TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA VÉLOROUTE V50 ' VOIE BLEUE ' (Accord-cadre à Bons de Commande) - Lots no1 à no3

Objet du marché

Marché public passé sous la forme d'un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande, avec montants minimum et maximum, relatif aux travaux d'aménagement de la Véloroute V50 ' voie bleue ' (sur 25 kilomètres de long), alloti (les lots no1, no2 et no3 sont concernés par cette publicité ; les lots 4 à 11 feront l'objet d'une procédure 'allégée' sans publicité ni mise en concurrence). Les opérations de travaux intègrent : l'infrastructure de la véloroute, ses abords, ainsi que le périmètre des aires d'accueil et aires de stationnements.Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 12 mois, pouvant être renouvelée 2 fois 6 mois, par décision expresse (soit une durée maximale de 2 ans jusqu'en novembre 2024). Le montant total de l'ensemble des lots (sur la durée maximale de l'accord-cadre) ne pourra en aucun cas dépasser le montant maximum de 4 129 999 euros HT.Le pouvoir adjudicateur pourra mettre fin au marché, sans indemnité au prestataire, si le montant si le montant d'un éventuel Bon de Commande risque de faire atteindre ou dépasser le montant total maximal en cours de période d'exécution.