Travaux de menuiseries (ouvertures) dans des bâtiments publics
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).La forme du prix est déterminée par ma
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois Ou jusqu'à la date de notification du marché subséquent qui provoque le dépassement du montant maximal périodique. Cette durée court à compter de la date de notification de l'accord-cadre aux entrepreneurs
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.