Travaux D'Entretien, De Restauration Et D'Urgence Sur Monuments Historiques

Objet du marché

travaux d'entretien tous corps d'état sur les monuments d'Arlesaccord-cadre multi-attributaires de travaux avec un maximum de 2 attributaires sous condition d'un nombre suffisant d'offres. Par conséquent, pour chaque lot, le marché public pourra être multi-attributaires, voire n'être que mono-attributaire si une seule offre est reçue et peut répondre au besoin, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret.Conformément à l'article 80 du décret, le marché public sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'Acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret