Travaux d'élagage, d'abattage, de rognage de souches et de dévégétalisation pour les années 2023, 2024 et 2025.

Objet du marché

Forme de l’accord-cadre : Accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois.Montant de l'Accord-cadre :Concernant le lot no1 Travaux d'élagage et d'abattage :Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 40 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 40 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 40 000.00 euros HT.Concernant le lot no2 Travaux de rognage de souches :Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 6 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 6 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 6 000.00 euros HT.Concernant le lot no3 Travaux de dévégétalisation :Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 20 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 20 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 20 000.00 euros HT.