Travaux D'Impression (3 Lots)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots en accords-cadres multi-attributaires de services qui, conformément aux a
L'essentiel
Objet du marché
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots en accords-cadres multi-attributaires de services qui, conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.-minimum : 2 attributaires par lot, sous condition d'un nombre suffisant d'offres.-maximum : 5 attributaires par lot pour les lots 1 et 2 et 3 attributaires pour le lot 3.Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter du 15 janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an.L'estimation indiquée ci-dessous est calculée sur le maximum pour chaque lot et sur la durée totale (reconductions comprises)
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.