Travaux de désamiantage des bâtiments gérés par la ville de Suresnes
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Accord cadre traité à bons de commande passé en application des articles 78 et
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Accord cadre traité à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 1 000 000 euros H.T.La description des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans ferme. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de janvier 2018
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.