TRAVAUX DE MAÇONNERIE, DE PIERRE DE TAILLE ET DE CARRELAGE - ACCORD-CADRE 2022AN-44
TRAVAUX DE MAÇONNERIE, DE PIERRE DE TAILLE ET DE CARRELAGE - ACCORD-CADRE 2022AN-44
L'essentiel
Objet du marché
L' accord-cadre a pour objet les travaux courants de maçonnerie, de pierre de taille et de carrelage. Ces travaux ont vocation à couvrir :- des travaux d'amélioration ou de maintien en état du patrimoine ; - les situations d'urgence (sinistre, menaces sur la sécurité des personnes et des biens).Le champ de l'accord-cadre ne couvre pas les opérations de travaux pour lesquelles l'Assemblée nationale se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.La description des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de l'accord-cadre.
Attribution
- Date d'attribution
- 24/07/2023
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.