Travaux divers voies navigables
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire Il est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire Il est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est ensuite reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 240 000,00 euro(s) HT. Le marché a pour objet l'exécution de travaux divers sur les ouvrages du Domaine Public Fluvial. Ces travaux sont décrits précisément dans le dossier de consultation à télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Attribution
- Date d'attribution
- 20/05/2025
Procédure et conditions
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Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.