Travaux de désamiantage sur les bâtiments des différents sites de l'Université de Rennes
Travaux de désamiantage sur les bâtiments des différents sites de l'Université de Rennes
L'essentiel
Objet du marché
La consultation concerne la passation d'un marché public de travaux de désamiantage sur les bâtiments des différents sites de l'Université de Rennes. Procédure de passation : procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique, articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5. Cette consultation donne lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum, suivant les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le maximum prévu est le suivant : 625 000 euro(s) HT de prestations de travaux par an. Durée globale d'exécution : Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'1 an. Il est prévu la possibilité de trois reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.