Travaux D'Entretien Sur Les Espaces Publics
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre à bons de c
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de travaux publics et de voirie et réseaux divers (TP / VRD), pour des opérations d'un montant maximal de 100 000 euro(s) HT, sur l'ensemble du périmètre communal. L'accord-cadre concerne des interventions ponctuelles, de faible à moyenne ampleur, portant notamment sur des travaux de voirie, d'aménagement d'espaces publics, ainsi que sur des réseaux humides et secs
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.