plomberie 11 - Electricité CFO/CFA - photovoltaïque 16 - Doublages - cloisons - plafonds - faux plafonds 17 - Peinture signalétique nettoyage
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PSE 6 - Eclairage subaquatique bassin ludique extérieur 14 - Plus-value pour remplacement du garde-corps métallique barreaudé de la mezannive du hall par un garde-corps vitré 8 - Remplacement à neuf - Escalier - Pentagliss 8 - Remplacement à neuf - Escalier - Toboggan
Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.