TRAVAUX DE FAÇADE - PROTECTIONS SOLAIRES ET OCCULTATIONS ILE 2 – CONSTRUCTION DE LA 2EME TRANCHE DE L’INSTITUT DU LITTORAL ET DE L’ENVIRONNEMENT – LA ROCHELLE
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L'essentiel
Objet du marché
TRAVAUX DE FAÇADE - PROTECTIONS SOLAIRES ET OCCULTATIONS ILE 2 – CONSTRUCTION DE LA 2EME TRANCHE DE L’INSTITUT DU LITTORAL ET DE L’ENVIRONNEMENT – LA ROCHELLE
Attribution
- Date d'attribution
- 01/10/2025
Recours
Les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'Union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àL551-23etR551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.