Travaux d'aménagement pour la réalisation d'un cheminement modes doux (accord-cadre mixte)
Travaux d'aménagement pour la réalisation d'un cheminement modes doux (accord-cadre mixte)
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre Mixte (sans montant minimum et avec montant maximum) donnant lieu à des marchés subséquents (à bons de commande), relatif à des travaux d'aménagement pour la réalisation d'un cheminement modes doux.- chaque projet (ou opération de travaux) d'aménagement d'un cheminement modes doux donnera lieu à un marché subséquent,- chaque marché subséquent sera exécuté via l'émission de bons de commande.Le nombre d'attributaire est de : 1 (accord-cadre mono-attributaire).
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Critère prix et critère technique, énoncés dans le Règlement de la Consultation, article 4 (examen des offres)
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.