Travaux courants sur voirie (hors travaux neufs) et sur les autres éléments du patrimoine du département
Travaux courants sur voirie (hors travaux neufs) et sur les autres éléments du patrimoine du départementAppel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)Accord-cadre à bons de
L'essentiel
Objet du marché
Travaux courants sur voirie (hors travaux neufs) et sur les autres éléments du patrimoine du départementAppel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)Accord-cadre à bons de commande, avec maximum, passé pour 1 an renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est fixée au 22 novembre 2023.Les prestations sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.