Travaux d'électricité et de câblage informatique sur le patrimoine bâti de la Ville d'Alençon
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6,R2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est susceptible d'être reconduit 1 fois 1 an.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.