Travaux d'entretien sur le réseau d'éclairage public
Accord-cadre avec maximum de 120 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Accord-cadre
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre avec maximum de 120 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Accord-cadre à bons de commande conclu pour un an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois selon les modalités du Ccap.Les prestations objet du marché sont décrites dans les cahiers des clauses particulières composant le Dce
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique : 40%Prix : 60%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.